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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 10.05.2023 1
Document publié le Mercredi 10 mai 2023 par la commune d'Ur.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 10.05.2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
République Française
Département des Pyrénées-Orientales
om ou
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SECRETARIAT GENERAL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MAI 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MAI 2023
Ouverture de la séance à 18 heures.
Désignation d'un secrétaire de séance.
Appel nominal.
Adoption du procès-verbal de la séance du 12 avril 2028. Jivé
COMMANDE PUBLIQUE
Rapporteur : Monsieur le Maire
N°23/2023 Attribution des lots dans le cadre du Marché à procédure adaptée
de travaux : « Restauration de l'Eglise Saint-Martin, tranche 1, édifice
classé Monument Historique n.
FINANCES
Rapporteur : Monsieur le Maire
N°24/2023 Adjonction du bâtiment des haras « station de monte » et de la
parcelle B52 au parc locatif communal.
ESTIVE COMMUNALE
Rapporteur : Monsieur le Maire
N°25/2023 Quitus financier sur la gestion de l'estive communale de l'exercice 2022 et prévisionnel 2028.
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 10 mai 2023
Adoptée
{Unanimité)
Adoptée
(Majorité)
Adoptée
{Unanimité) République Française
Département des Pyrénées-Orientales
om ou
MOTION
Rapporteur : Monsieur le Maire
N°26/2023 Le Train Jaune est Une solution de transport durable face au défi Adoptée du changement climatique. (Unanimité)
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h40.
Fait à Ur, le 11 mai 2023.
Le Maire,
Francis GANTOU
Page 2
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 10 mai 2023