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Compte-Rendu - CR du 8 juillet 2019
Document publié le Lundi 8 juillet 2019 par la commune d'Agon-Coutainville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 8 juillet 2019)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Histoire et mémoire,
Mairie
d'AGON-COUTAINVILLE
Manche
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
2019-07/08-1
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8 JUILLET
2019
Le 8
juillet
2019
à
18
h
00,
le
Conseil
Municipal, dûment
convoqué,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
M.
Christian
DUTERTRE,
Maire.
NOM
PRENOM
Présence
NOM
PRENOM
Présence
DUTERTRE
Christian
P
DERISSON
Jacqueline
P
POLLE
Emmanuelle
P
MAZUIR
Brigitte
Res
de
Séance
FOURNIER
Roger
E
FANFANI
Fabienne
P
:
"
Procuration
à
LEBRET
Paulette
P
MONCUIT
Stéphanie
OLECLERC
LECLERC
Olivier
P
SCHMITTER
Anne
POnAUonE M.
le Maire
LERENDU
Michel
P
AVENEL
Max
A
:
Procuration
à
<
PFEIFFER
Michel
M.
LERENDU
LEMESLE
Jean
P
‘
Procuration
à
:
SAVARY
Serge
P.
LEBRET
VLEMINCKX
Sylvie
P
JOIGNE
Marcel
A
BESSIN
Pierrette
P
Procuration
à
LAPLACE-
MAUGER
Bernard
R.
FOURNIER
DOLONDE
Arlette
P
LEFORESTIER
Chantal
)
À
GUILLOTTE
Hubert
P
COCHEPAIN
Martine
P
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
JUIN
2019
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
APPROUVE
le procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
17 juin.
N°
1 - MAISON
DES
ASSOCIATIONS
- ATTRIBUTION
DES
MARCHES
M.
GUILLOTTE
rappelle
que
les
travaux
de c
consultation
d’entreprises.
onstruction
de
la
Maison
des
Associations
ont
fait
l’objet
d’une
Une
première
consultation
a été
lancée
en
avril
2019.
Les
4 premiers
lots
n’avaient
reçu
aucune
offre.
Une
seconde
consultation
a
donc
été
lancée
aussitôt,
avec
une
date
limite
de
dépôt
au
20
juin
2019.
L’analyse
des
offres
a été
faite
sur
l’ensemble
des
lots
et
la
Commission
des
Travaux
s’est
réunie
le
5 juillet
2019
pour
valider
les
propositions
de
l’architecte.
M.
FOURNIER
annonce
qu’il
souhaite
s’abstenir
sur
l’attribution
du
lot
Peinture.
Un
débat
suit
sur
le
mode
de
vote
à
retenir.
Les
conseillers
municipaux
dans
leur
majorité
ne
souhaitent
pas
différencier
le vote
par
lots.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
DECIDE
d’attribuer
les
marchés
suivant
le tableau
ci-dessous
: Mairie
2019-07/08-2
d’AGON-COUTAINVILLE
Manche
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8 JUILLET
2019
N°2
- RESIDENCE
SENIORS
- ATTRIBUTION
DU
LOT
PEINTURE
Dans
le
cadre
de
la
consultation
d’entreprises
pour
la
construction
de
la résidence
Séniors,
le
lot Peinture
restait
en
attente
d’attribution. Après
analyse,
il est
proposé
d’attribuer
le
lot n°
9 — Peinture
—
à l’entreprise
PIERRE
PEINTURE
pour
un
montant
de 78
931,93
€ HT.
M.
le
Maire
rappelle
que
la
Commission
d'Urbanisme
avait
étudié
les
offres
après
analyse
ét
avait
demandé
à
surseoir
sa
décision.
L’attribution
proposée
correspond
à ce
que
proposait
le maître
d’œuvre
après
analyse
et
conformément
aux
critères
retenus
pour
l’ensemble
des
lots.
Le
Conseil
Municipal,
par
16
voix
POUR
et
4
ABSTENTIONS
(Mme
LAPLACE-DOLONDE,
Mme
FANFANI,
Mme
VLEMINCKX,
Mme
BESSIN),
DECIDE
d’attribuer
le lot n°
9 -Peinture-
à l’Entreprise
PIERRE
PEINTURE
pour
un
montant
de
78
931,93
€ HT.
N°3-TRAVAUX AMENAGEMENT
DE
LA
RD
44
- DEMOLITION
DES
POINTS
CARDINAUX
M.
le
Maire
rappelle
que
par
délibération
du
18 juin
2018,
le
Conseil
Municipal
a décidé
d’acquérir
le bâtiment
des
Points
Cardinaux,
dont
la démolition
est prévue
dans
le cadre
du
projet
d’aménagement
de
la Place
Cardinal
Gerlier.
