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Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune d'Arbresle.
Lien du pdf (Déliberation - oj 02 06 2025 6836cf546a09c)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 02 JUIN 2025
ORDRE DU JOUR
DÉSIGNATION D’UN. E SECRÉTAIRE DE SÉANCE
I – AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Approbation du compte rendu de la séance du Conseil municipal du 10 février 2025.
2. Compte rendu des décisions prises en vertu des pouvoirs délégués.
3. Indemnités de fonctions des Conseillers municipaux délégués.
4. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal.
5. Modification de la composition des commissions municipales.
6. Composition du Centre Communal d’Action Sociale.
7. Composition de la CAO (Commission d’Appel d’Offres).
8. Représentation communale auprès des organismes extérieurs.
II – MARCHES PUBLICS
9. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer la convention de fonds de concours « rénovation énergétique des bâtiments communaux » de la CCPA (Communauté de Communes du Pays de L’Arbresle) dans le cadre du projet « Rénovation thermique de la Brigade de recherche de la gendarmerie.
10. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de déposer une demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau pour les travaux d’amélioration du réservoir d’eau centre-ville.
11. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de déposer une demande de subvention auprès des services du Département du Rhône pour les travaux d’amélioration du réservoir d’eau centre-ville.
12. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer l’approbation des charges des communes pour l’année 2025 du SYDER.
13. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer la convention pour le reversement des CCE (Certificats d’Economie d’Energie) entre la Commune et le SYDER.
14. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de réaliser une étude de programmation pour la construction du Groupe Scolaire public les Mollières.
15. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de déposer une demande de subvention auprès des services de l’Etat pour les travaux d’aménagement et de renaturation du nouveau parc urbain Zola.
16. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de déposer une demande de subvention auprès des services du Département du Rhône pour les travaux de rénovation de la salle polyvalente Claude Terrasse. 2
III – FINANCES
17. Garantie d’emprunts pour 23 logements locatifs sociaux au 101 rue Gabriel Péri.
18. Garantie d’emprunts pour 17 logements locatifs intermédiaires au 101 rue Gabriel Péri.
19. Fixation des tarifs 2026 pour la TLPE (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure).
20. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget de l’Eau.
IV – RESSOURCES HUMAINES
21. Délibération sur le RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) du personnel municipal.
22. Délibération relative au temps de travail et fixant les cycles de travail du personnel municipal.
V – VIE ASSOCIATIVE
23. Attribution d’une subvention à l’association OCTAVA.
VI – CULTURE
24. Autorisation de procéder à une opération de « désherbage » du fonds de la médiathèque.
25. Autorisation à donner à Monsieur le Maire de signer la convention de mutualisation avec la médiathèque de Lentilly.
26. Fixation des tarifs des spectacles et des animations médiathèque pour la saison culturelle 2025/2026.
VII – URBANISME
27. Rétrocession de deux parcelles appartenant à « Deux Fleuves Rhône Habitat » au bénéfice de la Commune.
VIII – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Actualité communautaire.