Procès Verbal - CRD du 25.10.2013

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Procès Verbal - CRD du 25.10.2013 Document publié le Vendredi 25 octobre 2013 par la commune de Port-d'Envaux. Lien du pdf (Procès Verbal - CRD du 25.10.2013)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Famille,

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COMPTE RENDU

DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 25 OCTOBRE 2013

La lettre de convocation suivante a été adressée à Mmes et MM. les Conseillers le 19 octobre 2013. Mmes et MM. les Conseillers sont invités à se rendre à la séance ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le Vendredi 25 octobre 2013 à 19 heures.

ORDRE DU JOUR : APPROBATION DU PV DU 25 SEPTEMBRE 2013 QUESTIONS FINANCIERES

QUESTIONS SCOLAIRES

URBANISME & ASSAINISSEMENT - ENVIRONNEMENT

PERSONNEL

TRAVAUX – VOIRIE – BATIMENTS COMMUNAUX

INTERCOMMUNALITE

ASSOCIATIONS

QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS DIVERSES

PROCHAINE REUNION

PRESENTS : MM. BARREAUD, GAUD, MMES VRILLAUD, GUIBERTEAU, MM MOREAU, TAUNAY, BOURRIER, MMES GUILLOT, BODIN, NEVEUR, M. de GRAILLY

ABSENTS : MME LUCAZEAU et M. DAVID

SECRETAIRE DE SEANCE : MME GUILLOT

I. APPROBATION DU PV DU 25 SEPTEMBRE 2013

Il est adopté à l’unanimité après une remarque de M. GAUD concernant l'utilisation du mot "dévolution" au chapitre III, questions scolaires, 6 ème ligne, page 2. Il se demande si ce terme est bien approprié dans ce contexte.

II. QUESTIONS FINANCIERES

1) Virements de crédits - exercice 2013 - (pièce n° 3) :

M. le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits prévus à certains chapitres du budget de l'exercice 2013 étant insuffisants, il est nécessaire d'effectuer les virements de crédits ci-après :

DIMINUTION SUR

CREDITS DÉJÀ ALLOUES

AUGMENTATION DES

CREDITS OBJET DES DEPENSES

Chapitre et

article Sommes

Chapitre et

article Sommes

Emprunts en euros 1641 720

Autres immobilisations (87) 2188 720

Locations mobilières 6135 310

Entretien de bâtiments 61522 200

Fêtes et cérémonies 6232 3200

Concours divers 6281 100

Intérêts 66111 270

Combustibles 60621 2000

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Fournitures diverses 6068 1000

Maintenance 6156 800

Catalogues et imprimés 6236 230

Charges exceptionnelles 678 8110

TOTAUX 8830 8830

Le Conseil approuve les virements de crédits indiqués ci-dessus.

2) Vote de crédits supplémentaires (pièce n° 3) :

M. le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2013, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires suivants :

DESIGNATION DES ARTICLES CREDITS SUPPLEMENTAIRES A VOTER

N° Intitulé RECETTES DEPENSES

13251 (041) Comptabilisation travaux 656, 44

168751 (041) SDEER 285118 et 285121 656, 44

2315 (041) (Prises d'illumination) 1312, 88

13251 (041) Comptabilisation travaux 155, 57

168751 (041) SDEER 285 122 155, 56

2315 (041) (Mise en place d'une horloge astronomique à St James 311, 13

TOTAL 1624, 01 1624, 01

Monsieur le Maire invite le Conseil à voter ces crédits.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recette indiquées ci-dessus.

III. QUESTIONS SCOLAIRES

1) Compte rendu des réunions sur les rythmes scolaires : à la CDC, à Crazannes, et avec les services de la C.A.F

Dans un premier temps il s’agit d’organiser les heures péri-éducatives et de proposer un planning qui convienne à l’ensemble des acteurs concernés (projet évoluant depuis plusieurs semaines).

En tenant compte des contraintes suivantes, établies dans l’intérêt de l’enfant : - redéfinition des rythmes scolaires avec 9 demi-journées/semaine,

- norme de temps de travail pour les élèves : 5 h 30 / jour,

- respect du temps de la pause méridienne : minimum 1h30,

- temps d’activité pédagogique (TAP) supérieur ou égal à 1 heure,

- en prévision de temps CLAS (Contrat d’accompagnement à la scolarité pour les enfants en difficulté).

