Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 02 CR CM 21 03 2024 presse
Compte-Rendu - 01 CR CM 02 02 2026 presse
Compte-Rendu - 02 CR CM 24 03 2020 presse
Compte-Rendu - 01 CR CM 01 02 2023 presse
Compte-Rendu - 03 CR CM 10 04 2025 presse
Compte-Rendu - 03 CR CM 08 04 21 presse
Compte-Rendu - 02 CR CM 20 03 2025 presse
Compte-Rendu - 02 CR CM 20.03.2026 presse
Compte-Rendu - 03 CR CM 06 04 2023 presse
Compte-Rendu - 02 CR CM 07 02 2019 presse
Compte-Rendu - 02 CR CM 16 03 2023 presse
Document publié le Mercredi 1 février 2023 par la commune de Meroux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 02 CR CM 16 03 2023 presse)
Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
1 CM MEROUX-MOVAL 1er février 2023
Le conseil municipal de Meroux-Moval s'est réuni, en séance ordinaire, le jeudi 16 mars 2023, à 20 h 00, dans la salle Michel BROUQUE.
Membres présents : Emmanuelle BOHL, Victor CABETE, Noémie DUBOST, Alain DUVERNOIS, Jean-Pierre GODEAU, Stéphane GUYOD, Guy JACQUES, Michel LEBEUF, Brigitte MAGNIN, Sandrine MAGRIS, Marie MINGARDO, Agnès PARROT, Jessica RICHERT, Rémi TOCHON et Jean-Marc WULLENS
Membres excusés : Christophe HENNY (procuration à Noémie DUBOST), Jean-Marc TOCHON, et Emmanuel CABETE
Membre absente : Nathalie BESSE.
5 personnes assistent au conseil dans les rangs du public.
Secrétaire de séance : Alain DUVERNOIS
Le compte-rendu de la séance du 01 février 2023 est approuvé à l’unanimité.
Les délibérations prises lors de la séance du 01 février figurent dans le compte-rendu du conseil.
L’ordre du jour appelle l’examen des questions suivantes :
1) Délibérations
a. Maîtrise d’œuvre, CT, SPS, Etudes Amiante-plomb - Ecole
Parmi les offres reçues, le conseil se positionne sur :
Maîtrise d’œuvre : Itinéraire Architecture (diagnostic, faisabilité, avant- projet…jusqu’à la réception des travaux) pour la somme de 13 956 € ttc.
Contrôleur Technique : SOCOTEC pour la somme de 1 740 euros.
Sécurité Protection Santé : coordination des travaux et sécurité sur le chantier : le Centre de Gestion 90 pour la somme de 1 075 euros
Etude Amiante – plomb : société ALLODIAG pour la somme de 450 euros
Vote à l’unanimité des membres du conseil.
b. Subvention Amendes de Police
Cette demande de subvention concerne le remplacement de panneaux de signalisation, la signalétique verticale et autres éléments de sécurité.
Commune de Meroux-Moval
Compte-rendu du Conseil Municipal
du jeudi 16 mars 2023 2 CM MEROUX-MOVAL 1er février 2023
La demande de subvention peut représenter au maximum 40% des travaux soit 842,66 euros.
Vote à l'unanimité des membres du conseil pour autoriser le maire à demander cette subvention.
c. Renfort Club Ados
Le Club Ados a besoin de renfort en terme d’encadrement suite au départ de Maud COULON. Le remplacement sera effectué par Thibault MIRT, lequel est déjà connu du Club Ados, et possède les qualifications requises.
Le remplacement se fera sur la base de 10h30 par semaine, jusqu’à fin juillet.
Vote à l'unanimité des membres du conseil pour autoriser ce remplacement.
d. Convention avec le CDG90 pour le contrôle des Agrès
Le maire de la commune acte par la présente convention la mise à disposition des adjoints techniques du CDG dans le cadre d’une mission de contrôles des équipements sportifs et de loisirs (Stade Multi activités et Aires de Jeux Collectives pour Meroux- Moval)
Elle est conclue pour une durée de trois ans.
Les missions sont facturées selon un barème défini (25 euros par agrès et 50 euros par aire de jeux). Les contrôles sont annuels.
Vote à l’unanimité des membres du conseil pour autoriser la signature de cette convention.
e. Convention avec le CDG90 pour le dispositif de signalement des actes de violences, discrimination, harcèlement et agissement sexistes
Par la présente convention, la gestion du dispositif de signalement est confiée au CDG90 (recueil des signalements, procédure d’orientation vers des services et professionnels compétents chargés de l’accompagnement et le soutien, information de l’employeur pour permettre la prise de mesures appropriées…tout en garantissant la stricte confidentialité des informations communiquées).
La présente convention est conclue pour une durée de 4 ans (01.01.2023 au 31.12.2026).
Le droit d’adhésion est fixé à 100 euros de forfait annuel.
Vote à l’unanimité des membres du conseil pour autoriser la signature de cette convention.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30.
La parole est donnée au public.