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Ordre du Jour - ODJ CM 21122017
Document publié le Jeudi 21 décembre 2017 par la commune de Perreux-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 21122017)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 DÉCEMBRE 2017
.APPEL NOMINAL
.DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
.COMMUNICATIONS
.APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 30 NOVEMBRE 2017
ORDRE DU JOUR
1. Compte rendu des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire
2. Retour de compétences de l’Etablissement Public Territorial ParisEstMarne&Bois à la commune du Perreux sur Marne
RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire
3. Convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la mise en œuvre du Forfait Post Stationnement payant (FPS)
RAPPORTEUR : M. MARC, maire-adjoint
4. Vote du budget primitif pour l’année 2018
RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint
5. Reprise d’un excédent d’investissement en section de fonctionnement RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint
6. Vote des taux de fiscalité directe pour l’année 2018
RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint
7. Gestion active de la dette et des instruments de couverture pour l’année 2018 RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint
8. Admission en non-valeur pour l’année 2017
RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint
9. Délibération modificative n°2/2017
RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint
10. Approbation du rapport de la CLECT – Année 2017
RAPPORTEUR : M. CARREZ, conseiller municipal
11. Acquisition d’un terrain rue du Canal (ZAC)
RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire
12. Marché de propreté urbaine pour l’année 2015-2016 – Lot n°5 : enlèvement des pollutions canines et lot n°6 : nettoyage des revêtements en pierres naturelles et béton désactivé – Société TEOS – Modification au marché n°1
RAPPORTEUR : M. MARC, maire-adjoint 13. Convention avec la société ORANGE pour la modification des ouvrages de communications électroniques dans diverses rues
RAPPORTEUR : M. MARC, maire-adjoint
14. Validation du programme, du budget pour la construction d’un groupe scolaire et lancement d’un concours restreint de maitrise d’œuvre
RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire
15. Ouverture d’une Autorisation de Programme et Crédits de paiement (AP/CP) n°4 - Construction d’un Groupe Scolaire
RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire
16. Demande de financement dans le cadre du fonds d’investissement métropolitain (FIM)
RAPPORTEUR : M. CARTIGNY, maire-adjoint
17. Travaux de création d’une fosse d’orchestre au CdbM : demande de subventions
RAPPORTEUR : Mme CHARRON, maire-adjoint
18. Attributions de subventions communales complémentaires allouées aux associations sportives au titre de l’année 2017
RAPPORTEUR : Mme CALVEZ, conseillère municipale
19. Répartition de la subvention communale allouée aux associations sportives locales au titre du BP 2018
RAPPORTEUR : Mme CALVEZ, conseillère municipale
20. Répartition de la subvention communale allouée aux associations culturelles au titre du BP 2018
RAPPORTEUR : Mme LEVY, conseillère municipale
21. Répartition de la subvention communale allouée aux associations scolaires au titre du BP 2018
M. SCHREIBER, conseiller municipal
22. Demande de dérogation pour le retour à la semaine de 4 jours selon les dispositions du décret du 27 juin 2017
RAPPORTEUR : Mme ROUSSELIN, maire-adjoint
23. Sorties scolaires avec nuitées autogérées – année scolaire 2017-2018 : attribution d’une subvention et indemnités allouées aux enseignants
RAPPORTEUR : Mme ROUSSELIN, maire-adjoint
24. Redéploiement des places d’accueil d’urgence sur les 3 multi-accueils
RAPPORTEUR : Mme DAVID, maire-adjoint
25. Questions diverses