Et en prenant en compte les considérations suivantes :

- le temps péri-éducatif à la charge des communes : 3 h / semaine,

- le coût de ces 3 heures/semaine : (estimé à 150 euros / enfant - 160 élèves pour Port d’Envaux) et (250 000 euros pour l’ensemble des communes de la CDC),

- le souhait que tous les enfants des écoles à l’échelle territoriale soient dotés des mêmes chances, - le souhait que ce temps périscolaire soit de qualité,

- l’obtention d’un fond de péréquation,

- l'organisation des débuts et fins de classe en fonction des horaires de bus.

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L’ensemble des communes accepte que ce projet soit intégré dans les compétences de la CDC pour soulager le budget des communes afin :

- de mutualiser les moyens (besoin d’une vingtaine de personnes pour l'encadrement), - de professionnaliser la démarche,

- et de la pérenniser.

Ainsi le nouveau planning sera présenté au conseil d’école le 7 novembre.

Après accords et votes des différents partenaires (enseignants, parents, communes), sera étudié le contenu de ces temps d’activités pédagogiques.

Différents ateliers pourraient être proposés avec un fonctionnement par cycle (trimestre). Sur la commune, ils pourront être réalisés dans la nouvelle salle de classe, dans la salle de motricité et à la médiathèque.

Au sein de communes, quelques enseignants se portent volontaires pour animer les Temps d'Adaptation Périscolaire (TAP). La qualification agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM) pourra être pris en compte pour l’encadrement des enfants, à laquelle pourra être ajoutée celle du BAFA (Brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur).

Des animations sportives et à la médiathèque sont envisagées.

Organiser les activités par cycle scolaire permettrait de diminuer le nombre d’encadrant compte tenu du fait que la présence d'un adulte soit nécessaire pour 18 enfants.

La participation des enfants aux TAP n’est pas obligatoire, mais il semble raisonnable de demander aux parents et enfants qu’elle ne soit pas à la carte, dans un souci de bonne organisation et pour ne pas ajouter des frais supplémentaires (soit les enfants participent aux temps d’activités, soit les parents récupèrent leurs enfants).

Une sorte de contrat collectivité/famille pourrait être établi par trimestre, avec une petite participation financière tenant lieu d’engagement.

IV. URBANISME - ASSAINISSEMENT - ENVIRONNEMENT

1) La Charente : campagne d’enlèvement des installations vétustes sur le Fleuve Charente : Le service des Voies d'Eau du Conseil Général informe le Conseil Municipal que la partie "aval" de la Charente allant de Salignac sur Charente à Chaniers est nettoyée.

A compter de début octobre, le 2 ème tronçon de Chaniers à Taillebourg va être réalisé. La commune est sollicitée pour répertorier corps morts, souilles, pontons...vétustes.

2) Compte rendu du comité de pilotage du 17 octobre 2013 :

Sur le massif forestier (Port d’Envaux – Plassay - Ecurat), 366 parcelles dites « BND » (Bien Non Délimité) ont été recensées pour une surface de 113 ha soit 8 % de la surface totale. Quelques propriétaires (de parcelles BND > ou = à 1 ha) ont pu être identifiés pour une quantité de 21 parcelles représentant 54 ha mais aucun ne s’est manifesté pour racheter des lots malgré le financement à hauteur de 80% du coût (par le Conseil Général de la Charente Maritime). Une nouvelle recherche portera sur des BND comprises entre 0,50 et 1 ha.

Bourse de parcelles forestières :

Le Conseil Général de la Charente-Maritime aide les propriétaires souhaitant acquérir ou échanger des parcelles forestières (minimum 0,50 ha) à hauteur de 80 % des actes notariés (plafond de 500 euros/acte).

Sur la base du volontariat, 72 propriétaires se sont déclarés vendeurs et/ou échangeurs et 58 potentiellement acquéreurs.

Un catalogue répertoriant les parcelles a été déposé dans les mairies.

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Exploitation et amélioration de peuplements forestiers sur les trois communes avec quelques propriétaires : par plantation d’arbres de différentes essences, par cloisonnement sylvicole, en laissant des arbres d’avenir, par des protections contre le grand gibier, par sous-solage...

Plusieurs réunions d’information et concertations avec la Fédération des Chasseurs de Charente- Maritime : 3 enclos grillagés sur coupe et témoins en juin 2013, un comptage de chevreuils prévu en 2014.

A la demande de plusieurs personnes, le droit de ramassage des champignons en forêt sera abordé lors du prochain comité de pilotage.

V. PERSONNEL

1) Vœux du Maire :

Nouvelle formule : les présidents d’associations, les employés communaux, les nouveaux arrivants, les porteurs de bulletin, et les membres de la réserve civile seront conviés à partager la galette des rois le vendredi 24 janvier 2014 à 18h30.

2) Chèques Cado :

La distribution de chèques Cado aux agents municipaux sera reconduite fin 2013, pour un montant total de 740 euros (calcul au prorata du temps travaillé pour chaque agent).

3) Fin du contrat CAE le 8 novembre (espaces verts ) :

Arrêt du contrat fin novembre. Compte tenu des congés, départ de Jérôme PALMIER le 8 novembre 2013.

VI. TRAVAUX - VOIRIE - BATIMENTS COMMUNAUX

1) Point sur les travaux réalisés, en cours et à prévoir :

désherbage manuel du cimetière,

villages extérieurs nettoyés,

installation d’un chenil (abri transitoire pour animaux en divagation avant la S.P.A. Prix à la journée à déterminer),

nettoyage de l’arrière de l’église par les brigades vertes,

Par peur de vandalisme, il sera demandé à Mr et Mme SYRE d’aménager des heures d’ouverture de l’église seulement en journée ou de ne pas ouvrir du tout compte tenu du peu de visiteurs sur la période hivernale.

réfection du dortoir des écoles en cours,

arceaux sur extracteurs de fumée à poser salle polyvalente,

La commune et les agents techniques en particulier ont accueilli au sein de l’équipe sur 2 jours un adolescent dans le cadre d’une mesure de réparation pénale à partir d’une convention faite entre le Ministère de la Justice et de la commune de Port d’Envaux.

Cet accord nécessite des contraintes de rencontre au préalable, de rapport, d’encadrement et de surveillance. Il semble que la commune risque d’être sollicitée plusieurs fois. Aussi l’ensemble du conseil décide de limiter le nombre de personnes à accueillir à une / an et sur la période automnale. Cet accueil se ferait de préférence pour des jeunes du secteur.

2) Changement de nom de la rue de la Mairie en rue des Lapidiales :

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, confirme que la rue de la Mairie deviendra rue des Lapidiales, à compter du 1 er janvier 2014.

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3) Entretien du cimetière (travail collectif à privilégier) :

Par rapport aux zones définies à l’avance au printemps pour recevoir 1 seul traitement au désherbant (dans un souci de préserver les nappes phréatiques), il en a été effectué deux sur le cimetière (le deuxième à une période où les agents municipaux ne pouvaient faire face à l’ensemble des travaux à réaliser).

A l’approche de la Toussaint, malgré la pluie et des températures douces favorisant la pousse des adventices, le désherbage manuel a été préféré à un 3 ème traitement chimique, compte tenu des premiers froids censés arriver en fin d’année détruisant les annuelles et stoppant le développement des autres. Sur une zone importante telle que le cimetière, il est préférable dans la mesure du possible de réaliser ce travail ponctuel de désherbage manuel en équipe.

4) Changement des bacs à fleurs aux entrées et sorties à Saint James (Saintes et St Georges des Côteaux) :

Pour des économies d’achat de plants et d’eau (à long terme), de main d’œuvre à l’arrosage, des fosses avec plantation d’arbustes remplaceront les bacs trop petits dans le décor, à Saint James. A la pesée, le bac en bois étant très détérioré, sera également remplacé par une fosse, plantée de végétaux d’ornement vivaces.

5) Travaux SDEER 2012 :

a) Pose de prises d'illumination suite aux travaux d'aménagement de la voirie du Bourg (2 ème tranche ) Le Maire est autorisé à signer la convention correspondante avec le SDEER aux conditions ci-après : Dossiers n° 285-118 et 121 : Pose de prises d'illumination suite à l'aménagement de voirie (2 ème tranche).

