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Conseil Municipal - 2021 01 CM 20 janvier 2022
Document publié le Jeudi 20 janvier 2022 par la commune de Roumoules.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2021 01 CM 20 janvier 2022)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Changement climatique,
g
ï |Ï
ms
Affiché
…
Commune
de
ROUMOULES
du
A UARO
Compte-rendu
sommaire
AU ss
|
de
la
Séance
du
Conseil
Municipal
Le Maire
du
20 janvier
2022
Convocation
et
affichage
13
janvier
2022
9
Présents
:
M.
AMBROSI
Robert,
M.
BLANC
Jean,
Mme
CHAILLAN
Delphine,
M.
CIGLIANO
Fabien,
Mme
DEAUZE
Marie-Christine,
M.
LO
SCHIAVO
Jean-Philippe,
M.
MANUEL
Laurent,
M.
MEGIS
Gilles,
Mme
PEY
Catherine, 5
Absents
excusés
: M
MOHEN
Sébastien,
M.
COCUAUD
Alain,
M.
NESTERCZUK
Dany,
Mme
PIERRE-JEAN
Ingrid,
M
ROY
Alain
Patrick
M.
Alain
COCUAUD
2 donné
pouvoir
à M.
Gilles
MEGIS.
M.
ROY
Alain
Patrick
a donné
pouvoir
à M.
Robert
AMBROSI
Le
Conseil
a choisi
pour
secrétaire
: Mme
PEY
Catherine,
Monsieur
le Maire
soumet à l'assemblée
l'ordre du jour,
les conseillers acceptent l'ordre du jour.
#
Adoption
du
compte
rendu
de
la
séance
du
16
décembre
2021,
à l’unanimité.
“
DPU
non
exercé
: vente
GUILLAUMOND
Eric/DUVNJAK
Grégory
(parcelle
ZC
59)
"
N°
2022
- 001
- Résiliation
Bail
Gîte
4
Rue
des
Oliviers
: Faire
délibération
pour
résilier
le
bail
de
Monsieur
Cyril BLANC
au
31
janvier
2022.
À
l’unanimité.
"N°
2022
- 002
— Travaux
de
voirie
2022
: Chemin
des
Antennes
partie
2 : Accord
pour
demander
la subvention
des
Amendes
de
Polices
2022
sur
ces
travaux
d’un
montant
de
95
576
HT.
Faire
délibération.
À
l’unanimité.
"
N°
2022
-
003
—
Convention
fondation
30
millions
d’amis
: Accord
pour
cette
convention
de
stérilisation
et
identification
des
chats
errants
avec
participation
communale
aux
frais
vétérinaires
à
hauteur
de
50
%
sur
la
base
de
10
chats
stérilisés
sur
la
commune
pour
2022.
Une
subvention
annuelle
de
350
euros
sera
versée
à
l’association
30
millions
d’amis.
Faire
délibération.
A
l’unanimité.
"
N°
2022
- 004
—
Dématérialisation
de
l’urbanisme
:
Faire
délibération
pour
signer
l’avenant
n°1
à la
convention
entre
la
commune
et la DLVA
concernant
l'instruction
des
demandes
d’autorisation
en
matière
d’urbanisme.
A
l’unanimité.
"N°
2022
- 005
— Transition
énergétique
de
développement
des
énergies
renouvelables
par
la DLVA :
les
projets
d'installations
de
panneaux
photovoltaïques
sur
le
patrimoine
communal
sont
: Préau
école
ombrières
pour
une
superficie
de
250
m°
et
salle
polyvalente
sur
la
toiture
pour
une
superficie
de
240
m?.
Faire
délibération
pour
valider
ces
sites
et
approuver
la
convention
de
délépation
de
maîtrise
d’ouvrage
afin
de
donner
mandat
à
la
DLVA
pour
sélectionner
l'opérateur
photovoltaïque
et
approuver
la
promesse
de
convention
d’occupation
temporaire
entre
la
commune
et
l'opérateur
désigné
en
annexe
de
l’appel
à projet.
Accord
à l’unanimité.
"
Programme
ONF
2022:
L’'ONF
propose
dans
le
cadre
de
l’aménagement
de
la
forêt
communale
2
opérations
: la
fourniture
et la mise
en
place
de
2 panneaux
réglementaire
(type
B0)
en
périphérie
du
terrain
de
moto
cross
et l'entretien
du
périmètre
peinture
parcelle
ZK
3 pour
un
montant
de
1 890
euros
HT.
Accord
à l’unanimité.
"
Projet
colonnes
enterrées
: la
commune
présente
le
projet
d’enterrer
des
colonnes.
Prendre
contact
avec
la
DLVA
pour
étudier les sites potentiels
: Place
de la Blachette,
Place
devant
l’école
et le parking
de la Riaille.
“
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d’élimination
des
déchets
de
Pannée
2020
: Avis
favorable
pour
ce rapport.
À
l’unanimité.
"
Compte
rendu
du
conseil
d’exploitation
et
de
la
commission
de
l’eau
de
la DLVA
du
8
décembre
2021.
"
Information
sur
les
points
d’avancement
d’Hygreen.
"
Information
de
lPaudit
demandé
par
le
département
sur
la
qualité
du
réseau
déployé
par
Xp
Fibre
dans
le
département
des Alpes-de-Haute-Provence.
Monsieur
Alain
COCUAUD
étant
concerné
par
ce sujet
son
pouvoir
ne
sera pas
comptabilisé
dans
les votes
"
Lettre
SCI
PECOPLAN
: accord
de
principe
pour
rétrocéder
une
bande
de
terrain
d’environ
500
- 550
m°?
pour
1 100
euros.
9 Pour
dont
1 pouvoir
1 Contre.
"
Information
aux
conseillers
: Règlement
intérieur
des
déchetteries.
Fin
de
séance
à
23h30
Gilles MÉGIS Maire
de
Roumoules.