Il
expose
les
motivations
de
cette
démolition:
«
C’est
l’entrée
de
la
commune,
la
route
est
dangereuse,
les
voitures
roulent
trop
vite.
On
doit
penser
à
la
sécurité
avant
tout
».
Le
bâtiment
est
délabré
et
dévasté
par
la
mérule.
Il
envisage
d’organiser
une
réunion
publique
pour
expliquer
les
enjeux
de
ce
projet
à la population.
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
valider
le
principe
de
la
démolition
de
ce
bâtiment
et
d’autoriser
M.
le
Maire
à engager
la procédure.
i
La
Commission
d'Urbanisme
a émis
un
avis
favorable.
>
Mme
COCHEPAIN a
été
interpelée
plusieurs
fois
au
sujet
d’éventuelles
fouilles
archéologiques
sur
le site.
>
M.
LECLERC
et
Mme
BESSIN
expliquent
que
la Direction
des
Affaires
Culturelles
a
été
interrogée
sur
la
nécessité
de
prévoir
des
fouilles
avant
l’aménagement
de
la Place
de
l'Eglise
et a estimé
que
ce
n’était
pas
nécessaire.
>
M.
GUILLOTTE
insiste
sur
l’éventualité
de
ces
fouilles,
sachant
que
l’Association
de
Protection
du
Patrimoine
a
apporté
des
éléments
nouveaux
qui
pourraient
remettre
en
cause
l’avis
de
la DRAC.
>
M.
le
Maire
confirme
que
l’ADPAC
a transmis
un
courrier
complémentaire
aux
services
de
la DRAC
mais
qu’aucune
réponse
de
la DRAC
n’est
parvenue
en
mairie
à ce jour.
>
Mme
LAPLACE-DOLONDE
précise
que
lors
des
travaux
d’eau
potable
réalisés
dernièrement,
il est
apparu
que
le
sol
était
peu
profond
et
composé
de
roches,
ce
qui
laisse
penser
qu’aucun
vestige
archéologique
n’est
susceptible
d’être
découvert
sur
le
site.
>
M.
LECLERC
rappelle
que
l’acquisition
de
ce
bâtiment
a
été
motivée
par
l’aménagement
de
la
place
et
par
la
nécessité
d’une
part
de
sécuriser
le secteur
et d’autre
part
de
mettre
en
valeur
l’église
et ses
abords.
>
Mme
LEBRET
confirme
que
le
bâtiment
a été
acheté
pour
être
démoli
et
qu’aucun
élément
nouveau
n’a
fait
évoluer
ce
projet.
>
Mme
LAPLACE-DOLONDE
et
Mme
BESSIN
rappellent
que
la
Commission
d'Urbanisme
a
demandé
qu’un
panneau
soit
installé
rapidement
sur
le
site
pour
expliquer
le
projet
au
public.
M.
GUILLOTTE
l’avait
lui
aussi
demandé.
À Mairie
2019-07/08-3
d’AGON-COUTAINVILLE
>
Manche
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8 JUILLET
2019
M.
LECLERC
confirme
qu’un
affichage
est
prévu
pour
être
installé
rapidement.
Il précise
que
le
bâtiment
en
pierre
situé
derrière
le
bâtiment
principal
pourrait
être
conservé.
Une
réflexion
pourra
être
engagée
pour
en
déterminer
l'usage. Mme
LAPLACE-DOLONDE
rappelle
que
la
sécurité
du
secteur
a
été
un
des
points
essentiels
de
réflexion
pour
‘l'aménagement
du
bourg
et
que
la démolition
du
bâtiment
a
été
une
évidence
pour
améliorer
la
visibilité
et
créer
un
espace
de
rencontre.
Elle
comprend
que
la
population
soit
sensible
à
la
démolition
d’un
bâtiment
représentatif
du
bourg
ancien
mais
elle
est
certaine
que
l’aménagement
futur
tiendra
compte
de
l” ambiance
actuelle.
Elle
précise
qu’il
n’y
aura
ni
rond-point
ni
grand
parking,
comme
le craignent
certains.
M.
LECLERC
insiste
sur
la nécessité
d’imaginer
le
projet
dans
sa
globalité,
qui
inclut
les
travaux
de
fée ura ton
de
l’église
et
l’aménagement
du
hameau
Cochard.
