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Document publié le Lundi 10 février 2025 par la commune d'Arbresle.
Lien du pdf (Procès Verbal - oj 10 02 2025 67a34a66d71df)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Environnement,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 10 FEVRIER 2025
ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
I – AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 janvier 2025.
2. Décisions prises en vertu des pouvoirs délégués.
3. Avis du Conseil municipal sur le Plan de Mobilité des territoires lyonnais (SYTRAL Mobilités).
4. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de doter la commune de L’Arbresle d’un dispositif de vidéoprotection sur le domaine public.
II – FINANCES
5. Présentation du R.O.B. 2025 (Rapport d’Orientations Budgétaires) de la Commune.
6. Présentation du R.O.B. 2025 (Rapport d’Orientations Budgétaires) du budget de l’Eau.
7. Engagement des dépenses anticipées sur le budget 2025 de l’Eau .
8. Engagement des dépenses anticipées sur le budget 2025 de la Commune – Annule et remplace la délibération n° DL-04-01-25 du 13 janvier 2025.
9. Admission en non-valeur de créances éteintes au budget de la Commune.
III – RESSOURCES HUMAINES
10. Création d’un poste d’attaché territorial à temps complet.
11. Création d’un poste d’adjoint admimnistratif à temps complet.
12. Création d’un poste d’adjoint administratif polyvalent à temps complet.
13. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer la convention cadre pluriannuelle de partenariat entre le Centre Nataional de la Fonction Publique Territoriale et la Mairie de L’Arbresle.
IV – URBANISME
14. Rétrocession des parcelles à la commune suite à la vente de Monsieur PERARD.
15. Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAER) sur le territoire Arbreslois.
V – MARCHÉS PUBLICS
16. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer la participation financière du Tennis Club de L’Arbresle pour le nettoyage, démoussage et réparations de terrains de tennis.
VI – QUESTIONS DIVERSES / INFORMATIONS