Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 11 septembre

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Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 11 septembre Document publié le Mardi 11 septembre 2018 par la commune de Grandris. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 11 septembre)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne, COMPTE RENDU DE REUNION ORDINAIRE ET PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL Du MARDI 11 SEPTEMBRE 2018

Convocation du 5 septembre 2018

Présents : Jean-Pierre GOUDARD, Colette FORY, Lionel GUISARD, Caroline CORTAY, Laurent DESPLASSE, Paul CRETIN, Jean-Luc CHUET, Fabienne MAYNARD, Stéphanie APPERCEL-CONVERT, Célia TRUCHE, Karine MERVELAY, Aurélien DELHOMME.

Excusé : Raphaël PINARDON

Absent : Jean-Pierre PUJKIS

Démissionnaire : Kristell PERRIN.

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance : Stéphanie APPERCEL-CON VERT

Compte rendu du 24 juillet 2018 : adopté à l’unanimité

PLUIH COR : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant programme local de l’Habitat

Monsieur le Maire porte à la connaissance du Conseil Municipal les délibérations prises par les 2 EPCI voisins de la CC de Saône Beaujolais et celle de l’agglomération de Villefranche décidant de lancer l'élaboration d’un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant programme local de l’Habitat. Les objectifs poursuivis par ces deux EPCI seraient très similaires à ceux recherchés par la COR : définir un projet de développement équilibré, mettre en œuvre une politique de l’habitat en cohérence avec Îles nouveaux programmes Centre Bourgs et Cœur de Ville.

Monsieur le Maire demande au Conseil de réfléchir à l’éventualité que la COR lance cette démarche ou non et précise que le Président MERCIER est à leur disposition pour évoquer toutes questions ou interrogations à ce sujet.

CESSION DE LA LICENCE TAXI DE Jean-Luc CORGIER A Nicolas CORGIER : AVIS

Le Conseil Municipal émet un avis favorable à ce transfert.

RPOS : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service du SIEHVA :

Le Président présente le rapport de l’année 2017 et indique que 6 communes constituent le syndicat des eaux, représentant 5 103 habitants, que le rendement est de 67 % de l’eau vendue (indicateur national 65.3 %), que les analyses sont conformes sur l’ensemble du syndicat et que 1700 mètres réalisés en 2017 en renouvellement de conduites (250 000 €).

Lionel GUISARD rappelle que la télé relève est installée depuis mars 2018 et conseille à tous les abonnés de s’inscrire sur le site internet : toutsurmoneau.fr afin d’être informés d’une éventuelle fuite.

ECOLE/CANTINE

La rentrée scolaire s’est bien déroulée avec 110 élèves dont 105 qui comptent pour le nombre de classes ; la 5% classe est maintenue.

Quelques problèmes d’inscriptions à la garderie, pourtant un règlement signé des parents indique la

marche à suivre.

Quant à la cantine, plusieurs problèmes se cumulent avec la SOGERES : oublis de livraison, problème de menus, pas de livraison de stock-tampon... Un courrier a été adressé et une rencontre est prévue le 12 septembre. |

La commission envisage des solutions alternatives avec un autre traiteur ou l’hôpital de Grandris.TRAVAUX, VOIRIE COMMUNALE, CHEMINS

Voirie : travaux sur chemin du Clos (2 983 € HT), dos d’âne route de Thizy (5 076 € HT), traversée de route du Chemin à Valras (1 474 € HT), reprise du chemin de la Rivière (en dessous du Gaec GIRIN) suite au violent orage (5 770 € HT).

Mur du cimetière : les travaux sont en cours avec consolidation du mur en moellons, à coffrer, ferraillage et drains (8 900 € HT).

Aire de loisirs : seulement une partie des travaux a été réalisée fin juillet ; plusieurs problèmes : le sol souple non fixé, un panneau de basket déjà cassé, manque 4 panneaux, Îe tourniquet, le jeu vers le jardin au-dessus de l’Etoile. Le toboggan de talus définitivement abandonné. 1 table et 3 bancs seront achetés, Terrasse rue Centrale : l’aménagement de cette terrasse est à nouveau évoqué (table, banc.) mais la sécurité des enfants est le point central.

APRES MIDI INTERGENERATIONNELLE LE 18 OCTOBRE

‘Elle se déroulera sur notre commune le 18 octobre à partir de 13h30. Tous les retraités âgés de 64 ans et plus sont conviés avec des animations, un goûter offert par la COR et un spectacle offert par le Département.

La mise en place et le service sont organisés par les élus.

RAID BLEU : AUTORISATION DE PASSAGE LE 3 NOVEMBRE

Le Conseil Municipal émet un avis favorable au passage du raid bleu sur la commune.

RAPPORT DU CENTRE DE GESTION SUR LA VISITE DE SECURITE DES DIFFERENTS POSTES DE TRAVAIL

Après la visite d’inspection des différents postes de travail, un rapport a été établi indiquant les mesures de sécurité à prendre comme diminuer la hauteur des étagères, blouse et chaussures pour les cantinières…

Cette inspection servira de base de travail pour le document unique.

ACHAT D'UN DEFIBRILLATEUR

Lors de la «journée des gestes qui sauvent », les pompiers ont conseillé que soit installé un défibrillateur dans la salle l’Etoile. Une proposition d’un défibrillateur semi-automatique est à l’étude par la société SETON pour 1 770 € TTC.

ORGANISATION DU 11 NOVEMBRE

Le défilé se déroulera à 10h. Des pensées bleu/blanc/rouge seront plantées au monument aux morts, à la mairie et à l'Odyssée. | Une gerbe plus conséquente sera commandée.

La cérémonie sera organisée conjointement avec les anciens combattants et la mairie avec la participation de l’école et du club du Sapin Vert.

COMPTE RENDU DES COMMISSIONS COMMUNALES

Travaux

Ecole : problème d’humidité dans la classe maternelle : installation d’une VMC et deux trappes d’aération. Des rideaux occultants et des rideaux électriques solaires ont été installés dans les classes du bâtiment ouest. Appartement au-dessus du Vival : avant mise en location, des travaux de VMC seront réalisés dans la salle de bain et peinture puis une annonce sera réalisée.

Salle de l’ Ancienne Mairie : placard du karaté assainit par la pose de palettes au sol, de tasseaux au mur et des grilles d’aération.Voirie: l’élagage des talus et des haies sera réalisé par Mr François GEOFFRAY de Lamure sur Azergues.

Associations : Bilan mitigé de la journée des associations avec moins d’associations et moins de fréquentation et seulement quatre démonstrations.

Communication : le BIM sera distribué début octobre.

URBANISME : DROITS DE PREEMPTION

. Consorts VAUTRIN : AC 188-331 — 334 route de Lamure sur Azergues . Consorts DUMAS : AS 181 : 35 impasse des Roses

. Mr BRUN et Mme BOUCHEZ : AB 464 : rue de l’Hôpital

. Mr BLAISE Arnaud : AK 68 69 70 : Le Chirat

La commune ne préempte pas.

DATE DU PROCHAIN CONSEIL : LUNDI 15 OCTOBRE 2018

QUESTIONS DIVERSES

- Monsieur le Maire donne lecture de la lettre de démission de Mr Raphaël PINARDON.

- Le cas de Mr Ouillon sera discuté à la réunion du CCAS du vendredi 14 septembre.

- Déclaration préalable déposé par TDF pour une antenne Free en lieu et place de l’antenne actuelle à Challière.

- Hôpital intercommunal de Grandris : une réflexion de rapprochement des hôpitaux de Tarare et Grandris avec fusion de tous les services sera présentée par Mr DURAND), Directeur de Tarare et Mr PAREDES, directeur de Grandris le 25 septembre à 20h30 lors d’un conseil municipal privé.

- Une réunion aura lieu le 8 octobre à 19h30 avec les Maires voisins concernant la non présence médicale libérale sur le secteur.

- Une pollution importante du Ris (poissons morts, odeurs.) a été signalée par une riveraine et a été constatée par la Police de l’eau. Deux polluants sont à l’origine : une conduite d’eaux usées détournée dans un déversoir d’orages et du purin qui s'écoule du parc à cochons. Des procès-verbaux ont été dressés à l’encontre de Suez Eau France qui gère l’assainissement de la COR et du Gaec GIRIN.

- Agendas: les classes en 9 et 0 organisent une vente de saucissons le 6 octobre place des Platanes et HVA Culture organise un spectacle en mai 2019.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45.