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Document publié le Lundi 2 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loges - 2025 06 02 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Économie et finances, Enseignement supérieur,
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Conseil Communautaire
Séance du lundi 02 juin 2025 à 18h00
Délibérations examinées en séance
(liste publiée le 06 juin 2025)
Numéro Objet Acceptée Refusée 2025-058 Composition du conseil communautaire pour le prochain mandat – Fixation et répartition du nombre de sièges dans le cadre d’un accord
local
X
2025-059 Marché de mutualisation de balayage de voiries X 2025-060 ZAC Saint Barthélémy à Châteauneuf sur Loire – Cession de parcelles à vocation économique – Autorisation à donner à la commune
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