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Arrêté - 2347 160
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 2347 160)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
DEPARTEMENT DU RHONE
========================
ARRONDISSEMENT DE COMMUNE DE COURS
VILLEFRANCHE ====================
======================
CANTON DE THIZY
======================
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
**************************************
CIRCULATION – STATIONNEMENT REGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR MARCHÉ NOCTURNE
N°2023/160
Le Maire de la Commune de COURS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2212-2, L. 2213-1 et L. 2213-2,
VU le Code de la Route,
VU l’arrêté interministériel du 24 Novembre 1967 relatif à la signalisation
routière, ensemble des textes qui l’ont modifié et complété,
VU la demande de l’association PROCOM
Considérant que, pendant toute la durée du marché nocturne du Vendredi 30 Juin 2023 et en raison de l’importance du marché, il y aura lieu de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules dans le centre de la Commune, afin d’éviter tous risques d’accidents et de ne pas gêner la fluidité de la circulation,
A R R E T E
= = = = = = =
ARTICLE 1°/- La circulation sera interdite à tous véhicules, le Vendredi 30 Juin 2023 de 15 Heures 00 à 22 Heures 00, sur toute la longueur des rues suivantes : - Rue GEORGES CLEMENCEAU dans la portion comprise entre la Rue de CHARLIEU et la Rue du DOCTEUR L’HERITIER
- Rue des GRANDES GARDES dans sa portion comprise entre la rue G. CLEMENCEAU et la rue du NORD,
- Rue GENERAL LECLERC dans sa portion comprise entre la rue G. CLEMENCEAU et la rue GAMBETTA,
- Rue HENRI TOUZET
- Rue MERCIERE
- Rue TRAVERSIERE
- Rue PIERRE SAUTET
- Rue de L’EGALITE dans la portion comprise entre la rue du NORD et la Rue G.CLEMENCEAU
- Rue de la MAIRIE
ARTICLE 2°/- Le stationnement sera interdit à partir de 15 heures 00 dans les rues et sur les places suivantes :
- Rue GEORGES CLEMENCEAU dans la portion comprise entre la Rue de CHARLIEU et la Rue du DOCTEUR L’HERITIER
- Rue des GRANDES GARDES dans sa portion comprise entre la rue G. CLEMENCEAU et la rue du NORD,
- Rue GENERAL LECLERC dans sa portion comprise entre la rue G. CLEMENCEAU et la rue GAMBETTA, - Rue du BREUIL,
- Rue BASSE-CRUZILLE.
- Rue HENRI TOUZET dans sa portion comprise entre la Rue des GRANDES GARDES et la Rue MERCIERE
- PLACE DU CENTRE
- Rue PIERRE SAUTET
- PLACE DE LA LIBERATION
- PLACE DE LA REPUBLIQUE
- PLACE DE L’EGLISE
Tout véhicule en stationnement dans ces zones, sera verbalisé selon les textes en vigueurs et conduit en fourrière.
ARTICLE 3°/- La circulation sera rétablie dans les deux sens rue du Breuil, ainsi que rue Basse- Cruzille, pour la portion de rue comprise entre la rue Max Chapon et les immeubles portant le n°29.
ARTICLE 4°/- Des déviations seront mises en place par les services techniques de la commune et les usagers devront se conformer aux indications portées sur les panneaux apposés sur les lieux.
ARTICLE 5°/- Un barriérage sera mis en place afin de sécuriser toute la zone piétonne du marché nocturne.
ARTICLE 6°/- Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Policier Municipal, le Directeur des services techniques et l’association PROCOM sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à COURS, le quinze juin deux mil vingt-trois.
Le Maire,
Patrice VERCHERE