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unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 13 2024 formation comission energes renouvables tampon
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Nièvre et Somme - 13 2024 formation comission energes renouvables tampon)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
Département
de
la
Somme
Communauté
de
Communes
Nièvre
et Somme
1,
allée
des
quarante
Parc
d'Activités
des
Hauts
du
Val
de
Nièvre
—
BP
30214
80420
FLIXECOURT
Tél
: 03.22.39.40.40
OBJET
:
Formation
de
la commission
Energies
Renouvelables
—
Constructions
et
Services
Publics-Aires
d'accueil
des
gens
du
voyage
{remplace
la
délibération
du 10
juillet
2020)
Date
de
convocation
:
1 février
2024
Date
de
séance:
7 février
2024
Date
d'affichage :
14
février
2024
Membres
en
exercice
: 55
Membres
présents
: 39
Membres
votants
: 44
Jours
et
heures
d'ouverture :
du
lundi
au
jeudi
de
8h30
à
12h00
de
13h30
à
17h00
du
vendredi
de
8h30
à
12h00
Envoyé
en
pr
are
le
18/02/2004
ID
: 080-200071223-20240207-13
_2024-DE
N°
13/2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
sept
février,
le
conseil
communautaire
légalement
convoqué
s'est
réuni
à
la
salle
des
fêtes
de
Crouy-Saint-Pierre,
sous
la
présidence
de
Monsieur
René
LOGNON. Etaient
présents
:
Mmes
BENEDINI,
DUFRENOY,
LEPOIX,
LEBRUN,
DIRUY,
ROUSSEL,
SOUILLARD,
DE
ALMEIDA,
MINET,
LEMAIRE,
ALEXANDRE,
Mrs
LEITAO,
DE
LIMERVIELE,
HERBETTE,
MOREL,
FOURCROY
VIGNON,
DELASSUS,
POISSON,
DELFOSSE,
MARECHAL,
GAILLARD,
LOGNON,
DELAFOSSE,
COLOMBEL,
CARPENTIER,
BEC,
FRANCOIS,
WALIGORA,
OLIVIER,
DELVILLE,
BELLAREDJ,
PARMENTIER,
CARLE,
DELATTRE,
LOUETTE,
BOULARD,
DUCROTOY,
GROSSEL,
Etaient
absents,
excusés
:
Mmes
CHEVALIER,
CAPRON,
LICOUR,
CERNEY
Mrs
PINCHON,
ALEXANDRE,
LEULIER,
MAUGER,
GUILLOT,
MADANI-BUTIN,
BLAIZEL,
TIRMARCHE,
HENRY,
BOULLET,
LEBLANC
D,
LEBLANC
JM.
M
ALEXANDRE
donne
pouvoir
à
MME
BENEDINI
M
MAUGER
donne
pouvoir
à
M
CARPENTIER
M
HENRY
donne
pouvoirà M
PARMENTIER
MME
LICOUR
donne
pouvoir
à
M
DELATTRE
MME
CERNEY
donne
pouvoir
à
M
DUCROTOY
Secrétaire
de
séance
: MME
SOUILLARD
ok
ke
ke
he 2e
OK ee
HE
he 2e
ke ke ee
La
séance
étant
ouverte,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
les statuts
de
la Communauté
de
Communes
Nièvre
et Somme
actuellement
en
vigueur,
CONSIDERANT
la
nécessité
de
délibérer
à
nouveau
pour
désigner
les
membres
de
la
commission
Energies
Renouvelables-
Constructions
et
Services
Publics-Aires
d'accueil
des
gens
du
voyage, EXPOSE
DES
MOTIFS :
Monsieur
le
Président
expose
: M
GACQUER
n'étant
plus
délégué
communautaire
pour
la
commune
de
Berteaucourt
les
Dames,
il
convient
de
délibérer
à
nouveau
pour
procéder
à
son
remplacement
au
sein
de
la commission
Energies
Renouvelables-
Constructions
et
Services
Publics-Aires
d'accueil
des
gens
du
voyage. Envoyé
en
pr
are
le
18/02/2004
ID
: 080-200071223-20240207-13
_2024-DE
Après
en
avoir
délibéré,
sont
élus,
à
l'unanimité,
membres
de
la
Commission
Energies
Renouvelables-
Constructions
et Services
Publics-Aires
d'accueil
des
gens
du
voyage
:
Président
:
Monsieur
Jean
Philippe
DELFOSSE,
Maire
de
Cavillon,
Vice-président
de
la structure
intercommunale.
Membres
:
Madame
Annick
LEMAIRE
Madame
Brigitte
LEPOIX
Monsieur
Dominique
MOREL.
Monsieur
Anthony
DELASSUS
Monsieur
Etienne
VIGNON
Monsieur
Vincent
PARMENTIER
Monsieur
Philippe
FRANCOIS
Fait
et délibéré
en
séance
les jours,
mois
et an
indiqués
ci-dessus
Pour
extrait
conforme,
Le
Président.
Le
Président
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
compte
tenu
de
sa
transmission
en
préfecture
le
13
février
2024
et de
sa
publication
le
14
février
2024.