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Document publié le Mercredi 19 novembre 2025 par la commune d'Arthès.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 19 11 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT DU TARN
MAIRIE D'ARTHÈS
81160
Téléphone : 05 63 55 10 11
Télécopie : 05 63 55 13 30
mairie @mairie-arthes.fr
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES
LORS DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉPAE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
Arthès, le 19 Novembre 2025
DU 18 NOVEMBRE 2025
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Les délibérations ont été adoptées à l’unanimité sauf la délibération n° 33 25 à la majorité.
La Secrétaire,
T. ROQUEFEUIL
Le Maire,
J-M FARRE
faute)