Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 07 02 2022
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 07 03 2022
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 20 01 2025
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 15 01 2024
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 10 janvier 2022
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 08 03 2021
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 12 04 2021
Déliberation - Extrait registre des deliberations CM du 07 02 202
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 10 septembre 2018
Procès Verbal - Proces Verbal seance du 13 10 2025
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 10 01 2022
Document publié le Lundi 10 janvier 2022 par la commune de Jaillans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 10 01 2022)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Justice et droit,
1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA DROME
COMMUNE DE JAILLANS
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 10 JANVIER 2022
L’an deux mil vingt et un, le 10 janvier 2022 à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de JAILLANS,
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la Présidence de monsieur
FOURNAT Jean-Noël, Maire.
Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 15
Quorum à atteindre : 8
Présents : 11
Votants : 15
Pouvoir : 4
Date de la convocation : 04/01/2022
Présent(s) : Jean-Noël FOURNAT, Christophe VALLA, Virginie DE ROSSI, Annick VINCENT, Sylvain
DILLENSEGER, Alain BONNET, Daniel MUNIER, Christine BELLE, Marjory HAFSOUNI, Olivier
DUMARCHE et Brigitte PRUVOST.
Absent(s) : 4
Monsieur Grégory BOUVERON donne pouvoir à Monsieur Jean-Noël FOURNAT,
Monsieur Fabrice ROYER donne pouvoir à Monsieur Alain BONNET,
Monsieur Gérôme BABIN donne pouvoir à Monsieur Daniel MUNIER,
Madame Lorane SERRET donne pouvoir à Madame Christine BELLE.
Secrétaire de séance : Madame Christine BELLE
Début de séance à 19h00
01-2022 - APPROBATION PV DU 13 DECEMBRE 2021
Monsieur Le Maire demande à l’ensemble des conseillers municipaux si des remarques sont à apporter au dernier procès-verbal du 13 Décembre 2021.
Aucune remarque n’étant prononcée, le PV est donc approuvé par l’ensemble des Conseillers municipaux.
Résultat du vote
Pour Contre Abstention 15 0 0 2
02-2022 - APPROBATION NOUVEL ORDRE DU JOUR
03-2022 – URBANISME
Madame Annick VINCENT expose à l’ensemble du conseil municipal, les demandes d’autorisation d’urbanisme.
DEMANDE A INSTRUIRE :
Permis de Construire – Habitat Dauphinois (20 Rue Balzac, Valence)
Construction de 4 maisons individuelles locatives (65 Route des Tonnets).
Permis de Construire – Madame et Monsieur BUREAU - ROUBAUD (Chemin du paradis) Construction de bâtiments équestres selon le concept « écurie active », Surface d’emprise au sol : 530 m².
Permis de Construire – Monsieur Dimitri GUIGNARD (800 Chemin du Pouyet) Construction d’une piscine,
Construction d’un abri de jardin.
Permis de Construire – Madame Julie DEROUET et Monsieur Benjamin CLEMENT (Lot N°1 - 85 A Chemin des Bois – Lotissement « l’Orée des Bois »)
Construction d’une maison individuelle.
Permis de Construire – Madame Ambre CAVAGNA et Monsieur François BAUGARD (Lot N°2 - 85 B Chemin des Bois – Lotissement « l’Orée des Bois »)
Construction d’une maison individuelle.
Permis de Construire – Madame Emilie VERTRAETE et Monsieur Thomas ARDES (Lot N°3 - 85 C Chemin des Bois – Lotissement « l’Orée des Bois »)
Construction d’une maison individuelle.
Permis de Construire – Monsieur Florian POINT (25 B Route des Ecoles)
Construction d’une maison individuelle.
Résultat du vote
Pour Contre Abstention 15 0 0 3
04-2022 - QUESTIONS DIVERSES
Scolarisation des enfants hors commune
Demande de la commune de Romans pour une prise en charge d’une partie des frais de scolarité de l’enfant qui effectue son parcours scolaire en classe ULIS sur la commune de Romans.
La mairie de Jaillans va prendre en charge une partie des frais de scolarisation
Monsieur le Maire fait remarquer à l’ensemble des conseillers municipaux qu’aucune dérogation n’a été déposée en mairie, en amont de l’inscription, pour l’enfant concerné.
Un rappel sera fait par la Mairie de Romans à la Famille concernée.
La Poste
Mise à disposition de la salle de déjeuner de la Mairie pour la factrice.
Signature d’une convention avec la Poste pour la mise à disposition du local.
Local médical : signature bail de location
Remise des clés du local médical le Lundi 20 décembre 2021.
Le bail est effectif à partir du 1er janvier 2022, l’activité médicale débutera le 1er février 2022.
Bulletin communal
Le bulletin sera finalisé par la Commission « Vie du Village » à compter de mi-février 2022.
Création boucle de randonnée autour du pont du TRAM
À la suite d’une volonté de quelques habitants des communes de Beauregard-Baret et de Jaillans et en accord avec les 2 municipalités, un projet de création d’une boucle de chemin de randonnée, autour du Pont de Tram de l’Ecancière, a été lancé.
Depuis début décembre, les bénévoles se mobilisent à fond, pour rendre ce chemin de randonnée accessible, nettoyer entre autres le pont du Tram dans son ensemble, qui était assailli par le lierre, et débroussaillé le parcours de la future boucle d’environ une dizaine de kilomètres.
2 boucles de randonnée sont à l’étude, une ciblée sur le patrimoine du secteur, et une autre sur le parcours complet.
A noter que Valence-Romans Agglo suit le projet, et s’occupera du futur fléchage de ces chemins de randonnée.
Un immense merci aux bénévoles.
Pour ceux que le projet intéresse, vous pouvez venir donner un coup de main en tant que bénévole.
Site internet
La mairie ne renouvelle pas le partenariat avec l’organisme « Réseau des communes » en charge du site actuel.
Le future site internet de la commune sera désormais sur la plateforme « Campagnol », service de création de sites internet communaux, conçu par l'Association des Maires Ruraux de France (AMRF), 4
Dates des réunions des commissions communales (voirie, urbanisme, bâtiments communaux, vie du village...)
Monsieur le Maire demande aux différents responsables des Commissions d’établir un planning de réunions afin d’en informer les différents acteurs. Dates de réunions des commissions fixées par les adjoints référents.
Commission Voirie - le 16 Février à 18h00.
Commission Vie du Village - le Jeudi 10 Février à 19h00
Commission Bâtiments Communaux - le Mercredi 26 Janvier à 18h00
Commission Urbanisme - à définir par Madame Annick VINCENT
Vœux 2022
Compte tenu du contexte sanitaire, la cérémonie des vœux, prévue initialement le 15 janvier 2022, est annulée.
Poste à pourvoir en mairie
Un poste de secrétaire d’environ 18h00 par semaine est à pourvoir en mairie afin d’assurer le remplacement de Madame Anita MACHON (départ en retraite), les attentes, au niveau du poste, seront les suivants :
Gestion des facturations,
Comptabilité,
Gestion des Dossiers Urbanisme,
Accueil du public,
Maîtrise des logiciels WORD et EXCEL.
Agenda
- Le Lundi 7 Février 2022 Conseil Municipal à 19h00 en Mairie
21 h 30 : L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Secrétaire de séance : Madame Christine BELLE