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Compte-Rendu - CR CM 16 12 2021
Conseil Municipal - 2022 07 12 CM 12 juillet 2022
Convocation - 16 12 2021
Conseil Municipal - 2022 10 12 CM 12 octobre 2022
Conseil Municipal - 2023 09 20 CM 20 09 2023
Conseil Municipal - 2023 11 29 CM 29 11 2023
Procès Verbal - PV CM 16 12 2021
Conseil Municipal - 2021 12 CM 16 dec 2021
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Roumoules.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2021 12 CM 16 dec 2021)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
SR Ce Ress
T
pfche,
».
|
Commune
de
ROUMOULES
u. 22/72/84
|
Compte-rendu
sommaire
AU ne.
de
la
Séance
du
Conseil
Municipal
Le Maire
du
16
DECEMBRE
2021
Convocation
et
affichage
7
décembre
2021
Présents
: M.
BLANC
Jean,
Mme
CHAILLAN
Delphine,
M.
CIGLIANO
Fabien,
M.
COCUAUD
Alain,
M.
LO
SCHIAVO
Jean-Philippe,
M.
MANUEL
Laurent,
M.
MEGIS
Gilles,
Mme
PEY
Catherine,
M
ROY
Alain
Patrick,
Mme
DEAUZE
Marie-Christine,
M
NESTERCZUK
Dany,
Absents
excusés
: M.
MOHEN
Sébastien,
M.
AMBROSI
Robert,
Mme
PIERRE-JEAN
Ingrid.
M.
AMBROSI
Robert
a donné
pouvoir
à M.
MEGIS
Gilles.
Le
Conseil
a choisi
pour
secrétaire
: M.
MANUEL
Laurent,
Monsieur
le Maire
soumet à l'assemblée
l'ordre
du jour
et propose
de rajouter : maintenance panneaux
lumineux,
les conseillers acceptent l'ordre
du jour. + Adoption
du
compte
rendu
de
la
séance
du
25
octobre
2021,
à l’unanimité.
+
DPU
non
exercé:
Vente
Giran/Lambert
parcelle
F462.
+
N°
2021
-
053
Travaux
de
voirie
2022
chemin
des
Antennes
partie
2:
Accord
pour
ces
travaux.
Demander
la
subvention
DETR
2022
sur
ces
travaux
d’un
montant
de
95
576
HT.
Faire
délibération.
Projet
n°1.
À l’unanimité.
+
IN°
2021
- 054
— Panneaux
et signalétique
extérieurs
et centre
village
: Accord
pour
demander
la DETR
2022
pour
ce projet
de
31
151.00
euros.
Faite
délibération.
Projet
n°2.
À
l’unanimité.
+
N°
2021 -
055
—
Délibération
pour
les
indemnités
horaires
pour
travaux
supplémentaires
(IHTS)
:
Accord
à
l'unanimité.
Faire
délibération
avec
avis
favorable
du
CT
du
09
12
2021.Les
dispositions
de
cette
délibération
prendront
effet
au
1° janvier
2022.
Annule
et remplace
celle
n°3
du
26
11
2001.
+
N°
2021
- 056
—
Organisation
du
temps
de
travail
: Accord
à l’unanimité.
Faire
délibération
avec
avis
favorable
du
CT
du
09
12 2021.
Les
dispositions
de
cette
délibération
prendront
effet au
1° janvier
2022.
Annule
et remplace
celle n°11
du
28
mars
2002.
+
N°
2021
-
057
—
Cantine
scolaire
: La
loi
Egalim
entre
en
vigueur
en
janvier
2022.
Elle
poursuit
trois
objectifs
:
l'équilibre
des
relations
commerciales
dans
le secteur
agricole
et alimentaire
(payer
Le juste
prix
aux
producteurs),
renforcer
la
qualité
sanitaire,
environnementale
et
nutritionnelle
des
produits
et
favoriser
une
alimentation
saine
et
durable
et
accessible
à
tous.
Notre
prestataire
Terres
de
Cuisine
nous
propose
des
repas
en
privilégiant
les
produits
bio
et labelisés.
Accord
pour
cette
offre.
De
ce
fait,
le
prix
des
repas
de
la
cantine
scolaire
passera
à 4,10
euros
à
compter
du
1*
janvier
2022.
Accord
l’unanimité.
Faire
délibération.
Le
Règlement
cantine
: Reporté.
+
Défibrillateur
salle
polyvalente:
Ce
défibrillateur
qui
date
de
2010
n’est
plus
garanti
et
en
fin
de
vie
technique.
Accord
pour
le devis
d’un
défibrillateur
d’un
montant
de
1 090.00
euros
HT.
À
l’unanimité.
+
Certificat
signature
électronique
: Accord
pour
renouveler
ce certificat pour
une
durée
de
trois ans. À l’unanimité.
++
N°
2021
—
058
—
Contrat
de
maintenance
des
panneaux
lumineux
: Accord
pour
le
contrat
de
maintenance
préventive
et
curative
proposé
par
ID
System
(information
dynamique
système)
de
1260.00
euros
HT
annuité
de
maintenance
et 300
euros
HT
d’hébergement.
A
l’unanimité.
Faire
délibération.
+
Transition
énergétique
de
développement
des
énergies
renouvelables
par
la
DLVA
: Reporté.
+
Fleurissement
du
village
: accord
pour
le devis
proposé
par
le Gaec
horticole
du Verdon.
+
N°
2121-
059-
Motion
de
la
fédération
Nationale
des
Communes
Forestières:
contre
les
augmentations
de
la
contribution
des
communes
forestières
pour
financer
ONP,
les
impacts
considérables
sur
les
budgets
communaux
et
le
risque
de dégradations
du
service public
forestier. Accord
à l'unanimité.
Faite
délibération.
+
Information
aux
conseillers
: transfert
du
contrat
Orange
SA
(locataire
emplacement
relais
de
communications)
à SA
Totem
France
; Coutrier
de
la
DLVA
pout
présenter
l’association
Pour
la
Vie
qui
propose
aux
mairies
une
solution
de
recyclage
catitatif
des
téléphones
portables
et
tablettes
;
Conseil
d'état
affaire
commune
de
Roumoules/Madame
Emmanuelle
Ravel
décision
rendue
le 30
novembre
2021
: le pourvoi
de Madame
Ravel
n’est pas
admis.
Gilles MÉGIS Maire
de
Roumoules.