Concernant
le
hameau
Cochard,
M.
LECLERC
fait
le
point
des
différents
échanges
avec
l'Etablissement
Public
Foncier
de
Normandie
sur
les
futures
acquisitions
foncières.
Il suggère
d’organiser
une
réunion
publique
pour
exposer
l’ensemble
du
dossier
à la population.
M.
GUILLOTTE
n’est
pas
contre
la
démolition
du
bâtiment
des
Points
Cardinaux
mais
il
souhaite
que
les
travaux
soient
différés
pou
éviter
de
laisser
l’espace
libéré
au
chantier.
Il.démande
qu’une
communication
soit
faite
rapidement
et
qu’une
réunion
pie
soit
organisée
pour
rassurer
la
population. Concernant
le planning,
M.
LECLERC
explique
que
la démolition
pourrait
être
réalisée
avant
la fin
de
l’année
2019.
M.
GUILLOTTE
demande
s’il y
a utilité
à démolir
rapidement.
Mme
LEBRET
rappelle
que
le maître
d’oeuvre
est
le
seul
capable
de donner
des
précisions
sur
les
nécessités
de
son
planning. M.
GUILLOTTE
ne
voit
pas
l’utilité
de
détruire
trop
rapidement.
Mme
LAPLACE-DOLONDE
revient
sur
les
incidents
de
coupure
d’eau
aux
abords
de
la
RD
44.
Elle
déplore
ce
dysfonctionement
dont
l’entreprise
CISE
TP
est
la seule
responsable.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
DECIDE
de
démolir
le bâtiment
des
Points
Cardinaux
CHARGE
M.
le Maire
d’engager
la procédure.
N°
4 -
REENSABLEMENT
DE
LA
PLAGE
DE
L’ECOLE
DE
VOILE
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
M.
Le
Maire
expose
que
dans
le
cadre
des
travaux
de
défense
du
littoral,
il
est
envisagé
une
nouvelle
phase
de
réensablement
sur
la plage
de
l’Ecole
de
Voile,
d’un
volume
de
6 000
m°,
pour
un
montant
de
28
008
€ TTC.
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
d’autoriser
M.
Le
Maire
à
solliciter
une
subvention
de
l’Etat
pour
financer
ces
travaux,
pour
un
montant
de
22
406,40
Euros,
soit
80
%
du
montant
TTC.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
VALIDE
cette
proposition. Mairie
2019-07/08-4
d’'AGON-COUTAINVILLE
Manche
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8 JUILLET
2019
N°
5 —
PERSONNEL
RIFSEEP
— FILIERE
ANIMATION
/ PATRIMOINE
M.
LERENDU
rappelle
que
par
délibération
du
29
octobre
2018,
le
Conseil
Municipal
a
validé
le
principe
de
Pattribution
du
régime
indemnitaire
pour
les
agents
de
la filière
Animation
/ Patrimoine.
Le
Comité
Technique
Paritaire
s’est
réuni
le 28
mai
2019
et a émis
un
avis
favorable
au
projet.
Il
convient
donc
de
confirmer
la
grille
d’attribution
du
régime
indemnitaire
des
agents
du
service
Culture
/
Animation,
soit :
POSTE
Catégorie | Groupe
Fonctions
:
PLAFOND
Indemnité
Complément
Principale
|
indemnitaire
Indemnité
Indemnité
Principale
|complémentaire
Adjoint
du
(Animation
du
Service
Culturel
Plancher
patrimoine
Organisation
des
manifestations
2
000
1°
classe
C
G1
(Organisation
des
animations
11
340
1 260
10%
Communication
Plafond
Responsabilité
du
service
5
500
Adjoint
(Animation
du
Service
Culturel
Plancher
d’animation
c
G2.
Soutien
à
l'organisation
des
10
800
1200
1 300
10%
Imanifestations (Communication
Plafond 5 500
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
VALIDE
cette
proposition.
N°
6 — AFFAIRES
FONCIERES
ACQUISITION
D’UNE
BANDE
DE
TERRAIN
IMPASSE
DU
MEQUET
Dans
le
cadre
des
travaux
de
voirie'Impasse
du
Méquet,
il apparaît
qu’une
bande
de
terrain
appartenant
à un
riverain
se trouve
incluse
dans
l’emprise
de
la voirie.
Il est proposé
au
CH
Municipal :
-
D’acquérir
à
titre
gratuit
la bande
de
terrain
au
droit
de
la propriété
MARTINEL,
d’une
superficie
d’environ
45
m?,
à
prendre
sur
la parcelle
cadastrée
C
n°
632.
