Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 16 03 2021
Compte-Rendu - CR CM 23 02 2021
Compte-Rendu - CR CM 16 06 2020 1
Compte-Rendu - cr 16 03 2021
Compte-Rendu - CR CM 07 09
Compte-Rendu - cr 16 03 2021
Compte-Rendu - CR CM 14 12 2021
Compte-Rendu - CR CM 22 11 2022 ok
Compte-Rendu - CR CM 24 11 2020 1
Compte-Rendu - CR CM 19 MARS 2024
Compte-Rendu - CR CM 16 03 2021
Document publié le Mardi 23 février 2021 par la commune de Nuaillé-d'Aunis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 16 03 2021)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Budget,
En l’an deux mil vingt et un, le conseil municipal s’est réuni le seize mars à 20h00 sur une convocation du
neuf Mars 2021.
Présents : M. NEAU Philippe, Mme ROBIN Marion, Mme MADEUX-DUBOIS Edwige, Mme CLAVURIER-
MICHAUD Sonia, Mme PORTAIS Emilie, M. TRICARD Frédéric, M. BARRAUD Bernard, Mme VINCENT Magali,
Mme CORS Emilie, M. BERTRAND François, M. Christophe COETTO, M. François BERTRAND.
Absents : Stéven JARDIN (a donné pouvoir à Edwige MADEUX-DUBOIS), Marion FILLEUL (a
donné pouvoir à Philippe NEAU), Vincent RENAUDIN (a donné pouvoir à François BERTRAND) et
Thomas ROGER (a donné pouvoir à Frédéric TRICARD).
Secrétaire de séance : Marion ROBIN
1. Compte rendu du 23 février 2021 :
Le compte-rendu est adopté à l’unanimité.
Vote : 15 OUI
2. Budget A.L.S.H. (compte de gestion 2020, compte administratif 2020 et budget prévisionnel
2021) :
M. Le Maire donne la parole à Marion ROBIN pour la lecture des comptes administratif et de
gestion de l’A.L.S.H. pour l’année 2020.
Marion ROBIN fait la lecture des chapitres et articles de dépenses et recettes de fonctionnement
de l’A.L.S.H. pour l’année 2020.
Un écart est à noter en recettes entre le prévisionnel et le réalisé lié à une diminution de
participation des usagers cela en lien avec la fermeture de la structure de mars 2020 à juin 2020
suite à la COVID 19.
DEPENSES FONCTIONNEMENT 2019 2020 2021
ar-
ticle libellé Proposition realisé Proposition realisé Proposition
11 Charges à caractère général 42 644,00 29 281,67 46 539,30 29 270,30 39 130,00
60 Achats 4 420,00 2 800,86 4 514,56 3 261,61 3 200,00
6023 Alimentation stockée 16,20
60622 Carburant 135,09
60623 Alimentation 2 050,00 1 490,63 2 004,56 909,26 1 500,00
60631 Fournitures d'entretien 29,08
60632 Fourniture de petit équipement 1 020,00 368,65 460,00 148,90 400,00
6067 Fournitures éducatives 700,00 252,96 1 250,00 1 363,94 800,00
6064 Fournitures administratives 450,00 335,59 500,00 669,78 350,00
6068 AUTRES FOURNITURES 200,00 172,66 300,00 169,73 150,00
61 Services extérieurs 12 704,00 884,35 12 723,00 6 882,49 10 310,00
611 Prestation de service (restoria) 6 378,47 10 000,00
6135 Location de matériel 543,15 55,14
6156 maintenance 39,96
6184 Versement à des organismes (CEJ) 12 604,00 0,00 12 603,00 0,00
6188 autres frais divers 100,00 341,20 120,00 408,92 310,00
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 Mars 2021 62 Autres services extérieurs 25 520,00 25 596,46 29 301,74 19 126,20 25 620,00
6225 honoraires comptable et régisseur 120,00 120,00 238,88 120,00
