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Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune d'Aire-sur-la-Lys.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 9 Renouvellement Membres Bureau AFR Secteur EST)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
COMMUNE d’AIRE-SUR-LA-LYS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
LUNDI 18 SEPTEMBRE 2023
DÉLIBÉRATION
DU CONSEIL MUNICIPAL D’AIRE-SUR-LA-LYS
EN DATE DU 18 SEPTEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le LUNDI 18 SEPTEMBRE à 20H00, le Conseil Municipal d’AIRE-
SUR-LA-LYS s’est réuni en la salle des Mariages sous la présidence de Monsieur Jean-
Claude DISSAUX, Maire, par suite de la convocation en date du 12 septembre 2023.
ETAIENT PRESENTS: M. DISSAUX Jean-Claude - Maire, Mmes CATTY Christine, WOZNY
Florence, BAUDEQUIN Odile, MM. OBOEUF Gérard, WOJTKOWIAK David, BOULET Michel,
LERMYTTE François - Maires-Adjoints, Mmes ALLOUCHERIE Françoise, DECRIEM Marie-
Christine, VANDENBERGUE Séverine, ROUX Nathalie, BLONDEL Suzette, ALLAN Patricia,
MM. FACON Jean-Noël, COMBE Jacques, CATTEZ François, BOULET Guillaume, HERNOUT
Serge, AZELART Laurent, DONDAINE Pascal, MM. RYS Didier, DUBUISSON Frédéric, Mmes
CROWYN Véronique, CHRETIEN Stéphanie.
MEMBRES AYANT DONNÉ PROCURATION :
Mme PLANQUELLE Rachel a donné procuration à M. DISSAUX Jean-Claude.
M. HOUSSIN Romuald a donné procuration à Mme CATTY Christine.
Mme BOULIER Amélie a donné procuration à Mme WOZNY Florence.
Mme SUBTIL Vanessa a donné procuration à Mme BAUDEQUIN Odile.
Secrétaire de séance : M. BOULET Guillaume
Fin de la séance : 20h45
L'assemblée étant en nombre suffisant, il est fait l’exposé suivant :
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Délibération 2023-09-9
Accusé de réception en préfecture
062-216200147-20230918-2023-09-9-DE
Date de télétransmission : 19/09/2023
Date de réception préfecture : 19/09/2023 OBJET: RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU BUREAU DE L'ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT - SECTEUR EST.
2023-09-N°9
Conformément aux articles R.133-3 et R.133-4 du code rural, il est nécessaire de procéder au renouvellement des membres du bureau de l’Association Foncière de Remembrement D’AIRE-SUR-LA-LYS (EST). Les membres du bureau seront désignés pour six ans.
Le Conseil municipal,
Après avoir entendu le rapport de Monsieur Michel BOULET - Maire-Adjoint ;
Et après en avoir délibéré,
DECIDE A L’UNANIMITE :
ARTICLE UNIQUE - DE VALIDER la composition du bureau de l’AFR EST reprise ci-dessous :
Propriétaires désignés Propriétaires proposés par le Conseil municipal par la Chambre d’agriculture BART Xavier
PETIT Christophe
FUMERY Jean
FOVET Alexandre
Président : M. Jean-Claude DISSAUX
Vice-Président : M. BART Xavier
Secrétaire : M. FUMERY Jean
&
Pour exfrait,c
Le Maire, JÂT
Jean-Cladde
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Délibération 2023-09-9
Accusé de réception en préfecture
062-216200147-20230918-2023-09-9-DE
Date de télétransmission : 19/09/2023
Date de réception préfecture : 19/09/2023