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Procès Verbal - OJ CM du 11 07 2024
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Praz-sur-Arly.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ CM du 11 07 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Environnement,
MAIRE
TR
CONSEIL
MUNICIPAI
Affichage
du
4
au
/È
gull-
Al
Le 4 juillet 2024
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai l'honneur de vous
informer que
le Conseil
Municipal
se réunira à la Mairie de
Praz-sur-Arly
:
Jeudi
11 juillet 2024,
à 18h30
afin de débattre
de l'ordre du jour ci-après
exposé.
Comptant
sur votre présence
à cette séance,
je vous
prie d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de m
Le
Maire,
Yann
JACCAZ
NOMINATION
du SECRETAIRE
de SEANCE
Les
conseillers
présents
formant
la majorité
des
membres
en
exercice,
procéderont
à la nomination
d’un
secrétaire
de
séance
pris au
sein
du
Conseil,
et ce,
conformément
à l'article
L 2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
APPROBATION
du
Procès-Verbal
de la SEANCE
du 10 juin
2024
Chaque
membre
de
l'Assemblée
ayant eu,
en
temps
utiles,
communication
du
procès-verbal
de
l'Assemblée
du
10 juin
2024,
les élus
présents
voudront
bien
faire part de leurs remarques
ou éventuelles
volontés
de faire porter des
rectifications
à ce document.
COMMUNICATIONS
du MAIRE
Décisions
du
Maire
prises en application
de
l'article L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités Territoriales du
10 juin au
11 juillet 2024
QUESTIONS
SOUMISES
à DECISIONS
du
CONSEIL
Chapitre
Administration
- finances
1
Approbation
et autorisation
de
signature
de
l'avenant
n°2
au
contrat
de
Délégation
de
service
public
du
plan
d'eau
21 Participation
aux
activités
extrascolaires
— ajustement
des
modalités
de
versement
3/ Approbation
de la convention
de financement
relative à la fourniture et pose
d'arceaux
à vélos
Chapitre
urbanisme
- foncier
4] Création
d'une Association
Foncière
Pastorale
5/ Approbation
du compte-rendu
annuel
d'activités
(CRACL)
2023
de la ZAC
du nouveau
quartier des Varins
6/ Bilan
de la concertation
et définition
des
zones
d'accélération
pour
les énergies
renouvelables
Chapitre
Travaux
- Forêt
71 Convention
d'autorisation
de
travaux
pour
la réfection
du
busage
du
ruisseau
secteur
Thovex
(ANNULE
ET
REMPLACE
la délibération
n°D2024-04-058
en date du
29 avril 2024)
Chapitre
Eau
- Assainissement
8/ Décision
modificative
n°1
Budget
de l'eau et de l'assainissement
9/ Rapport
sur le prix
et la qualité
des
services
publics
d'eau
potable
et d'assainissement
collectif et non
collectif 2023
COMMUNICATIONS
et QUESTIONS
DIVERSES
Le cas
échéant, Point
sur les dossiers
en
cours
Questions
orales
des
membres
de
l'assemblée
communale
Comptes-rendus
des
Commissions
municipales
Rendez-vous
du
mois
36,
Route
de
Megève
- 74120
PRAZ-SUR-ARLY
- Tél :
04
50
21
90
28 -
Fax
: 04
50
21
99
02
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