6228 divers 7 400,00 8 178,64 9 641,74 413,61 3 800,00
6237 Publications
6247 Transport lié aux activités 500,00 2 040,00 1 403,00 4 200,00
6256 Missions 34,38
627 service bancaire (CESU) 7,00
62871 Remboursement à la collectivité 17 500,00 17 383,44 17 500,00 16 881,71 17 500,00
6288 Frais de sorties sportives et culturelles 182,00
12 CHARGES DE PERSONNEL 94 950,00 93 898,71 102 639,31 91 543,26 92 272,00
6218 personnel extérieur (intervenants) 195,05 200,00 319,68 200,00
6332 Cotisations versées au FNAL 100,00 62,97 100,00 63,10 100,00
6336 cotisations versées au CNFPT + CDG 1 000,00 719,62 990,00 951,83 1 113,00
6338 Autres impôts & taxes 200,00 185,85 200,00 182,28 200,00
64 CHARGES DE PERSONNEL 93 650,00 92 735,22 101 149,31 90 026,37 90 659,00
6411 Salaires bruts 30 250,00 24 413,32 35 000,00 24 562,79 24 810,00
6413 personnel non titulaire 38 000,00 41 597,58 40 686,84 40 032,01 40 687,00
6416 contrat CAE
6451 charges sociales patronales URSSAF 15 000,00 16 435,98 15 255,81 15 299,98 15 256,00
6453 Charges sociales patronales retraite 8 000,00 8 178,96 8 178,85 8 156,91 8 178,00
6454 cotisations ASSEDIC 2 000,00 1 684,85 1 647,82 1 629,93 1 648,00
6475 Médecine travail, Pharmacie 300,00 345,53 300,00 260,75
6458 COTISATIONS AUX ORGANISMES 100,00 79,00 80,00 84,00 80,00
648 Autres charges formations (BAFD)
65 PARTICIPATIONS 550,00 31,29 50,00 1,92 0,00
65541 Contributions Fd Comp Charges terri 29,28 50,00
65548 Autres contributions (minibus) 550,00
65888 autres 2,01 1,92
66 CHARGES FINANCIERES 100,00 27,73 50,00 26,63 50,00
6688 Autres charges financières (chq CESU) 100,00 27,73 50,00 26,63 50,00
67 Charges Exceptionnelles 50,00 0,00 0,00 0,00 12 603,00
673 titres annulés exercice antérieur 50,00 12 603,00
2 déficit 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 138 294,00 123 239,40 149 278,61 120 842,11 144 055,00
RECETTES FONCTIONNEMENT 2019 2020 2021
ar-
ticle libellé Proposition Réalisé Proposition Réalisé Proposition
70 PRODUITS ET SERVICES 58 700,00 83 275,63 75 785,00 64 063,41 70 150,00
70623 Prestation Service CAF 15 200,00
70624 CAF contrat enfance jeunesse 11 000,00 43 274,67 31 310,00 30 369,62 30 500,00
70625 Aide spécifique CAF
70642 Participation des usagers 32 500,00 40 000,96 44 475,00 33 693,79 39 650,00
7067 redevance
74 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 69 364,58 60 126,55 41 628,30 41 004,85 59 286,85
6419 IJ CPAM 435,55 4,73 7474 Subvention fond amorçage
7474 subvention communale 69 364,58 59 364,58 41 628,30 39 000,00 59 286,85
7588 autres produits divers gestion 0,12
746 Subvention EPCI (BAFD)
7788 produits exceptionnels 2 000,00
7718 Autres produits exceptionnelles 326,42 0,00
TOTAL AVANT CUMUL 128 064,58 143 402,18 117 413,30 105 068,26 129 436,85
EXCEDENT - DEFICIT DE L'ANNEE 20 162,78 -15 773,85
001 EXCEDENT CUMULE 10 229,42 10 229,42 30 392,00 30 392,00 14 618,15
TOTAL GENERAL 138 294,00 153 631,60 147 805,30 135 460,26 144 055,00
Résultat cumulé 0,00 30 392,20 -1 473,31 14 618,15 0,00
Magali VINCENT interroge sur ce qui est affecté aux 6188 autres frais divers et au 6228 divers.
