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Procès Verbal - oj 01 06 2026 6a169de55479d
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arbresle.
Lien du pdf (Procès Verbal - oj 01 06 2026 6a169de55479d)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Commune de
L'ARBRESLE.
1
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 1ER JUIN 2026
ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION D’UN. E SECRÉTAIRE DE SÉANCE
I – AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil municipal du 20 avril 2026.
2. Décisions prises en vertu des pouvoirs délégués.
II – FINANCES
3. Adoption du CFU (Compte Financier Unique) 2025 de la commune.
4. Affectation des résultats 2025 de la commune.
5. Adoption du CFU (Compte Financier Unique) 2025 du service de l’eau.
6. Affectation des résultats 2025 du service de l’eau.
7. Décision modificative n°1 au budget de la Commune.
8. Décision modificative n°1 au budget de l’Eau.
9. Admission en non-valeur de créances éteintes au budget de l’Eau.
III – RESSOURCES HUMAINES
10. Délibération relative aux IHTS (Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires).
11. Création d’un Comité Social Territorial (CST) commun entre la Commune et le C.C.A.S.
12. Délibération fixant la composition du CST, le maintien du paritarisme, le recueil du vote des représentants de l’employeur.
IV – CULTURE - ÉVÈNEMENTIEL
13. Fixation des tarifs pour le marché de Noël 2026.
V – VIE ASSOCIATIVE
14. Répartition des subventions aux associations sportives.
15. Attribution d’une subvention à l’association Solidarité Partage. Commune de
L'ARBRESLE.
2
VI – URBANISME
16. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer une convention de servitude avec ENEDIS.
VII – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES