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Déliberation - mmccp55o5h5err
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Déliberation - mmccp55o5h5err)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Consommateurs,
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la
commune
de
Guvans-Vennes
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
SEANCE
DU
12 juin
2015
20h00
Convocation
: 06
juin
2015
Affichage
: 16
juin
2015.
La
séance
est
ouverte
à
20h30,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MAGNIN-FEYSOT
Pierre,
Maire
de
la Commune
de
Guyans-Vennes.
Présents
: ANDRE
Philippe,
BOISSENIN
Patrick,
FORNASSIER
Damien,
KUENZLI
Éric,
MAGNIN-FEYSOT
Pierre,
NORMAND
Marie-Hélène,
VIENNET
Éric,
VIPREY
Gilles,
VIPREY
Philippe.
Absents
excusés
: BOURNEZ
David,
BROCARD
Stéphanie,
DUMONT
Séverine,
OUDOT
Dominique,
VINCENT
Céline,
VIPREY
Philippe.
Secrétaire
de
séance
: FORNASSIER
Damien
Approbation
du
compte-rendu
de
réunion
de
conseil
du
22
mai
2015
Le
compte
rendu
est
adopté
à l’unanimité
PLU:
DECISION
ET
VALIDATION
DES
REPONSES
AU
COMMISSAIRE
ENQUETEUR
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
D’ECOLE
RENTREE
SCOLAIRE
ECOLE
PUBLIQUE
SORTIE
EN
FORET
: 30
JUIN
À
CONFIRMER
RD461
: COMPTE
RENDU
DE
LA
VISITE
SUR
PLACE
VENTE
DE
FEUILLUS
: PREPARATION
DE
LA
VENTE
DE
L'AUTOMNE
VENTE
DE
RESINEUX
DU
23
JUIN:
PARCELLES
11
ET
13 QUESTIONS
DIVERSES.
I.
PLU:
DECISION
ET
VALIDATION
DES
REPONSES
AU
COMMISSAIRE
ENQUETEUR
Suites
à
l’enquête
publique
qui
s’est
tenue
du
20
avril
au
23
mai
2015,
le
commissaire
enquêteur
a
remis
à
la
municipalité
un
procès-verbal
mentionnant
toutes
les
remarques
et
réclamations
apportées
par
le
public.
Mr
le
Maire
présente
chacune
d’elle
en
détail,
ainsi
qu’une
proposition
de réponse
à y apporter.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
valident
ces
réponses
à l’unanimité.
Un
document
prenant
note
de
toutes
ces
réponses
sera
envoyé
à Mr
Autard
avant
le
15 juin
2015.
Un
des
points
évoqué
dans
ce
document
est
la
création
d’une
charte
du
nouvel
arrivant,
qui
pourra
être
distribuée
à
tout
dépositaire
d'un
permis
de
construire
sur
le
lotissement
des
Mémonts.
Cette
charte
engagerait
notamment
les
futurs
habitants
à
accepter
les
éventuelles
nuisances
provoquées
par
la présence
d’un
champ
de
tirs
d’essai
ou
encore
de
la
carrière.
Le
Conseil
évoque
également
la
possibilité
d'étendre
cette
charte
à
l’ensemble
des
permis
de
construire
déposé
sur
l’ensemble
de
la
commune,
afin
de
tenir
informer
les
nouveaux
arrivants
de
la
présences
d’éventuelles
nuisances
liées
à
la
vie
de
la
commune
(cloches
de
l’église,
présence
de
vaches
dans
le village,
activité
agricole
fortement
présente.….). IT.
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
D’ECOLE
Plusieurs
points
ont
été
abordés
:
+
Travaux
et investissements
:
o
Le
devis
concernant
l’achat
de
deux
ordinateurs
portables
est
accepté
par
le
Conseil
Municipal
;
©
Un
crochet
sera
installé
pour
maintenir
ouverte
la porte
d’entrée
côté
rue
;
o
Des
travaux
d’entretien
réguliers
pendant
les
vacances
scolaires
seront
réalisés
dans
la cour
de
l’école.
