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Document publié le Lundi 7 juillet 2025 par la commune d'Arbresle.
Lien du pdf (Procès Verbal - oj 07 07 2025 6864f1e0ab1f6)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 07 JUILLET 2025
ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION D’UN. E SECRÉTAIRE DE SÉANCE
I – AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil municipal du 07 avril 2025.
2. Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil municipal du 23 avril 2025.
3. Compte rendu des décisions prises en vertu des pouvoirs délégués.
4. Evolution de l’accord local de répartition des sièges du Conseil communautaire.
5. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer les conventions de renouvellement d’adhésion aux services communs avec la CCPA (Communauté de Communes du Pays de L’Arbresle).
II – FINANCES
6. Décision modificative n°1 au budget 2025 de la commune.
7. Décision modificative n°1 au budget 2025 du service de l’Eau.
8. Correction sur exercices antérieurs – rattrapage amortissement et annulation amortissement à tort.
III – RESSOURCES HUMAINES
9. Mise à jour du tableau des effectifs : Transformation de poste.
IV – MARCHÉS PUBLICS
10. Autorisation à donner à Monsieur le Maire pour réaliser une consultation de marché de services mission de maîtrise d’œuvre et de concertation pour la désimperméabilisation et la végétalisation des cours de l’école Dolto-Lassagne.
11. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer le marché de fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les écoles publiques primaires et maternelles, le Centre de Loisirs Sans Hébergement et la crèche.
V – AFFAIRES SCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES
12. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer le règlement garderie et étude du soir applicable à compter du 1er septembre 2025.
13. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer le règlement des restaurants scolaires applicable à compter du 1er septembre 2025. 2
VI – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET COMMERCE
14. Création d’un marché de producteurs, adoption d’un arrêté de règlement et d’un contrat d’occupation du domaine public.
VII – VIE ASSOCIATIVE
15. Répartition des subventions aux associations sportives.
VIII – URBANISME
16. Validation du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD).
17. Prise en considération d’une opération d’aménagement et instauration d’un sursis à statuer au titre de l’article L424-1-3° du Code de l’urbanisme sur le secteur des Vernays.
IX – SOCIAL
18. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer le contrat de prestation avec l’association SPORT POUR TOUS pour des cours d’activité physique adaptés aux personnes âgées.
X – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Actualité communautaire.