Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 24112025 2025ARP
Arrêté - 2023 434AR
Arrêté - 2022 586AR
Arrêté - 2022 892AR
Conseil Municipal - 221017ODJCM
Déliberation - 17 2022 delibattribmarche ndeg159 2022visapref
Arrêté - a 2024 1355 boucherie atlas aot pour rotissoire et
Arrêté - a 2024 1126 bar de la poste aot pour terrasse supp
Acte Administratif - recueil aa decembre 2018
Arrêté - a 2020 1998
Conseil Municipal - 05062026ODJCM
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 05062026ODJCM)
Thèmes du document : Justice et droit, Assurance, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU VAR
Direction Générale des Services – 83 470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME : 04 94 72 93 29 / eMail : assemblee@st-maximin.fr
Page 1 sur 2
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 5 JUIN 2026
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 avril 2026
AFFAIRES GENERALES
RAPPORTEUR : MADAME LE MAIRE
50 – Délibération relative aux élections sénatoriales 2026 / Désignation des délégués sénatoriaux
51 – Délibération relative à la modification de la délégation de pouvoir du conseil municipal au Maire (article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales)
52 – Délibération relative à la désignation des représentants de la commune à l’Agence Technique Départementale « Var Ingénierie »
URBANISME
RAPPORTEUR : MONSIEUR JACQUES FREYNET
53 – Délibération relative à la prescription de la révision du PLU et définition des modalités de concertation
ASSURANCES
RAPPORTEUR : MONSIEUR ALAIN ROGER
54 – Délibération relative au remboursement de la franchise suite à un sinistre / Michel RASA
55 – Délibération relative au remboursement de la franchise suite à un sinistre / Nicolas ISNARD
56 – Délibération relative au remboursement de la franchise suite à un sinistre / Cyril BITAN Conseil Municipal du vendredi 5 juin 2026
Ordre du jour
Direction Générale des Services – 83 470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME : 04 94 72 93 29 / eMail : assemblee@st-maximin.fr
Page 2 sur 2
SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE
RAPPORTEUR : MONSIEUR LOÏC PARLON
57 – Délibération relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Merci Nico
TRAVAUX
RAPPORTEUR : MONSIEUR PATRICK LABROT
58 – Délibération relative à la sollicitation d’un fonds de concours auprès de la Communauté d’Agglomération Provence Verte pour la création d’un réseau d’eaux pluviales suite à l’effondrement du réseau de la petite Route de Marseille
CULTURE
RAPPORTEUR : MADAME FRANCOISE SUR
59 – Délibération relative à l’adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture
QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES