Compte-Rendu - compte rendu du CM du 23 septembre 2019

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Compte-Rendu - compte rendu du CM du 23 septembre 2019 Document publié le Lundi 23 septembre 2019 par la commune de Grandris. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du CM du 23 septembre 2019)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Ruralité, COMMUNE DE GRANDRIS

COMPTE RENDU DE LA REUNION ORDINAIRE ET PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 23 SEPTEMBRE 2019 À 20 H 30

Convocation du 16 septembre 2019

Présents: Jean-Pierre GOUDARD, Colette FORY, Lionel GUISARD, Caroline CORTAY, Jean-Luc CHUET,

Fabienne MAYNARD, Célia TRUCHE, Karine MERVELAY, Aurélien DELHOMME.

Excusés : Laurent DESPLASSE (pouvoir à Caroline CORTAY), Paul CRETIN,

Démissionnaires : Kristell PERRIN, Raphaël PINARDON, Jean-Pierre PUJKIS, Stéphanie APPERCEL-CONVERT.

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance : Jean-Luc CHUET

Compte rendu du 22 juillet 2019 : adopté à l’unanimité

POINT SUR LA RENTREE SCOLAIRE : EFFECTIFS, TRAVAUX

La rentrée scolaire s’est bien déroulée avec 96 élèves répartis dans 4 classes (fermeture de la 5°" classe) et l'obligation de la scolarisation des enfants de 3 ans. Il n’y a pas de couchettes pour tous les enfants et pas de stores occultant pour la classe bleue donc tous les enfants ne peuvent pas dormir en même temps.

Remarque concernant la répartition des PS et des CP, le Maire indique que cela ne regarde pas la mairie. Les travaux à l’école concernent Le test sur la qualité de l’air dans toutes les classes, la réparation de la VMC dans la classe maternelle, et les mesures du radon en novembre.

TRAVAUX :

o Boulodrome

Les travaux ont débuté le 12 septembre par la mise en sécurité des bâtiments par l’entreprise RUBAUD Electricité qui a enlevé l’électricité et a branché un coffret de chantier ainsi que l’entreprise Charpente Habitat Bois qui a bâché la buvette. Le 23 septembre, l’entreprise CPN Environnement par l’enlèvement des plaques de fibrociments du toit du boulodrome et de la buvette avec une UMD (Unité Mobile de Décontamination). Du 30/9 au 12/10, le raccordement

du chauffage de la salle de l'Etoile au Boulodrome sera réalisé par le plombier.

o Voirie communale et intercommunale

La voirie communale sera réalisée début octobre et celle intercommunale à partir du lundi 30 septembre.

o Signalétique :

En attente de la livraison des plaques directionnelles du centre village, des hameaux et des numéros. Ces derniers seront distribués aux habitants des hameaux le 26 octobre de 10 h à 12 h à la salle l'Etoile. La pose des totems sera réalisée par les employés communaux durant l’hiver.

RAID BLEU : AUTORISATION DE PASSAGE LE 2 NOVEMBRE

Le Conseil Municipal donne un avis favorable au passage du Raid Bleu sur notre commune.

SIEHVA : FRAIS DE FONCTIONNEMENT

Le Conseil fixe le montant des remboursements des frais de fonctionnement pour l’année 2019 à 300 €.

INDEMNITES DES TRESORIERS

Après vote et délibération, le Conseil Municipal décide de verser à 50 % l’indemnité de Messieurs LE NAOUR (du 01/01 au 30/04) et CHAMBOSSE (du 01/05 au 31/12) pour contester contre la fermeture des trésoreries.PERSONNEL COMMUNAL

o Remplacement de Ghislène GUILLAUD

Mme GUILLAUD ferait valoir ses droits à la retraite au 1° janvier 2020 (en attente de confirmation). Le Conseil Municipal examine une fiche de poste en tenant compte des qualifications, du nombre d’heures et de la répartition de celles-ci.

o Retour du Comité technique sur les autorisations spéciales d'absence

Pas de retour du Comité technique à ce jour.

o Action sociale :

Sur 3 associations contactées, deux offres sont à l’étude.

DECISION MODIFICATIVE POUR POSE D'UN NOUVEAU POTEAU INCENDIE A LA RIVIERE

Délibération adoptée à l’unanimité pour transfert de crédits pour un montant de 1 700 euros.

POINT SUR LE GRANDRISIEN

Il est fermé et ne rouvrira pas. Trois candidats, à ce jour, sont intéressés à sa reprise. Dans un premier temps, les visites et Les discussions sur la valorisation du matériel sont réalisées entre M MOUSSA et Les candidats. L'objectif de la commune est de voir rouvrir au plus vite un bar-restaurant dans le village ; le loyer est de 450 € à ce jour.

POINT SUR L’APRES MIDI INTERGENERATIONNEL DU 14 OCTOBRE

L’installation aura lieu le lundi matin par les employés communaux des communes de l’ex-cchva et le rangement le mardi matin.