Au 6188 sont imputés :
- les frais de conception des paies par le Centre de Gestion
- un reversement lié à un trop perçu
- des entrées dans des parcs de jeux.
Au 6228 sont imputés :
- la prestation de repas CONVIVIO
- des achats de petits matériels
- des prestations d’intervenants extérieurs.
A noter que la prestation de repas RESTORIA est inscrite en 2021 à l’article 611 prestation de
service sur demande de la perception.
M. Le Maire soumet le compte gestion au vote : 15 OUI
M. BARRAUD soumet le compte administratif au vote : 13 OUI
Marion ROBIN précise que le budget prévisionnel 2021 a été élaboré par M. RENAUDON, directeur
de l’A.L.SH. en lien avec Stéven JARDIN. Elle en fait la lecture.
Magali VINCENT s’interroge sur la mutualisation des achats de fournitures au regard de la baisse
des dépenses au chapitre 60. Marion ROBIN lui répond que ce dossier n’a pas encore abouti. Cela
permettrait une économie d’échelle pour l’Ecole, l’A.L.S.H. et la Mairie.
Frédéric TRICARD s’étonne de l’augmentation des dépenses au 6228 – intervenants extérieurs et
au 6247 – transports liés aux activités. Marion ROBIN répond que les transports sont très onéreux
et que ces sommes correspondent à des projets de l’équipe de l’A.L.S.H.. Elle précise que ce n’est
pas parce qu’une somme est inscrite qu’elle sera obligatoirement dépensée.
M. Le Maire soumet le budget prévisionnel A.L.S.H. 2021 au vote : 15 OUI 3. Budget Pôle Santé (compte de gestion 2020, compte administratif 2020 et budget prévisionnel
2021) :
M. Le Maire sursoit à cette présentation et au vote car suite à une écriture tardive envoyée à la
perception le compte de gestion ne nous a pas été retourné à ce jour.
4. Indemnités de fonction élus :
M. Le Maire explique que cette demande est en lien avec la journée de travail en Mairie de Marion
ROBIN.
Christophe COETTO s’interroge sur la base de calcul qui avait amené à voter la première indemnité.
Marion ROBIN explique que n’ayant pas eu de réponses des services compétents de l’Éducation
Nationale, elle avait pris pour base une journée d’absence non rémunérée qu’elle avait eu au
courant de l’année 2020. Cette base était de 90€ alors qu’actuellement une journée non travaillée
lui « coûte » 150€. Pour le premier il s’agit d’un trentième du salaire et pour le second le calcul se
fait sur la base horaire travaillé.
Au regard du décalage constaté, une augmentation de son indemnité de 136,13 € est soumise au
vote.
Vote : 11 OUI, 4 ABSTENTION
5. Composition des comités :
M. Le Maire a élaboré un tableau regroupant les différents comités qui pourront être mis en place.
Magali VINCENT fait remarquer l’absence de certains comités. Il manque en effet une page au
document envoyé aux élus.
M. Le Maire précise le rôle consultatif de cette instance qui peut émettre un avis qui sera soumis
au Conseil Municipal. Il souhaite que chaque comité soit composé au maximum de 4 élus et 4 non
élus.
Une information sera faite aux habitants de Nuaillé sur la possibilité de s’inscrire dans un ou
plusieurs comités (site Mairie, panneau pocket). Magali VINCENT insiste sur la nécessité
d’expliquer ce que cela implique de participer à ces comités. M. Le Maire rédigera une note qu’il
nous soumettra avant publication.
Le retour pour les inscriptions dans les comités sera à faire auprès de M. Le Maire.
