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Document publié le Samedi 21 juin 2014 par la commune de Crux-la-Ville.
Lien du pdf (Déliberation - 91995?projectId=354)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
COMPTE RENDU Conseil Municipal
Commune de CRUX LA VILLE
Séance ordinaire du 21 Juin 2014
– Opération Voirie – Travaux de voirie communale
Mme PAASE n'a pas participé au vote de la délibération.
Le conseil souhaitant réaliser un marché de voirie important, le Maire propose de demander une assistance à la maîtrise d'ouvrage pour étudier le projet et constituer les dossiers de consultation aux entreprises.
Après étude des propositions le conseil retient l'offre du service Nièvre Ingénierie du Conseil Général de la NIEVRE, dont la prestation s'élève à 3 500 € HT.
– Contrat de prestations de services avec le Réseau des Communes pour l'accès au profil acheteur
Afin de répondre aux obligations légales de publication des avis de marchés supérieurs à 90 000€, un contrat de prestations de services pour l'accès au profil acheteur est signé auprès de "Réseau des Communes".
Le conseil choisit un pack de 75€ HT pour 3 avis, auquel s'ajoute un certificat utilisateur de 20€ HT par an.
– Prêt à usage avec la Société ORANGE
Le conseil Municipal, accepte le contrat de prêt à usage proposé par ORANGE qui précise les conditions dans lesquelles la commune de Crux-La-Ville prête à ORANGE les emplacements techniques pour lui permettre l’implantation, la mise en service et l’exploitation d’équipements techniques pour la desserte de ses réseaux.
– Renouvellement CDD
Mme Christelle Van Hollebeke employée en CDD jusqu'au 31 Juillet 2014 se trouve en arrêt maladie depuis le 6 janvier 2014.
Le conseil décide que son contrat sera renouvelé pour 6 mois, dans les conditions actuelles, à compter du 1er Août 2014, à condition que le service de médecine du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale lui délivre un certificat d'aptitude.
Elle assure les fonctions suivantes :
- Entretien des bâtiments communaux
- Portage, service des repas, surveillance des enfants de l'école pendant la cantine scolaire et durant la pose méridienne.
- Service des vins d'honneur lors des cérémonies.
Tarifs des Affouages 2014 et 2015
Pour 2014:
Bois façonné en 1 m : 23 euros le stère
Bois sur pied : 5.20 euros le stère
Pour 2015:
Bois façonné en 1 m : 25 euros le stère Bois sur pied : 7 euros le stère
Rando-Vadrouille
Suite aux informations transmises par Rando Vadrouille une subvention de 40 euros est accordée à l'association. Le conseil souhaite connaître les actions que l'association souhaite mener dans les années à venir.
Travaux Bâtiments Communaux
M. Gatignol n’a pas participé au vote de la délibération concernant la SAS Gauge. Vote à l'unanimité des travaux suivants:
Eglise :
- Mise en place d'une rampe amovible pour l'accès à l'église : 367.20€, réalisée par M. ROBLIN - Remplacement d'une fenêtre en bois exotique avec vitrage isolant : 709.20€ attribué à M. DUTILLLIEUX.
Mairie :
- Réfection de l'enduit du pignon : La SAS Gauge qui est la moins disante est retenue pour un montant de 6739.20€.
- Façonnage de quatre plaques en Pierre de Bourgogne avec inscription "LIBERTE, EGALITE, FRATERNITE" et "MAIRIE" : 1970€ , réalisées par L'Atelier de la Fontaine du Loup de Marigny sur Yonne .
- Rampe d'accès à la mairie avec modification des marches d'entrée : 2 040€ attribuée à M. GROSMAIRE .
Voirie :
- Des travaux de réaménagement d'écoulement d'eaux pluviales dans le chemin de la Grand Fontaine doivent être réalisés avant les travaux de voirie : fourniture et pose de caniveaux, de grilles et de buses, raccordement des ouvrages créés aux structures existantes.
Les travaux sont attribués à la Société Gauge pour un montant de 8 106€
Modification des Commissions Communales
Commission Voirie: ajouter Vincent GALIN
Commission Culture: ajouter Vincent GALIN et Bernard DUQUESNE. et remplacer Elsa PAASE par Sabina PAASE
Commission Forêt: Ajouter Alain ROUAT