Ordre du Jour - ODJ CM 8 juillet 2019

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Ordre du Jour - ODJ CM 8 juillet 2019 Document publié le Lundi 8 juillet 2019 par la commune de Rochelle. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 8 juillet 2019)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Handicap et inclusivité, SG-AC

éLA A 3 ROCH E L L E La Rochelle, le Q 1 JUIL. 2019

pe]

LE MAIRE

Aux membres du Conseil municipal

Cher(e) Collègue,

J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la prochaine réunion du Conseil

municipal qui se tiendra Salle de l'Oratoire le :

lundi 8 Julllet 2019 à 18 h

Vous trouverez, ci-joint, l'ordre du jour.

Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments

dévoués.

LE MAIRE,

Hôtel de Ville - BP 1541 - 17086 La Rochelle Cedex 2 - Tél. 05 46 51 51 51 - Fax. 05 46 51 51 92 - mairie@ville-larochelle.fr

Réf : 1004- ORDRE DU JOUR -

1. Direction Culture et Patrimoine. Musée Maritime et Muséum d'Histoire Naturelle. Exposition Climat Océan 2019-2021. Grand port atlantique La Rochelle. Signature d’une convention de partenariat.

2. Musée Maritime. Exposition Climat Océan. Tarifs et période d'ouverture.

3. Muséum d'Histoire Naturelle. Approbation du projet scientifique et culturel.

4. Proposition de dénomination des futures Archives municipales et communautaires « Espace Olga de Saint-Affrique ».

5. Approbation du Projet Educatif Local 2019-2022.

6. Tarification du service de la restauration à partir du 1°" septembre 2019.

7. Restauration du navire Damien. Demande de subvention d'investissement de l'association des Amis du Musée Maritime de La Rochelle.

8. Attribution de subventions exceptionnelles 2019 pour les délégations Enfance et Petite Enfance.

9. Action sociale. Répartition des subventions ordinaires de fonctionnement.

10. Délégation « Egalité des genres ». Attribution de subventions.

11. Délégation « Droits de l'Homme - Semaine de la solidarité ». Attribution de subventions de fonctionnement.

12. Santé. Attribution de subventions ordinaires.

13. Handicap. Attribution de subventions ordinaires.

14. Fêtes publiques et cérémonies - Aide aux associations à caractère civique. Répartition des subventions 2019.

15. Utilisation des installations de la SEM La Rochelle Evénements. Attribution d’une subvention à l'association Swing Danse.

16. Plan de prévention des risques naturels. Modification n°1. Avis du Conseil municipal.

17. Aménagement de l'îlot Notre-Dame. Permis de construire. Autorisation de signer et déposer.

18. Composition du Conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. Révision de l'accord local de gouvernance en vue des élections municipales de 2020. Avis du Conseil municipal.19.

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Pôle d'échanges multimodal (PEM) de la gare de La Rochelle. Phases d'études préliminaires (EP) et d’avant-projet (AVP) du pôle d'échanges multimodal de la gare de La Rochelle. Convention de financement entre la Communauté d'Agglomération de La Rochelle, la Ville de La Rochelle, le Département de la Charente-Maritime et la Région Nouvelle-Aquitaine.

Autorisations d'Occupation des Sols (ADS). Nouvelle convention entre la

Communauté d'Agglomération de La Rochelle et la Ville de La Rochelle. Abrogation de la convention du 19 décembre 1995.

Prestation de services en matière d'ingénierie urbaine. Nouvelle convention avec la Communauté d'Agglomération de La Rochelle. Abrogation de la convention approuvée par délibération du 26 mars 2018.

Développement du covoiturage courte distance. Convention multipartenariale pour une expérimentation sur l’agglomération de La Rochelle. Participation de la Ville. Autorisation de signer.

Réseaux de chaleur. Convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations d'analyse financière des contrats de concession des réseaux de chaleur de la Ville et de l'Agglomération de La Rochelle. Autorisation de signer.

Assurance risques statutaires, flotte automobile et maritime, assistance rapatriement, protection juridique des agents et des élus. Groupement de commandes entre la Ville de La Rochelle et la Communauté d'Agglomération. Autorisation de signature de la convention.

Quartier de Cognehors. Avenue des Cordeliers. Boulevard de Cognehors. Rétrocession partielle à l'euro symbolique au profit de la Ville des espaces communs de l'opération Renaissance réalisée par la SAS Mangin.

Quartier de Beauregard. Désaffectation et déclassement d’une bande de terrain reliant la rue du Moulin des Justices à la rue Léo Lagrange.

Quartier de Beauregard. Rue de Beauregard et rue du Moulin des Justices. Autorisation du propriétaire de déposer une demande de Permis de Construire au profit du groupement Vinci Immobilier - Sofimat.

Quartier Saint-Maurice. Carrefour avenue Grasset/place Charles Fromentin. Aménagement de voirie. Demande de permis d'aménager. Autorisation de signer.

Association des Pollinariums sentinelles de France. Adhésion.

Culture. Adhésion à l'association Sites et Cités remarquables de France.

Ressources humaines. Ajustement par redéploiement du tableau prévisionnel des emplois permanents inscrits aux budgets principal et annexes occupés par des agents titulaires et stagiaires.

Ressources humaines. Indemnité de congés payés pour un agent de la Collectivité.

Ressources humaines. Modalités de réalisation des heures supplémentaires.34.

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Ressources humaines. Taux de remboursement des frais d'hébergement.

Exploitation commerciale d’un recueil photographique de l'Hôtel de Ville. Exercice du droit de préférence. Cession des droits d'auteurs. Tarif.

Servitude de passage au profit d'ENEDIS. Mise en place d'un coffret et d'une canalisation souterraine. Parcelle BK 650. Rue Jacques Henry.

Servitude de passage au profit d'ENEDIS. Raccordement du 9 TER rue Saint-Lô. Parcelle BN 478. Rue Saint-Lé.

Servitude de passage au profit d'ENEDIS. Raccordement La Maransine. Parcelles ET 366, 396 et 419. Rue Emile Eudes et Avenue Billaud Varenne.

Servitude de passage et convention de mise à disposition au profit d'ENEDIS. Raccordement de la chaufferie de Villeneuve-les-Salines. Parcelles ET 41 et 357. Avenue Billaud Varenne.

Servitude de passage au profit de GRDF. Modification du tracé de conduite gaz. Parcelle ET 355. Avenue Billaud Varenne.

Aliénation de gré à gré de biens mobiliers. Ventes aux enchères de matériel. Autorisation de vente.

Délégation du Conseil municipal au Maire. Récapitulatif des décisions prises. Communication au Conseil municipal.