Magali VINCENT demande si le cloud prévu avec le site internet de la Mairie est en fonction car il
faciliterait le travail des élus et les échanges. Dans le cas présent, cela permettrait que chacun
s’inscrive dans le tableau des comités. Edwige MADEUX précise qu’elle travaille sur le sujet car cet
outil était prévu sur le nouveau site internet mais les fonctionnalités ne semblent pas correspondre
à nos besoins.
6. Subvention association (A.C.CA.) :
Nous avions précédemment évoqué la demande des A.C.C.A. de La Ronde, Nuaillé D’Aunis, Saint
Cyr du Doret et Saint Jean de Liversay concernant une demande d’aide de 218,40 € leur permettant
d’acquérir un bac de récupération agréé permettant le traitement des déchets de venaison par
une société d’équarrissage.
Les A.C.C.A. prenant à leur charge les frais de transport et d’équarrissage. Cette demande de subvention a été faite auprès de la CDC qui n’a pas répondu favorablement. M.
Le maire s’est renseigné auprès des 3 autres mairies qui ont de leur côté toutes accordé cette
subvention à leur A.C.C.A..
Émilie PORTAIS interroge sur le caractère de mission d’intérêt général.
M. Le Maire précise que la chasse est soumise à autorisation de la Préfecture qui délivre un certain
nombre de bracelets permettant de tuer un nombre précis de sangliers.
M. Le Maire laisse la parole à M. Jean-Michel PRAULT dans le public (sollicité comme conseiller
technique). Ce dernier fait état de la prolifération des sangliers sur notre territoire et de la nécessité
de la chasse. Il précise la nécessité d’incinération des venaisons pour des raisons sanitaires.
Frédéric TRICARD s’étonne du poids des déchets de venaison pour la commune de Nuaillé au
regard du poids pour Saint Jean de Liversay qui a un territoire de chasse beaucoup plus étendu.
François BERTRAND indique que notre territoire de marais et de cultures de maïs est propice à la
prolifération des sangliers.
Edwige MADEUX DUBOIS demande si cette subvention sera allouée en utilisant l’enveloppe
permettant de répondre aux demandes ponctuelles des associations nuaillaises. M. Le Maire
répond favorablement.
Vote : 15 OUI
7. Questions et informations diverses :
M. Le Maire informe le conseil que des déjections humaines ont été retrouvées lundi matin sur le
trottoir de la rue des Écoles. L’employé communal a été envoyé sur place pour les enlever.
Vendredi 12 mars, M. Le Maire a été contacté par une mère d’élève. Elle accompagnait son enfant
à l’École (rue de l’École) et a été frôlée par une voiture roulant à vive allure. Choquée, elle a
demandé à M. Le Maire d’intervenir avant qu’il y ait un drame. M. Le Maire rappelle tout ce qui a
été mis en place pour limiter la circulation et les comportements dangereux dans cette rue. Il a
pris contact avec le Syndicat de la Voirie pour un chiffrage de borne rétractable aux entrées de
cette rue.
Magali VINCENT fait état du coût très élevé de ces dispositifs : environ 30 000 €.
M. Le Maire précise que l’aide financière de la Préfecture et du Département seront nécessaires si
un tel dispositif était mis en place.
Il parait indispensable de mettre en place un barrage physique aux entrées de cette rue car la
signalisation n’est ni suffisante ni dissuasive.
Émilie PORTAIS évoque la possibilité d’installer des barrières repliables.
Magali VINCENT évoque le temps de rencontre qu’elle a eu accompagnée Stéven JARDIN avec les
parents d’élèves élus au Conseil d’École. Il a été question de la sécurité aux abords de l’École et
des difficultés de stationnements. Elle est en cours de rédaction du compte-rendu.
M. Le Maire a contacté la SEMDAS afin de demander une étude préalable pour les éventuels futurs
travaux dans le fournil.
