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Conseil Municipal - CM 20 05 2016
Document publié le Vendredi 20 mai 2016 par la commune de Frangy-en-Bresse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20 05 2016)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Consommateurs,
Mairie
FRANGY EN BRESSE
711330
Le conseil municipal s’est réuni le vendredi 20 mai 2016 à 20 H 30 sous la présidence de
Patrick GUILLOT, Maire
Secrétaire de séance : Josette COMBETTE.
Excusés : Jean-Pierre BUGUET, Mickaël HAURY et Thierry LONGIN.
Le Conseil Municipal :
- Approuve le compte-rendu de la séance précédente.
- Accepte la résiliation du bail de location de l’appartement situé au 1” étage du bâtiment de
la mairie de Laure FEVRE et Armand HUMBEY à la date du 30 juin 2016.
- Accepte la proposition de la SAUR pour une mission d’assistance technique afin d’assurer l’entretien et la vérification des poteaux incendie communaux.
- Décide de supprimer le poste d’agent de maîtrise à temps complet, des emplois
communaux, suite au départ volontaire de M. Guy PERNIN.
- Fixe les tarifs 2016 de droits de passage sur le domaine public de la commune par Orange.
- Prend connaissance de l’arrêté préfectoral indiquant que la parcelle ZC 60 d’une surface
de 48 ares est présumée vacante et sans maître.
- Fait le point sur les travaux en cours : restructuration maison Pargaud et lotissement, achat
de matériels pour la cuisine de la salle des fêtes et le bar/restaurant.
- Entend le compte-rendu de la réunion du 18 mai relative aux travaux à réaliser sur la voirie
d’intérêt communautaires en 2016.
- Entend lecture des courriers de Mme DARPHIN, M. DELIANCE, Mme COURMONT et
M. Christian PERRUSSOT.
Le Maire : La Secrétaire :