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Ordre du Jour - ODJ CM 20122018
Document publié le Jeudi 20 décembre 2018 par la commune de Perreux-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20122018)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Banque, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 DÉCEMBRE 2018
.APPEL NOMINAL
.DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
.COMMUNICATIONS
.APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 NOVEMBRE 2018
ORDRE DU JOUR
1. Compte rendu des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
RAPPORTEUR : MME ROYER, Maire
2. Adhésion de la ville du Perreux à l’association de promotion de la ligne 15 Est du Grand Paris Express
RAPPORTEUR : MME ROYER, Maire
3. Vote du Budget Primitif 2019
RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint
4. Vote des taux de fiscalité directe pour 2019
RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint
5. Gestion active de la dette pour 2019
RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint
6. Garantie d’emprunt Vilogia 41/43 rue Victor Recourat (Villa Monti) et subvention pour surcharge foncière
RAPPORTEUR : MME MARETHEU, maire-adjoint
7. Garantie d’emprunt Plurial Novilia pour l’acquisition en VEFA de 17 logements 1-3, rue de la Maréchaussée
RAPPORTEUR : MME MARETHEU, maire-adjoint
8. Approbation du rapport de la CLECT 2018 et fixation du montant du FCCT pour 2018
RAPPORTEUR : MME ROYER, Maire et MME HOUDOT, conseillère municipale
9. Marché de mobiliers urbains (voirie) – année 2019-2020
RAPPORTEUR : M. CARTIGNY, maire-adjoint 10. Avenants de transfert partiel – Marché d’entretien d’espaces verts – Marché de travaux neufs et entretien de l’éclairage public – Marché de prestations de maintenance, entretien, travaux neufs sur les réseaux de signalisation lumineuse tricolore sur le territoire de la commune du Perreux- sur-Marne
RAPPORTEUR : M. CARTIGNY, maire-adjoint
11. Attribution d’une subvention communale allouée à l’association « entraide scolaire amicale » au titre du BP 2018
RAPPORTEUR : M. SCHREIBER, conseiller municipal délégué
12. Répartition des subventions communales allouées aux associations scolaires au titre du BP 2019
RAPPORTEUR : M. SCHREIBER, conseiller municipal délégué
13. Attribution d’une subvention pour les classes autogérées et indemnités allouées aux enseignants – Année scolaire 2018-2019
RAPPORTEUR : M. SCHREIBER, conseiller municipal délégué
14. Approbation des avenants aux Conventions d’objectifs et de financement des prestations de services « accueil de loisirs sans hébergement » pour les accueils périscolaires et extrascolaires
RAPPORTEUR : M. SCHREIBER, conseiller municipal délégué
15. Attribution de subventions communales complémentaires allouées aux associations sportives au titre du BP 2018
RAPPORTEUR : MME CALVEZ, conseillère municipale
16. Répartition des subventions communales allouées aux associations sportives au titre du BP 2019, et autorisation donnée à Madame le Maire de signer les conventions d’objectifs avec les associations visées par l’application de l’article 10 de la loi du 12 avril 2000
RAPPORTEUR : MME CALVEZ, conseillère municipale
17. Approbation de la convention d’objectifs et de mise à disposition de locaux avec l’association de la Piscine Robert Belvaux et autorisation donnée à Madame le Maire de la signer
RAPPORTEUR : MME CALVEZ, conseillère municipale
18. Répartition des subventions communales allouées aux associations culturelles au titre du BP 2019
RAPPORTEUR : M. GOUX, conseiller municipal délégué
19. Approbation de la convention d’objectifs et de mise à disposition de locaux avec l’association du Centre des bords de Marne et autorisation donnée à Madame le Maire de la signer
RAPPORTEUR : M. GOUX, conseiller municipal délégué
20. Modification du tableau des effectifs permanents du personnel communal
RAPPORTEUR : M. MARC, maire-adjoint
21. Questions diverses