M. Le Maire interroge Émilie CORS sur les problèmes de sous tension rencontrés par certains
habitants de Suiré. Elle fait état de 4 familles concernées.
Marion ROBIN indique que les aides M.A.E. pour le Marais Communal pour l’année 2020 viennent
d’être versées. La facturation a pu être faite auprès des éleveurs. Magali VINCENT fait état d’une rencontre avec Mme Jordane ANCELIN du Parc Naturel Régional
du Marais Poitevin dans le cadre de l’opération de plantations d’arbres (frênes) permettant de
conserver l’identité du territoire. Il s’agirait de plantations réalisées chemin des Gas. Un chantier
d’insertion sera en charge de ces plantations réalisées gratuitement. Mme ANCELIN a évoqué la
possibilité de réfléchir à des plantations dans la zone rejoignant le Marais Communal en bord de
champ. Ce sera à proposer et à réfléchir avec les agriculteurs qui ont des parcelles dans cette zone.
Émilie CORS demande ce qu’il en est de la licence IV que nous devions racheter à M. NOWICKI.
M. Le Maire précise que M. LATOUR, nouveau propriétaire de l’épicerie-bar l’a rachetée.
Il indique que la réouverture devrait avoir lieu pour Pâques.
Magali VINCENT fait état de son étonnement quant au projet d’aménagement de la terrasse du
bar reçu par mail ce matin. Elle ne comprend pas ne pas avoir été conviée à la réunion au cours
de laquelle ce projet a été discuté. M. Le Maire indique que M. LATOUR l’a sollicité le matin même
pour évoquer ce projet. Il s’étonne à son tour car le projet est à discuter et que le courriel qu’il lui
a envoyé lui exposait la nature de la demande et sollicitait son avis. Il s’agira dans un premier
temps d’un aménagement provisoire en attendant l’aboutissement du projet de la place du four.
Frédéric TRICARD fait état des travaux concernant la fibre (chemin du Marais et rue de Saint
Sauveur). Il fait part de nombreux soucis avec le réseau.
Une réunion de chantier aura lieu demain mercredi 17 mars pour le lotissement des Chênes
(réception de la première phase des travaux).
Sonia CLAVURIER MICHAUD reprend contact avec l’Instant Urbain, le prestataire gazette, pour
obtenir les maquettes permettant la préparation des gazettes de 4 pages qui paraîtront au courant
de l’année. Une réunion du comité gazette est à prévoir pour préparer la parution du début juillet.
Bernard BARRAUD indique que le stop a été remis en place chemin du cimetière.
Frédéric TRICARD précise que les marquages au sol ont été refaits ce jour.
Edwige MADEUX DUBOIS évoque la vente de pains mise en place depuis le 11 mars en partenariat
avec la pizzeria. Elle fait état d’invendus sur les deux premiers jours et d’une bonne vente sur le
premier week-end. Un affichage a été déposé à la pharmacie permettant d’’atteindre des
personnes qui n’utilisent pas internet. Les gens apprécient que la Mairie ait pu prendre le relais.
Elle évoque une réunion de travail avec Émilie PORTAIS autour des illuminations. Leurs recherches
se sont axées sur l’harmonisation des illuminations de Centre Bourg et les traversées de rue. Une
attention particulière sera portée sur les illuminations qui seront installées à Suiré. Il s’agit
désormais de voir avec les services techniques si les connectiques des illuminations pressenties
correspondent aux branchements sur les candélabres.
Frédéric TRICARD indique que 3 candélabres sur les 7 du lotissement des Chênes seront équipés
pour recevoir des illuminations.
Edwige MADEUX DUBOIS demande quelle enveloppe était précédemment allouée à l’achat des
illuminations. Marion ROBIN lui répond qu’elle s’élevait à 1 500 € et que cela serait discuté lors de
la présentation du budget.
M. Le Maire a pu constater de très belles illuminations à La Ronde, toute en simplicité.
La séance est levée à 21h30.