+
PEDT:
©
La
commission
école
a
rencontré
Mme
Chaudières
de
Jeunesse
et
sport
pour
notamment
discuter
du
plan
de
financement
et
de
la
signature
du
nouveau
PEDT
en
cours
d'élaboration.
Le
PEDT
sera
étudié
par
Jeunesse
et
Sport
et
l’Inspection
Académique
vendredi
12
juin.
Si
une
réponse
favorable
est
donnée,
il
sera
validé
et
signé
lors
du
comité
de
pilotage
organisé
à
Guyans-
Vennes
le 27 juin.
o
David
BOURNEZ
se
rendra
à
une
demi-journée
de
réunion
autours
de
la
réforme
des
rythmes
éducatifs
dans
le Doubs
le 27 juin
prochain.
IL.
RENTREE
SCOLAIRE
ECOLE
PUBLIQUE
La
rentrée
scolaire
de
l’école
publique
aura
lieu
le
jeudi
26
août
2015
à 8h35.
Les
effectifs
annoncés
pour
la
rentrée
scolaire
2015/2016
de
l’école
publique
sont
de
78
élèves.
Il
n’y
a donc
pas
d’ouverture
de
classe
envisagée
en
septembre.
La
demande
de
subvention
pour
l'aménagement
d’une
nouvelle
salle
de
classe
a
été
acceptée
et
interviendra
dans
le
courant
de
l’année
2016.
Les
travaux
devraient
donc
commencer
à l’automne.
+
les
modalités
de
la
rentrée
2015/2016
(cantine,
périscolaire,
horaires,
ramassage
scolaire...)
seront
expliquées
aux
parents
dans
une
note
collective
qui
sera
distribuée
durant
la
dernière
semaine
d’école.
E # IV.
SORTIE
EN
FORET
: 30
JUIN
A
CONFIRMER
La
date
est
confirmée
par
les
2 écoles.
V.
RD461
: COMPTE
RENDU
DE
LA
VISITE
SUR
PLACE
Mr
le
Maire
s’est
rendu
à
la
visite
sur
place
du
carrefour
de
la
RD461.
Les
travaux
d’aménagements
prévus
devraient
permettre
de
sécuriser
de
façon
très
satisfaisante
cette
portion
de
la
route.
Les
travaux
commenceront
en
2017
et
sont
pris
en
charge
par
le
Département.
VI
VENTE
DE
FEUILLUS
:
PREPARATION
DE
LA
VENTE
DE
L'AUTOMNE
113
stères
de
bois
sont
à vendre.
La
date
de
la
mise
en
vente
est
encore
à décider.
Les
plus
gros
arbres
seront
abattus
par
mesure
de
sécurité.
VII.
VENTE
DE
RESINEUX
DU
23
JUIN
: PARCELLES
11
ET
13 Vente
de bois
sur
la parcelle
11
pour
488m3.
Vente
de
bois
sur
la parcelle
13
pour
628m3
VII.
QUESTIONS
DIVERSES
+
Lettre
de
Mme
Anne
Martine
: La
municipalité
est
d’accord
pour
l'installation
d’une
publicité
de
type
«
mat
»
dans
la mesure
où
la commune
n’a
pas
déjà
installé
un
mat.
Dans
le cas
contraire,
la publicité
devra
être
apposée
sur
le mat
déjà
existant.
+
Vélo
club
de
Morteau
: demande
de
subvention
pour
la
course
du
mois
de
juillet
: le
Conseil
Municipal
décide
de
maintenir
la
subvention
de
500€
comme
les
années
précédentes.
%
Eclairage
publique
: il
y
a
toujours
des
problèmes
d'infiltration
dans
les
luminaires.
Une
dizaine
de
mats
ont
été
remplacés
entièrement
mais
il
en
reste
39
à
changer.
Proposition
de
l’entreprise
Rohl
: luminaires
: 280€
HT
et
platine
: 56€
HT,
soit
un
total
de
13640€.
Dans
le
cadre
des
réductions
de
la
consommation
d’énergie,
le
SIDED
propose
des
subventions
pouvant
aller jusqu’à
44,5%
du
montant
de
la facture.
FIN
DE
LA
SEANCE
: 22h00