-
D’autoriser
M.
le
Maire
à signer
l’acte
correspondant.
Il est précisé
que
les
frais
de
géomètre
et de
notaire
seront
à la charge
de
la commune.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
ACCEPTE
cette
proposition. Mairie
2019-07/08-5
d’'AGON-COUTAINVILLE
Manche
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8 JUILLET
2019
N°
7 - ENVIRONNEMENT
-
ESPACE
SANS
TABAC
La
Ligue
Nationale
contre
le
Cancer
a lancé
un
label
«
Espace
sans
Tabac
» qui
permet
aux
collectivités
territoriales
volontaires
de
mettre
en
place
des
espaces
publics
extérieurs
sans
tabac.
En
développant
ce
projet,
la
Ligue
contre
le
Cancer
invite
les
collectivités
à
initier
une
action
rétablissant
la
possibilité
d'évoluer
dans
un
espace
sans
tabac
pour
la protection
de
la santé
de
tous.
Les
objectifs
peuvent
être
:
-
Réduire
l'initiation
au
tabagisme
des jeunes
-
Eliminer
l’exposition
au
tabagisme
passif
-
Promouvoir
l’exemplarité
et la mise
en place
d’espaces
publics
conviviaux
et sains
=
Préserver
l’environnement.
La
Commission
Environnement
/ Développement
Durable
a étudié
cette
proposition
et a émis
un
avis
favorable
à la
création
d’un
espace
sans
tabac
entre
la plage
de
la Plancha
et la Cale
du
Passous.
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
valider
cette
proposition
et
d’autoriser
M.
le
Maire
à signer
la
convention
à
intervenir.
>
Mme
BESSIN
insiste
sur
la nécessité
de
prévoir
des
cendriers.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
ACCEPTE
cette
proposition.
N°
8 — SUBVENTION
A
L'UNION
NATIONALE
DES
COMBATTANTS
(Section
de
Saint-Malo-de-la-Lande)
M.
le Maire
annonce
que
le 7
anniversaire
de
la
libération
des
communes
de
l’ancien
canton
de
Saint-Malo-de-
la-Lande
sera
célébré
le
dimanche
21
juillet
2019
avec
le passage
d’un
convoi
d’une
vingtaine
de
véhicules.
5ème
L’UNC
intercommunale
de
Saint-Malo-de-la-Lande
sollicite
une
subvention
pour
financer
cette
manifestation,
à
hauteur
de
0,15
€ /
habitant.
Il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
d’accorder
à
la
section
UNC
de
Saint-Malo-de-la-Lande
une
subvention
de
440,00
€ (2
929
habitants
x 0,15
€ = 439,35
€).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
DECIDE
de
verser
à
l’Union
Nationale
des
Combattants
(Section
de
Saint-Malo-de-la-Lande)
une
subvention
de
439,35
Euros.
QUESTIONS
DIVERSES
Motion
de soutien
aux
parents
l’élèves
de &"°
de l’année scolaire
2019-2020
M.
le Maire
était
présent,
avec
M.
BOIVIN,
Maire
de
Blainville
sur
mer,
lors
de
la manifestation
organisée
par
les parents
d’élèves
devant
le
collège
des
Embruns. Mairie
2019-07/08-6
d’'AGON-COUTAINVILLE
Manche
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8 JUILLET
2019
Sur
proposition
de
Mme
LAPLACE-DOLONDE,
M.
Le
Maire
soumet
au
Conseil
Metal
une
motion
de
soutien
aux
parents
d’élèves.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
:
«Mardi
dernier
les
parents
d’élèves
ont
organisé
un
rassemblement
au
collège
Les
embruns
afin
de
manifester
leur
mécontentement
et inquiétude
par
rapport
au refus
d’ouvrir
une
4"
classe
de 6"
alors
que
les effectifs
l’imposent.
Le
Conseil
Municipal
soutient
cette
demande
afin
de
maintenir
un
nombre
correct
d’élèves
dans
les
classes
pour
préserver
la qualité
de
l’enseignement
».
Travaux
>.
Mme
VLEMINCKX
regrette
que
les
informations
concernant
les
déviations
mises
en
place
pendant
les
travaux
ne
soient
pas
suffisantes.
La
circulation
a été
difficile
pour
les
riverains
pendant
toute
la période
de
chantier.
>
M.
Le
Maire
prend
note
de
son intervention.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
19
h 35.
Pour
extrai
forme,
le
15 juillet
2019
La
Secrétaire
de
Séance,
Le
M
B. MAZUIR
C.D