Coût total : 1 312,88 €

Participation du Syndicat (50%) : 656,44 €

Participation de la Commune (50%) : 656,44 €

Remboursable en 5 annuités de 131,29 €, sans intérêts, ni frais.

b) Mise en place d'une horloge astronomique au poste St James

Le Maire est autorisé à signer la convention correspondante avec le SDEER aux conditions ci-après : Dossier n° 285-122 : "Mise en place d'une horloge astronomique au poste St James".

Coût total : 311,13 €

Participation du Syndicat (50%) : 155,57 €

Participation de la Commune (50%) : 155,56 €

Remboursable en une seule fois, sans intérêts ni frais.

VII. INTERCOMMUNALITE

1) Communauté de Communes : compte rendu de la session ordinaire du jeudi 3 octobre : réforme des rythmes scolaires,

création d’une Z.A.C à Beurlay,

Maison de l’Enfance : obligation de fournir d’ici le 1/01/2015 les repas et les couches pour enfants, ceci à la charge des communes. Projet de création d’un dortoir et d’un lieu de restauration. GDF Suez propose une étude comparative entre production et consommation aux collectivités et l’amélioration du bilan énergétique,

Vote de subventions : Les Lapidiales ont obtenu une subvention de 1 500 euros.

2) Saintonge romane :

a) Compte rendu de la réunion du Comité syndical du 11 octobre :

étude programme Leader (fonds régionaux et européens) pour des projets locaux, point sur le Schéma de Cohérence Territorial (SCOT)

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Système d'Information Géographique (SIG) : demande d’une commune de reproduire un plan numérique du cimetière

point multiservices à Rioux,

association du peuple créateur (bac au Niger et à Chaniers).

b) Création d’une entreprise adaptée : le potager de Panloy

Mr Chevré, maire pendant 12 années sur une commune de Bretagne, souhaite créer une entreprise adaptée avec emploi de personnes handicapées sur les terres du château de Panloy en partenariat avec Mr Jean De Grailly et son fils.

7 à 10 personnes handicapées seraient accueillies + 1 directeur + 1 chef de culture + 1 responsable logistique. Accord juridique à voir prochainement entre les partenaires.

Ce projet a pour but :

de valoriser l’économie de marché,

de valoriser l’économie solidaire,

de tenir compte du label « pierres & eau »,

de valoriser le patrimoine architecturale et culturel,

Avec :

la mise en culture de 2 ha de potager biologique,

l’ entretien de 7 ha arborés,

la réhabilitation de bâtiments (écurie) avec bureau, toilettes, grande salle de réunion, réception, l’organisation de visites du château avec personnes formées.

L’estimation du coût de ce projet s’élève à 500 000 euros avec un apport de 120 000 euros. Le programme Leader a souhaité une étude financière plus détaillée avant de se prononcer.

c) Projet Label « Petites cités de Caractère »

Port d’Envaux est pressentie pour l’obtention de ce titre, mais les contraintes paraissent fortes (cahier des charges à respecter + accompagnement financier).

Charente-Maritime Tourisme et Saintonge Romane présenteront ce label le 29 novembre.

3) Compte rendu de la réunion « Le fleuve Charente et ses vallées » : schéma local de développement touristique élaboré par la Communauté d'Agglomération de Saintes (Le Douhet, le 4 octobre).

Avec la participation de Mrs Godineau, De Roux et Gaud, de représentants d’Offices de Tourisme, d’étudiants, de privés (chambres d’hôtes, Fédération de Pêche, sociétés d’animation sur Charente), sur 11 ateliers dont histoire du fleuve, circuit vélo-piétons, circuit bateaux ....)

4) Arrêté préfectoral sur le nombre de délégués communautaires

La composition du conseil communautaire est liée au nombre d’habitants / commune. Pour la Communauté de Communes : 33 délégués ; la Commune de Port d'Envaux disposera quant à elle de 2 sièges à partir du renouvellement général des Conseils Municipaux de mars 2014.

VIII. ASSOCIATIONS

Cette partie est présentée par Mme GUIBERTEAU :

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1) Manifestations passées :

Fous Cavés : Assemblée Générale 4 octobre - Salle des Fêtes

90 adhérents – 110 bénévoles au festival – un temps favorable

et la bonne programmation ont attiré un large public,

l'implantation du parking favorable

L'association a obtenu l'agrément "Jeunesse et Sport" qui leur

permet d'intégrer des jeunes de 16 ans dans leur groupe de

bénévoles et au sein de leur Conseil d'Administration.

