Ordre du Jour - odj cm 20062019

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Ordre du Jour - odj cm 20062019 Document publié le Jeudi 20 juin 2019 par la commune de Perreux-sur-Marne. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 20062019)Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Investissement et développement économique, CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 JUIN 2019

.APPEL NOMINAL

.DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE

.COMMUNICATIONS

.APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 28 MARS 2019

ORDRE DU JOUR

1. Compte rendu des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire

2. Vote du compte de gestion 2018, vote du compte administratif 2018, affectation du résultat 2018 et budget supplémentaire 2019

 RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint

3. Modification de la délibération concernant le Contrat d’Aménagement Régional (CAR)

 RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire

4. Garantie d’emprunt Valophis Habitat pour une opération acquisition / amélioration de 11 logements situés 148 avenue du Général de Gaulle et subvention pour surcharge foncière

 RAPPORTEUR : Mme MARETHEU, maire-adjoint

5. Garantie d’emprunt RATP Habitat (ex-Logis Transports) pour l’acquisition de 28 logements locatifs sociaux situés 12 rue de la Marne

 RAPPORTEUR : Mme MARETHEU, maire-adjoint

6. Allongement des garanties de prêts souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par 1001 Vies Habitat (ex-Logement Français) pour 16 logements locatifs situés 11 rue des Fratellini

 RAPPORTEUR : Mme MARETHEU, maire-adjoint

7. Vente à l’Etablissement Public Territorial ParisEstMarne&Bois d’un local commercial situé au sein de la Galerie du Parc 71/75 avenue Ledru Rollin (lots 601 et 602)

 RAPPORTEUR : Mme CANALES, conseillère municipale

8. Fournitures pour les régies municipales – année 2020 – 5 lots : appel d’offres ouvert

 RAPPORTEUR : M. CARTIGNY, maire-adjoint

9. Actualisation des tarifs relatifs à la Taxe Locale de la Publicité Extérieure (TLPE)

 RAPPORTEUR : Mme MARETHEU, maire-adjoint

10. Avenant de prolongation de la durée de la convention tripartite entre la ville et la Société du Grand Paris relative aux modalités de réalisation et au financement de l’étude de pôle d’échange Nogent / Le Perreux

 RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire11. Avenant à la convention d’intervention foncière entre l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France (EPFIF) et la ville

 RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire

12. Présentation des orientations du projet de règlement local de publicité intercommunal élaboré par l’EPT

 RAPPORTEUR : Mme MARETHEU, maire-adjoint

13. Approbation de la désignation de la future école sise 36-38 boulevard d’Alsace Lorraine

 RAPPORTEUR : Mme ROYER, maire

14. Attribution de subventions communales complémentaires allouées aux associations scolaires au titre du BP 2019

 RAPPORTEUR : Mme ROUSSELIN, maire-adjoint

15. Attribution de subventions communales complémentaires allouées aux associations sportives au titre du BP 2019

 RAPPORTEUR : M. VERGNE, maire-adjoint

16. Approbation de la convention tripartite scène conventionnée d’intérêt national « Art et Création » entre le Ministère de la Culture, la ville et le Centre des bords de Marne

 RAPPORTEUR : Mme CHARRON, maire-adjoint

17. Demande de subvention auprès de la CAF au titre du fonds de rééquilibrage territorial suite à la création de places d’accueil supplémentaires au multi-accueil de la Gaité

 RAPPORTEUR : Mme DAVID, maire-adjoint

18. Demande de subvention auprès de la CAF dans le cadre du fonds de modernisation des EAJE pour les travaux de l’année 2019

 RAPPORTEUR : Mme DAVID, maire-adjoint

19. Extension du dispositif du don de jours de congés

 RAPPORTEUR : M. MARC, maire-adjoint

20. Modification du tableau des effectifs permanents du personnel communal

 RAPPORTEUR : M. MARC, maire-adjoint

21. Questions diverses