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Compte-Rendu - CR 11 JANVIER 2017
Document publié le Mercredi 11 janvier 2017 par la commune de Bourg.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 11 JANVIER 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
Commune de BOURG
Séance du conseil municipal du 11 janvier 2017
1
L’an deux mille DIX-SEPT, le 11 janvier, à vingt heures trente, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Pierre JOLY, Maire, le Conseil Municipal de la commune de BOURG.
Présents : Messieurs JOLY, ISIDORE, Madame GRILLET, Messieurs BAUDET, NAU, Mesdames HOCHART, BELAUD, POIROT, PIFFRE, Monsieur ABIVEN, Madame PASQUIER.
Conseillers ayant donné pouvoir : Mme OUI-FENEUIL ayant donné pouvoir à Mme PIFFRE
Madame CHRISTOPHE, ayant donné pouvoir à M. NAU
Absents excusés: Messieurs LEMAITRE, MENEUVRIER, Madame DELAUNAY DA SILVA, Monsieur HOUSSIERE.
Secrétaire de séance : M. BAUDET
Date de convocation du Conseil Municipal : le 5 janvier 2017
La séance est ouverte à 20 h 30
ORDRE DU JOUR :
1. Election des conseillers communautaires de la commune de BOURG auprès de la CDC du Cubzaguais
M. le maire fait état devant les conseillers des dispositions du Code général des collectivités territoriales et notamment de son article L5211-6-2 1°fixant les règles applicables à la désignation des conseillers communautaires d’un EPCI à fiscalité propre né d’une fusion intervenue entre deux renouvellements généraux des conseils municipaux.
Il rappelle que la commune de BOURG disposait précédemment de 4 sièges au sein du conseil communautaire de la Communauté de communes de Bourg-en-Gironde, et disposera après la fusion au 1er janvier 2017, de 2 sièges au sein du futur Conseil communautaire de la CDC du Cubzaguais.
Il indique que, dès lors, il est nécessaire de procéder à l’élection des représentants de la commune de BOURG au sein du futur conseil communautaire.
Cette élection effectuée au sein du conseil municipal, se fait au moyen d’un scrutin de liste à un tour, sans adjonction ni suppression de noms et sans modification de l’ordre de présentation.
Enfin, la répartition des sièges entre les listes est opérée à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne. Si le nombre de candidats figurant sur une liste est inférieur au nombre de sièges qui lui reviennent, le ou les sièges non pourvus sont attribués à la ou aux plus fortes moyennes suivantes.
Après avoir rappelé ces dispositions légales M. le maire présente aux membres du conseil municipal une liste composée de M. Jean-Marc ISIDORE et de lui-même.
Il demande si d’autres candidatures souhaitaient être soumises.
Considérant qu’une seule liste composée de M. PIERRE JOLY et de Jean-Marc ISIDORE a été présentée pour l’élection,
Le Conseil municipal après voir procédé au vote au scrutin secret,
PROCLAME les résultats suivants :
- Nombre de votants : 13
- Bulletins blancs : 1,
- Bulletin nul : 1,
- Suffrages exprimés : 11,
- Voix attribuées à la liste présentée par M. JOLY:
11,
ELIT M. Pierre JOLY et Jean-Marc ISIDORE pour siéger en tant que représentants de la commune de BOURG auprès du Conseil de la Communauté de communes du Cubzaguais. Commune de BOURG
Séance du conseil municipal du 11 janvier 2017
2
QUESTIONS DIVERSES
M. le maire indique avoir été questionné par M. le maire de PUGNAC sur la raison pour laquelle la commune de BOURG n’accueillait pas de bureau de vote en vue de l’organisation de la « primaire socialiste ».
M. le maire précise devant les conseillers que la municipalité n’a pas été sollicitée à ce propos. Il affirme que, dans un souci d’équité démocratique, cette demande si elle avait été présentée, aurait bien évidemment été acceptée.
Il regrette que BOURG, faute de sollicitation, n’ait pas eu la possibilité de jouer pleinement son rôle d’ancien chef-lieu de canton.
M. le maire précise aux membres du conseil que la « TIN BOX » (galerie itinérante) a été mise en place, par les services du département, sur la place Jeantet.
L’inauguration a eu lieu en présence de représentants du conseil départemental, Mme LACOSTE et M. LORIAUD (Conseillers départementaux), des représentants de l’Education Nationale, et des représentants des communes participantes.
A cette occasion, l’artiste exposant a pu expliquer sa démarche créative. Mme PASQUIER précise que l’école élémentaire et le collège de BOURG participent également à cette démarche.
M. NAU ajoute que l’EHPAD de la commune est également inscrit dans cette opération.
M. ISIDORE informe les membres du conseil de la reprise, dès samedi 14 janvier, des réunions entre conseillers à une fréquence d’une réunion tous les 15 jours.
Il rappelle que la distribution du journal communal peut débuter.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20h55.
Numéros des sujets ayant fait l’objet d’une délibération au cours de la séance 1 - Election des conseillers communautaires de la commune de BOURG auprès de la CDC du
Cubzaguais Commune de BOURG
Séance du conseil municipal du 11 janvier 2017
3
JOLY Pierre
ISIDORE Jean-Marc
GRILLET Christelle
BAUDET Jean-Michel
CHRISTOPHE Marie France
NAU Bertrand
OUI-FENEUIL Claire
HOCHART Béatrice
BELAUD Christine
POIROT Valérie
PIFFRE Corinne
LEMAÏTRE Sébastien
MENEUVRIER Louis
ABIVEN Bertrand
DELAUNAY DA-SILVA Christelle
PASQUIER Isabelle
HOUSSIERE Benjamin