Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - OJ CM du 11 07 2024
Procès Verbal - pv cm 09 09 2024
Compte-Rendu - cr cm 16 09 2008
Procès Verbal - 20250204 OJ CM
Compte-Rendu - cr cm 14 04 2009
Procès Verbal - pv cm 15 10 2024
Compte-Rendu - cr cm 15 02 2011 0
Compte-Rendu - cr cm 09 01 2008
Compte-Rendu - cr cm 22 09 2016
Compte-Rendu - cr cm 09 11 2010 0
Procès Verbal - OJ CM du 09 09 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Praz-sur-Arly.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ CM du 09 09 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Jeunesse,
MAIRIE
CONSEIL
MUNICIPAL
Affichage
du
au
Le
2 septembre
2024
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai l'honneur
de
vous
informer
que
le Conseil
Municipal
se
réunira
à la Mairie
de
Praz-sur-Arly
:
Lundi
09 septembre
2024,
à 18h30
afin de débattre
de
l'ordre
du jour ci-après
exposé.
Comptant
sur
votre
présence
à cette
séance,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
ma
considération
la
plus
distinguée.
Le
Maire,
Yann
JACCA
ORDRE
du JOUR
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
Lundi
09 septembre
2024
NOMINATION
du
SECRETAIRE
de SEANCE
Les
conseillers
présents
formant
la majorité
des
membres
en
exercice,
procéderont
à la nomination
d'un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil,
et ce,
conformément
à l'article
L 2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
APPROBATION
du
Procès-Verbal
de la SEANCE
du
11
juillet 2024
Chaque
membre
de
l'Assemblée
ayant
eu,
en
temps
utiles, communication
du
procès-verbal
de
l'Assemblée
du
11
juillet 2024,
les
élus
présents
voudront
bien
faire
part de
leurs
remarques
ou
éventuelles
volontés
de
faire
porter des
rectifications
à ce
document.
COMMUNICATIONS
du
MAIRE
Décisions
du
Maire
prises
en
application
de
l'article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
du
12
juillet
au
09
septembre
2024
QUESTIONS
SOUMISES
à DECISIONS
du
CONSEIL Chapitre
Administration
- finances
1/ Décision
modificative
n°2
— Budget
principal
2024
21 Création
d'un
emploi
permanent
d’assistant(e)
de gestion
administrative
polyvalent(e)
3/ Création
d'emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
—
hiver
2024-
2025 4/ Autorisation
et modalités
de
recrutement
d'un
vacataire
pour
des
missions
ponctuelles
relevant
de
la technicité
en
matière
de
gestion
des
réseaux
d'eau
et d'assainissement
5!
Approbation
de
la
convention
d'accompagnement
numérique
sur
mesure
de
l'Incubateur
des
Territoires
avec
l'Agence
Nationale
de la Cohésion
des Territoires
6/ Instauration
du
principe
de
la redevance
réglementée
pour
chantiers
provisoires
7/ Examen
d'une
demande
de
subvention
complémentaire
Chapitre
urbanisme
- foncier
8/ Adhésion
CAUE
2024
9/ Acquisition
parcelle
cadastrée
section
B n°624
- Chemin
des
Evettes-
annule
et remplace
D2024-06-070
36,
Route
de
Megève
- 74120
PRAZ-SUR-ARLY
- Tél
: 04
50
21
90
28
- Fax
: 04
50
21
99
02
accueil@mairie-prazsurarly.fr
—
www.mairie-prazsurarly.fr MAIRE
a
CONSEIL
MUNICIPAL
10/
Approbation
des
candidats
et
de
la
convention
d'occupation
temporaire
du
domaine
public
pour
l'exploitation
de
3
emplacements
de foodtruck
à proximité
du
front de
neige
11/
Déclassement
de
la parcelle
B
1988
- Complément
à la délibération
D2024-06-026
du
12
mars
2024
Chapitre
Travaux
- Forêt
12/
Convention
d'autorisation
de travaux
pour
la reprise
du
glissement
de terrain
en
aval
de
la route
des
Granges
13/ Convention
de servitude
Enedis
Route
de la Tonnaz
14/ Gestion
des
forêts
des
collectivités
relevant
du
régime
forestier - Etat d'assiette
des
coupes
de
l’année
2025
15/ Travaux
d'éclairage
public
secteur
Eglise
— Approbation
du
plan
de financement
COMMUNICATIONS
et QUESTIONS
DIVERSES
Le
cas
échéant,
Point sur les dossiers
en
cours
Questions
orales
des
membres
de
l'assemblée
communale
Comptes-rendus
des
Commissions
municipales
Rendez-vous
du
mois
36, Route
de Megève
— 74120
PRAZ-SUR-ARLY
- Tél : 04
50 21
90 28 - Fax
: 04 50 21
99 02
accueil@mairie-prazsurarly.fr
-
www.mairie-prazsurarly.fr