Déliberation - liste deliberation 2016

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Déliberation - liste deliberation 2016 Document publié le Mercredi 6 janvier 2016 par la commune de Val de Virvée. Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation 2016)Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Énergies, N° SUJETS Date du Conseil Municipal

1-16 Election du Maire 06/01/2016

2-16 Détermination du nombre d’Adjoints 06/01/2016

3-16 Election des Adjoints 06/01/2016

4-16 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 6 janvier 2016 14/01/2016

5-16 Tenue des réunions du conseil municipal: FOYER DES ALBINS 14/01/2016

6-16 Délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire 14/01/2016

7-16 Indemnité de fonction de maire et d’adjoint 14/01/2016

8-16 Installation des conseils communaux des Communes délégués 14/01/2016

9-16 Indemnités de fonction de maire délégué, d’adjoint au maire délégués, de conseiller communal délégué 14/01/2016

10-16 Délégation de gestion de services aux communes déléguées 14/01/2016

11-16 Créations des régies de recettes municipales 14/01/2016

12-16 Fixation des tarifs des régies de recettes municipales 14/01/2016

13-16 Acquisitions de deux terrains sur la commune déléguée de SALIGNAC 14/01/2016

14-16 Acquisition d’un local commercial sur la commune déléguée de SALIGNAC 14/01/2016

15-16 Composition du conseil d’administration du CCAS et désignation des membres 14/01/2016

16-16 Commissions d’Appel d’offres 14/01/2016

17-16 Désignation de deux représentants au SIAEPA 14/01/2016

18-16 Télé transmission des actes au contrôle de légalité 14/01/2016

19-16 Prix de vente des terrains - Lotissement des vignes 14/01/2016

20-16 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 14 janvier 2016 10/02/2016

21-16 Désignation des adjoints aux Maires des communes déléguées 10/02/2016

22-16 Indemnités de fonction des élus 10/02/2016

23-16 Délégation de gestion des services des cimetières et de la location des salles communales 10/02/2016

24-16 Commissions Communales 10/02/2016

25-16 Commission communales des Impôts Directs 10/02/201626-16 Adhésion au CNAS 10/02/2016

27-16 Désignation d’un correspondant CNAS 10/02/2016

28-16 Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du centre de gestion de la Fonction Publique de la Gironde 10/02/2016

29-16 Contrat d’assurance statutaire 10/02/2016

30-16 Taux d’imposition des communes déléguées 10/02/2016

31-16 Dépenses nouvelles d’investissement 10/02/2016

32-16 Délégation de pouvoir du Maire pour représenter la commune au sein de l’assemblée des copropriétaires du centre commercial de Salignac 10/02/2016

33-16 Adhésion au Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde 10/02/2016

34-16 Adhésion au Syndicat Intercommunal d’Electrification du Fronsadais 10/02/2016

35-16 Transfert de pouvoir concédant de la concession gaz au S.D.E.E.G. 10/02/2016

36-16 Transfert au S.D.E.E.G. de la compétence « Eclairage Publique » 10/02/2016

37-16 DETR 2016 + Demande de subvention au Conseil Départemental 10/02/2016

38-16 Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Motion 10/02/2016

39-16 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 10 février 2016 23/03/2016

40-16 Budget Principal - Affectation du Résultat 23/03/2016

41-16 Budget Principal 2016 23/03/2016

42-16 Budget Annexe Lotissement des Vignes - Affection du Résultat 23/03/2016

43-16 Budget Annexe Lotissement des Vignes 2016 23/03/2016

44-16 Acquisition d’un terrain d’Association Syndicale du Lotissement de la Gruppe 23/03/2016

45-16 Vente de terrains à la SNCF RESEAU 23/03/2016

46-16 Convention d’objectif et de financement avec la CAF 23/03/2016

47-16 Convention de prestation de service ALSH - APS avec la MSA 23/03/2016

48-16 Repas des Ainés de la Commune Déléguée de AUBIE ET ESPESSAS - Tarifs 23/03/2016

49-16 Changement de dénomination de la de la Voie Communale n°49 Commune déléguée de SALIGNAC 23/03/2016

50-16 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 23 mars 2016 27/04/2016

51-16 FDAEC 2016 27/04/201652-16 Eglise SAINT PIERRE - Demande de subvention DRAC 27/04/2016

53-16 SDEEG - Demande d’aide financière Eclairage Public - Impasse de Richelieu 27/04/2016

54-16

SDEEG - Adhésion au groupement de commande pour l’Achat d’énergie, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation

énergétique »

27/04/2016

55-16 Restauration collective - Contrat de gestion collective 27/04/2016

56-16 SIE DU FRONSADAIS - Adhésion de la commune de VAL DE VIRVÉE 27/04/2016

57-16 SDCI - Avis 27/04/2016

58-16 Motion - Création d’une aire de stockage de poids lourds à l’Estalot 27/04/2016

59-16 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 27 avril 2016 13/06/2016

60-16 SDEEG - Retrait de VAL DE VIRVÉE pour la partie de son territoire correspondant à SAINT ANTOINE 13/06/2016

61-16 RODP par les ouvrages des réseaux publics de gaz 13/06/2016

62-16 Location d’un local à usage professionnel - Commune déléguée de AUBIE ET ESPESSAS 13/06/2016