Des chants par les enfants de l’école, la chanterie de St Cyr et une animation musicale payée par le Conseil Départemental. Des programmes élaborés par la commune de Poule les Echarmeaux. Un goûter financé par la COR, préparé par la boulangerie de Grandris sera servi aux 300 convives par les élus.

COMPTE RENDU DES COMMISSIONS COMMUNALES

o Bâtiments communaux et voiries :

- L'entretien des chaudières et le ramonage seront réalisés par l’entreprise CF Chauffage.

- L’élagage des chemins est en cours (gros bois).

- Courrier reçu de M et Mme ALAPHILIPPE, 19 chemin de la Tour, pour acquérir leur-pas-de-porte qui représente environ 6 m°. Proposition de le vendre à 50 € le m°

Le Conseil Municipal, après délibération, 8 voix pour et 2 voix contre, décide de céder le pas-de-porte à M et Mme ALAPHILIPPE pour 50 € le m° ; les frais de géomètre et de notaire seront à la charge des demandeurs.

o Urbanisme

- Au 1° janvier 2020, la COR va mettre en place une plateforme dématérialisée où tous les documents d'urbanisme (zonage, permis de construire, déclaration de travaux, CU) seront rattachés à une parcelle donnée,

o Portage des repas aux personnes âgées

- Le repas pour remercier les bénévoles du portage aura lieu le vendredi 18 octobre.

o Communication

- Merci à Célia pour la mise en page du BIM.

- Sur le site, les BIM d’avril et de juillet sont à mettre en ligneRÉFLEXION SUR UNE TAXE SUR LES INHUMATIONS ET LES TRANSPORTS DE CORPS

Le Conseil Municipal est amené à réfléchir sur une taxe sur les inhumations et les transports de corps afin de pallier aux éventuels frais d’obsèques d’indigents sur notre commune (sans ressource, sans famille donc à la charge de la commune où a lieu le décès) et pour compenser le temps passé à la rédaction des actes de décès (85 en 2018). Cette question sera délibérée au prochain conseil.

URBANISME : DROIT DE PREEMPTION

M Joël RAFFAR et Mme Florence LOZANO — AS 258 - Vergombet

Mme Stéphanie ROUSSET — AH 190 — Ie Cret du Devant

Mme Monique DUGAS DU VILLARD - AB 33 34 732 AC 170 AR 104 124 186 — route de Thizy-Vermerat M et Mme Michel DE CHABALIER — AS 262 264 266 — le Cret de l’Aîl La commune ne préempte pas.

DATE DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : mercredi 6 novembre 2019 à 20h30.

QUESTIONS DIVERSES

. Assemblée générale de l’Echo de la Montagne : 4 octobre à 21h.

. Demande de Mr Pauleau pour la pose d’un miroir rue de la Mairie : voir pour l'emplacement. . Inscription sur les listes électorales : au plus tard le 7 février.

. Autorisation au Sou des Ecoles de vendre des gâteaux sur le marché les 2°" jeudi du mois. . Le Conseil Municipal donne un avis défavorable à la demande de subvention de la paroisse pour la mise en place de la sonorisation à l’église et s’étonne de l’ampleur des travaux électriques pour cacher les fils. . Le Conseil Municipal donne un avis négatif à la demande de subvention de la commune d’Amplepuis pour l'incendie criminel d’une salle de sports.

. Congrès de [’Association des Maires de France du Rhône (AMF69) : 17 octobre à Lyon. . Congrès national de l’Association des Maires de France : 19-20-21 novembre à Paris : Colette et Caroline vont y participer.

. COR : invitation pour le tour des gites Géopark du Beaujolais : 09 octobre de 9h à 17h30. . Le Conseil Municipal autorise que la randonnée motos/quads du téléthon du Val d’Oingt passe sur notre commune {La Folletière).

. Ultra Trail du Beaujolais Vert (UTBV) : les 12 bénévoles trouvés pour le ravitaillement du 11h à 16h à l'Odyssée. . Médiathèque : manque 2 baguettes au meuble de la bibliothèque.

. Décoration du village pour les fêtes de fin d’année : idem que l’année dernière : la commande de sapins sera passée. . 8 décembre : est-ce qu’il y aura un 8 décembre par les commerçants et artisans ? Pas d’information à ce jour. . Commission de sécurité du 23 août: L'étoile a eu un avis favorable de la commission et l'Odyssée un avis défavorable en raison des batteries défectueuses des alarmes. Les batteries ont été changées, la facture transmise à la commission, l’avis défavorable sera levé prochainement. Des tests réguliers devront être réalisés. La commission de sécurité de l’hôpital de Grandris Haute Azergues a reçu un avis favorable.

QUESTION DU PUBLIC :

- Monsieur JOMARD interroge le Conseil sur le projet de taxe sur les funérailles : Qui la paiera ? Réponse : les familles via les Pompes Funèbres.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h15.