Randonnée pédestre municipale 13 octobre : 9h00 - Pré Valade

40 personnes au départ – ambiance sympathique – parcours

jusqu’à Narcejac et St Thomas

Trial Club : Assemblée générale 18 octobre - Salle des Fêtes - 20h30

40 adhérents – remerciement à la commune pour la mise à

disposition des salles et du matériel – à noter le manque de

bénévoles lors des manifestations organisées sur leur site –

projet de stages de perfectionnement pour 2014

Randonnée Cyclo des Marrons Chauds (Bords) 20 octobre

2) Manifestations à venir :

Echappée Belle : Bal country 27 octobre

Educateur sportif : Journée sportive 1-2-3 Sport pour nous tous 31 octobre : 9h – 17h

Cérémonie du Souvenir : guerre 14-18 11 novembre - 11h45 place des Halles

APPE Basket : loto 17 novembre

APE : les Mouettes Rieuses : Marché de l'Avent 24 novembre 10h- 18h – Salle polyvalente

3) CDS Rugby : Le projet de réalisation d’une fresque sur le mur extérieur du vestiaire a été accepté. Celle-ci sera réalisée pendant les vacances de la Toussaint et représentera des symboles maori et le logo du club.

4) Téléthon : présentation du programme du dimanche 8 décembre.

Plusieurs animations seront proposées (tours de voitures anciennes, ateliers peinture et maquillage ...), avec un repas à midi, 2 ou 3 concerts dans la journée et un concours de belote avec un lot pour tous.

5) 13 juillet : Contrat Duo Animation 2014 - bilan de la fête du 13 juillet 2013. Duo animation souhaite revenir l’année prochaine.

Les associations ayant participé à l’organisation de cette manifestation 2013 ne souhaitent pas reproduire les mêmes erreurs, et attendent plus d’investissement de la part de ceux qui s’engagent. L’ensemble des associations de la commune sera sollicité pour 2014.

6) Club Jeunes : installation de la table de ping-pong sur la place de Grailly. Lettre de remerciements à Mr le maire et ses conseillers, et aux commerçants. Sollicitation pour l’installation d’une table de ping-pong. Pour minimiser le coût relativement important à l’achat (1 700 euros), des parents seraient prêts avec la participation des agents techniques à fabriquer une dalle de béton (28 jours de séchage) estimée à environ 300 euros. Présentation par les jeunes du projet au Conseil de décembre 2013.

7) L’avis de chaque commerçant sera demandé pour l’achat de sapins de noël par la commune , avec consigne de le mettre à l’extérieur.

IX. QUESTIONS - INFORMATIONS DIVERSES

1) Compte rendu de la journée avec les Aînés du 6 octobre :

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Fortuitement, cette journée fût intergénérationnelle avec la présence de Géraldine et de Marine, toutes deux appréciées des aînés. Ce qui nous amène à nous demander si cette formule ne peut pas être reconduite avec des binômes enfant – adulte.

De façon à alterner les animations, celle de l’année prochaine se prêtera davantage à la danse.

2) Informations importantes sur les défibrillateurs - action de maintenance gracieuse des défibrillateurs :

Proposition d’une société de Nice. Recherche de renseignements fiables avant accords.

3) Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine :

Le rapport n'étant parvenu à temps, la question sera mise à l'ordre du jour de la prochaine réunion.

4) Bilan du contrôle sanitaire des eaux de baignade :

Analyses de 2010 à 2013 : classement conforme mais moyen et de type B.

6 contrôles du 19 juin au 20 juillet.

5) Remerciements de l’APE de Saint Porchaire (randonnée VTT / marche du 29 septembre ) : Près de 1000 participants (604 VTTistes et 327 marcheurs) ont sillonné les chemins alentours sous un ciel clément.

Le Bureau de l'Association remercie la Commune pour les enfants des Ecoles Publiques de St Porchaire, à qui sont reversés les bénéfices des différentes manifestations.

Un courrier leur sera adressé avec réclamation concernant l'utilisation de peinture ne se dégradant que trop lentement, pour le fléchage des parcours sur notre commune.

X. PROCHAINE RÉUNION

Vendredi 29 novembre 2013 à 18h30.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h.