63-16 Création d’une Régie « Entrées Piscine » 13/06/2016

64-16 Création d’une Régie « Buvette Piscine » 13/06/2016

65-16 Tarifs « Entrées Piscine » 13/06/2016

66-16 Tarifs « Buvette Piscine » 13/06/2016

67-16 Tarifs des activités périscolaires - Commune déléguée de AUBIE ET ESPESSAS 13/06/2016

68-16 Règlement Intérieur des activités périscolaires - Commune déléguée de AUBIE ET ESPESSAS 13/06/2016

69-16 Subventions aux associations - Commune déléguée de AUBIE ET ESPESSAS 13/06/2016

70-16 Tableau des effectifs 13/06/2016

71-16 Taux de promotion interne 13/06/2016

72-16 Vente terrain AM103 et AM104 à SALIGNAC – Prolongation du délai de signature de l’acte définitif 13/06/2016

73-16 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 13 juin 2016 12/09/2016

74-16 Convention Conseil en Prévention avec le CDG33 12/09/2016

75-16 Indemnités de conseil allouées au Comptable du Trésor 12/09/2016

76-16 Convention avec le Trésor Public - Autorisation de poursuite 12/09/2016

77-16 Conventions de mandat de gestion avec Gîtes de France 12/09/201678-16 Tarifs de la régie des Gîtes ruraux 12/09/2016

79-16 Tarif des Nouvelles Activités Périscolaires - Commune déléguée de SALIGNAC 12/09/2016

80-16 Convention de mise à disposition de services - Ecole de Musique de la CCC 12/09/2016

81-16 Règlement Cimetière de SALIGNAC - « Caveau Provisoire » 12/09/2016

82-16 Cimetière de SALIGNAC - Droits de séjour : « Caveau Provisoire » 12/09/2016

83-16 Convention de location d’une place de dépôt - Société SOGIBOIS 12/09/2016

84-16 Convention de location de la salle Multisports de SALIGNAC avec l’association « LE COUR DE DANSE » 12/09/2016

85-16 Tarif de location du logement sus 17 Bis Rue d’Artiguelongue - SAINT ANTOINE 12/09/2016

86-16 Définition des conditions d’exercice du droit de préemption 12/09/2016

87-16 Montant du loyer du local commercial sis 92 Avenue de la république - SALIGNAC 12/09/2016

88-16 Acte définitif de vente des terrains à la SCI SANTÉ SALIGNAC - Modification des clauses suspensives 12/09/2016

89-16 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 12 septembre 2016 07/11/2016

90-16 Taxe d’Aménagement - Fixation du taux de Val de Virvée 07/11/2016

91-16 Instauration de la Taxe sur la cession à titre onéreux de terrains nus qui ont été rendus constructibles 07/11/2016

92-16 Tarif repas des aînés - Commune déléguée de SALIGNAC 07/11/2016

93-16 Subventions aux associations - Communes déléguées de AUBIE ET ESPESSAS et de SALIGNAC 07/11/2016

94-16 Location de la salle des fêtes de SAINT ANTOINE à l’association VAL DE VIRVÉE MUAY THAI - Fixation du tarif 07/11/2016

95-16 Vente du local sis 17 Bis Rue d’Artiguelonge - Saint Antoine - VAL DE VIRVÉE 07/11/2016

96-16 Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire au titre de la Labellisation 07/11/2016

97-16 Modification des statuts de la Communauté de Communes du Cubzaguais 07/11/2016

98-16 Rapport d’activité 2015 de la Communauté de Communes du Cubzaguais 07/11/2016

99-16 Rapport d’activité 2015 du Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable et d’Assainissement du Cubzadais-Fronsadais 07/11/2016

100-16 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 7 novembre 2016 12/12/2016

101-16 Composition du Conseil Communautaire suite à l’extension de périmètre de la Communauté de Communes du Cubzaguais 12/12/2016

102-16 Désignation des représentants au Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde 12/12/2016

103-16 Désignation des représentants au Syndicat Intercommunal d’Electrification du Fronsadais 12/12/2016104-16

SDEEG - Adhésion au groupement de commande pour l’achat d’énergie, de travaux, de fournitures, de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique

12/12/2016

105-16 Budget principal - Admission en non-valeur 12/12/2016

106-16 Contrat d’assurance statutaire 2017 12/12/2016

107-16 Gestion du contrat incapacités de travail du personnel -Convention avec le Centre de Gestion de la Gironde 12/12/2016

108-16 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 12 décembre 2016 19/12/2016

109-16 Budget Principal : Décision Modificative n°1 19/12/2016

110-16 Budget Principal : Travaux en régie 19/12/2016

111-16 Budget Principal : Autorisation d’engager et de liquider les dépenses d’Investissement 2017 dans la limite de 25% des crédits inscrits en 2016 19/12/2016

112-16 Demande de DETR 2017 19/12/2016

113-16 Contrat de prestation de services - Capture, ramassage, transport d’animaux errants, blessés, ou morts 19/12/2016

114-16 Actualisation du montant des loyers communaux et commerciaux 19/12/2016

115-16 Logement 20 Rue d’Aubie - Aubie et Espessas - Fixation du montant du loyer 19/12/2016

116-16 Logement 11 Rue d’Artiguelongue - Saint Antoine - Fixation du montant du loyer 19/12/2016

117-16 Logement 55 Rue de l’Eglise - Salignac - Fixation du montant du loyer 19/12/2016