Procès Verbal - PV Délibs du 10 octobre 2022

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Procès Verbal - PV Délibs du 10 octobre 2022 Document publié le Lundi 10 octobre 2022 par la commune de Lanzac. Lien du pdf (Procès Verbal - PV Délibs du 10 octobre 2022)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne, Département du Lot

Mairie de Lanzac

Procès verbal de la réunion du conseil municipal

du 10 octobre 2022 à 20h30

2

: Étaient présents :

- M. Jean-Claude FOUCHE, Maire, Président de la séance,

- M. Gérard GARRIGOU, troisième adjoint du Maire,

- M. Patrick Bernard, conseiller municipal,

- M. Jean-Paul BLADIER, conseiller municipal,

- Mme Sandrine FRAYSSE, conseillère municipale,

- M. Martin LANDMAN, conseiller municipal,

- M. François LE GOFF, conseiller municipal,

- Mme Virginie LE ROY, conseillère municipale,

- M. Baptiste MAES, conseiller municipal,

- Mme Aurélie NICKERT, conseillère municipale,

- Mme Éliane POIGNET, conseillère municipale.

Avaient donné pouvoir :

- M. Christian DIAS DE SOUSA à M. François LE GOFF

- M. Alain DELVERT à M. Jean-Claude FOUCHÉ,

- Mme Josiane GUITOU à Mme Sandrine FRAYSSE

Était excusé :

- M. Philippe MORIZE

Madame Virginie LE ROY est nommée secrétaire de séance.

Monsieur le Maire soumet au vote le procès-verbal du conseil municipal du 20 septembre 2022 qui est adopté à l'unanimité.

Il est ensuite procédé à l'examen des affaires inscrites à l'ordre du jour.

Le Conseil, après avoir entendu le rapporteur, délibère ainsi qu'il suit :

Affaire n°1 : Délibération choix de maîtrise d'oeuvre « étude préalable coeur de village »

Rapporteur : M. le Maire

à l'unanimité

Le Conseil Municipal décide de valider le rapport d'analyse des offres et d'attribuer le marché de maîtrise d'oeuvre à la société URBALINK, pour un montant de 13 725 € H.T pour les prestations de la tranche ferme et de 27 377,50 € HT. pour les prestations en tranchées optionnelles qui pourront être affermies

ultérieurement, selon les spécifications du marché.

Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer les pièces du marché.

Affaire n°2 : Présentation du rapport annuel de l'eau

Rapporteur : M. le Maire

Présentation du rapport annuel de la SAUR de tous les indicateurs des consommations depuis 2018.

Questions diverses :

- Illuminations de Noël : demande de pose des illuminations de Noël pour un éclairage du 15 décembre au 15 janvier et extinction à 23 heures,

- Groupement forestier : demande par courrier de la mairie à la SAFER de faire une expertise de l'ensemble du groupement forestier par M. Pierre FOISSAC, expert forestier,- Bridge: Le club de bridge de Souillac a demandé une réservation de la salle des fêtes pour un repas le 12

novembre. Après concertation, il a était décidé d'appliquer les tarifs de location à cette association.

- Camping: Discussion sur la pose d'un mobile-home, bilan de la saison estivale et demande de devis pour

différents travaux (plantation d'arbres, élagage),

- Devis Brousse : Un devis a été demandé à l'entreprise BROUSSE pour le changement des conduites d'eau en tranchée commune avec la FDEL sur la RD 820.

Monsieur le Maire demande d'autres devis à la SAUR et INÉO.

Fin de séance à 23h15,

Le Maire, Secrétaire de séance

Jean-Claude FOUCHE Virginie LE ROYRÉPUBLIQUE Li AAA FRANÇAISE CPAS

LE 2022/07/051 DÉPARTEMENT DU IOT

MAIRIE EE

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Tél. 05 65 37 88 53

046-214601536-20221010-DC 051 2022-DE Fox O5 65 37 02 31 Reçu le 13/10/2022 E-mail : mairietanzac@uwvanadoo.fr Publié le 13/10/2022

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DC 0512022 DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 10 OCTOBRE 2022

L'an deux mille vingt-deux, le dix octobre, à vingt heures trente le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jean-Claude FOUCHÉ, Maire.

Date convocation : 04 octobre 2022

En exercice : 15 membres

Présents : Mesdames, NICKERT Aurélie, LE ROY Virginie, POIGNET Eliane, FRAYSSE Sandrine

Messieurs, FOUCHE Jean-Claude, GARRIGOU Gérard, BLADIER Jean-Paul, LANDMAN Martin, BERNARD Patrick, LE GOFF François, MAES Baptiste

Absent : MORIZE Philippe, (excusé)

Procurations : DIAS de SOUSA Christian donne procuration à LE GOFF François

GUITOU Josiane donne procuration à FRAYSSE Sandrine,

DELVERT Alain donne procuration à FOUCHÉ Jean-Claude,

Secrétaire de Séance : Mme LE ROY Virginie

Objet de la délibération : Etude Cœur de Village et Traverse — Choix d’un maître d'œuvre

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la commune a décidé de faire appel aux services du Syndicat Départemental d'Aménagement et d'Ingénierie du Lot (SDAIL) pour l'assister dans l'étude préalable Cœur de Village et l'aménagement de la traverse RD820.

Une consultation en procédure adaptée a été lancée afin de mettre en place la maitrise d'œuvre pour cette opération. Au terme de la procédure, 5 groupements ont remis une offre. Le SDAIL a procédé à l'analyse des offres et à leur classement selon les critères définis au règlement de la consultation. Une négociation a été menée avec les candidats ayant formulé les 3 meilleures, sous la forme d'une audition réalisée le 4 octobre 2022, en présence du C.A.U.E du Lot et du SDAIL. L'analyse des offres a été complétée à l'issue de cette négociation.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité:

- De valider le rapport d'analyse des offres et d'attribuer le marché de maitrise d'œuvre à la société URBALINK, pour un montant de 13 725 €HT pour les prestations de la Tranche Ferme et 27 377,50 €HT pour les prestations en Tranches Optionnelles qui pourront être affermies ultérieurement, selon les spécifications du marché.

-_ D'autoriser le maire à signer les pièces du marché.

Fait et délibéré à la mairie, les jours, mois et an que dessus POUR COPIE CONFORME

Lanzac, le 11 octobre 2022

Le Maire,

Jean-Claude FÉÈ

Transmis par voie dé:

Certifiée exécutoire

Publiée le 43