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Compte-Rendu - compte rendu 28 avril 2008
Conseil Municipal - ordre jour 28 avril 2008
Document publié le Lundi 28 avril 2008 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ordre jour 28 avril 2008)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Démocratie,
1
Direction Générale des Services
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 28 AVRIL 2008 – 18 H
SOMMAIRE
*
PAGES
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE
HABILITES A SIGNER LES ACTES CONCERNANT LES
DROITS REELS IMMOBILIERS ET LES BAUX PASSES
EN LA FORME ADMINISTRATIVE 2
ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC 2
FINANCES 2
URBANISME 2
INFORMATIONS 2 2
1. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE HABILITES A SIGNER LES ACTES CONCERNANT LES DROITS REELS IMMOBILIERS ET LES BAUX PASSES EN LA FORME ADMINISTRATIVE
Rapporteur : M. le Maire
2. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Rapporteur : M. le Maire
F I N A N C E S
3. Modification indemnités des élus
Rapporteur : M. le Maire
U R B A N I S M E
4. Révision simplifiée Plan d’Aménagement de zone de la ZAC Sudalparc
Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN
I N F O R M A T I O N S