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Procès Verbal - 213
Document publié le Mercredi 27 septembre 2017 par la commune de Creissan.
Lien du pdf (Procès Verbal - 213)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de l'Hérault
le Maire de CREISSAN,
Le Conseil Municipal est convoqué le jeudi 27 septembre 2017 à 18h45 en Mairie.
L'ordre du jour de la réunion porte sur les questions suivantes :
Ordre du jour :
1)
2)
3)
4)
6)
7)
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 7 septembre 2017 Relations extérieures :
- Montant de la redevance d’occupation provisoire du domaine public par des chantiers sur les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz ;
- Redevances d'occupation du domaine public pour les opérateurs de télécommunication - Soutien aux territoires sinistrés suite au passage de l’ouragan Irma
- Participation au 100ème congrès des Maires
- Validation de la partie d’autofinancement concernant la répartition prévisionnelle de ; l’opération points de fermeture de la vallée du Lirou.
Finances communales :
- Suppression de la régie de recettes logiverts
Equipement communal : Aire de lavage
- Règlement de service de l’aire de lavage :
- Désignation des membres du comité technique de l’aire de lavage
- Tarif prix de l’eau de l’aire de lavage
Budget Eau et assainissement :
- Décision modificative N°2017/01 virement de crédit
Environnement :
- Commercialisation des bois coupés
- Urbanisme : Modification de l’acte de vente des parcelles N° À 1280 et D 47 en partie (Site La Rouchère)
Sujets divers
Fait à CREISSAN, le 24 septembre 2017
Le Maire,
Vs
T
#
Léa) Bruno BARTHES
7, rue de la République - 34370 CREISSAN - Tél. 04 67 93 75 41 - Fax. 04 67 93 85 28