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unknown - Communauté de communes - Gévaudan - ordre jour CC
unknown - Communauté de communes - Gévaudan - ordre jour CC
unknown - Communauté de communes - Gévaudan - Liste des deliberations 20250407
Document publié le Lundi 7 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gévaudan - Liste des deliberations 20250407)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Économie et finances,
30
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du lundi 7 avril 2025 à 9h
Salle du conseil- CCDG- MARVEJOLS
Liste des délibérations
N° de la INTITULE VOTE
délibération
FINANCES
2025-0031 Budget assainissement collectif - Provisions pour risques et Unanimité
charges liés aux comptes épargne-temps et aux créances dou-
teuses
2025-0032 Budget assainissement collectif — Station de Traitement des 2 Contres
Eaux Usées de Marvejols, Montrodat et Antrenas - autorisation
de programme avec crédits de paiement - actualisation
2025-0033 Budget assainissement collectif - vote du budget primitif 2025 2 Contres
2025-0034 Budget assainissement non collectif - vote du budget primitif Unanimité
2025
2025-0035 Cinéma — attribution d’une subvention d'équilibre au budget 2 Contres
annexe
2025-0036 Budget cinéma - provisions pour charges liées aux comptes Unanimité épargne-temps
2025-0037 Budget du cinéma - vote du budget primitif 2025 2 Contres
2025-0038 Budget cinéma - M 57 — autorisation de virement de crédits entre 2 Contres
chapitres
2025-0039 Budget ZA agroalimentaire - vote du budget primitif 2025 Unanimité
2025-0040 Budget ZA du Gévaudan - vote du budget primitif 2025 Unanimité
2025-0041 Budget ZA Carlac - vote du budget primitif 2025 Unanimité
DECHETS MENAGERS
2025-0042 Mise en œuvre de containers enterrés à Bourgs sur Colagne - Unanimité
convention de financement RESSOURCES HUMAINES
2025-0043 Ressources humaines — actualisation du règlement Unanimité
La Présidente, Le secrétaire de séance
Patricia BREMOND Chantal LLABRES