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Déliberation - Liste des deliberations du 13.06.2023
Document publié le Mardi 13 juin 2023 par la commune de Thuit de l'Oison.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 13.06.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Institutions publiques,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DU THUIT DE L’OISON EN DATE DU 13 JUIN 2023
L’An Deux Mille Vingt-trois, et le treize juin à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni dans la salle du conseil, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Gilbert DOUBET, Maire de la commune de Le Thuit de l’Oison.
ETAIENT PRESENTS :
GALLET Noëmie
AUBIN Béatrice NEVEU Magalie
BARRIERE Jean GINER Sophie ODIENNE André
BRIENS Denis OGER-GALLEMAND Maryline
BROUT Cédric KAMBRUN Nicolas PETIN Claude
BUISSON Annick LEBAILLY Eric
DOUBET Gilbert LEMARCHAND Thierry
CORNILLOT Olivier LESUEUR François SAEGAERT Elise
DEVAUX Anne
FRANCOIS Annick MAINIE Ludovic
Maire Conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES : MONNIER Fabrice
ARGENTIN Patrick Procuration à DEVAUX Anne
GROSSIN Anne Procuration à BUISSON Annick
HAILLIEZ Céline Procuration à LEMARCHAND Thierry
LETOUQ Marie-Claude Procuration à FRANCOIS Annick
RIOULT Mélanie Procuration à NEVEU Magalie
RIVIERE Délia Procuration à DOUBET Gilbert
VAN DUFFEL Christine Procuration à AUBIN Béatrice
ABSENTS :
SECRETAIRE DE SEANCE : André ODIENNE a été élu secrétaire de séance
DATE DE CONVOCATION : 05/06/2023 DATE D’AFFICHAGE : 05/06/2023
NOMBRE DE CONSEILLERS : en exercice : 29 présents : 21 votants : 28
Le procès-verbal de la dernière séance est approuvé.
2023-037 – Motion de soutien à des mesures volontaristes contre les déserts médicaux Approuvée à l’unanimité
2023-038 – Vente de la case commerciale de la pharmacie du Thuit-Signol Approuvée à 1 voix contre et 27 voix pour 2
2023-039 – Tarif des repas du Restaurant Scolaire
Approuvée à 1 abstention et 27 voix pour
2023-040 – Demande de remise gracieuse
Désapprouvée à l’unanimité
2023-041 – Convention avec l’Académie de Normandie
Approuvée à l’unanimité
2023-042 – Décision Modificative n°1
Approuvée à l’unanimité
2023-043 – Financement pour les travaux de rénovation énergétique du Restaurant Scolaire
Approuvée à l’unanimité
2023-044 – Financement pour les travaux de rénovation énergétique de la Salle des Fêtes Philippe Aubin
Approuvée à l’unanimité
2023-045 – Financement pour les travaux de rénovation énergétique de la Salle des Fêtes « Le Campanile »
Approuvée à l’unanimité
2023-046 – Financement pour les travaux de mise aux normes du système de sécurité incendie de la Salle des Fêtes Philippe Aubin
Approuvée à l’unanimité
2023-047 – Financement pour la création d’équipements sportifs de proximité Approuvée à l’unanimité
2023-048 – Financement pour le projet culturel « La Voie du Thuit »
Approuvée à l’unanimité
2023-049 – Fixation des tarifs de location des salles des fêtes au 1er septembre 2023 Approuvée à l’unanimité
2023-050 – Désaffectation et déclassement du bien sis au 19 rue du Bosc Féré cadastré ZE 220
Approuvée à l’unanimité
2023-051 – Vente du site du Bosc Féré
Approuvée à 1 abstention et 27 voix pour
Séance levée à 19h04