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Déliberation - Liste des deliberations 13.04.2023
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Thuit de l'Oison.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 13.04.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Fiscalité,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DU THUIT DE L’OISON EN DATE DU 13 AVRIL 2023
L’An Deux Mille Vingt-trois, et le treize avril à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni dans la salle du conseil, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Gilbert DOUBET, Maire de la commune de Le Thuit de l’Oison.
ETAIENT PRESENTS :
FRANCOIS Annick
AUBIN Béatrice
NEVEU Magalie
BARRIERE Jean GROSSIN Anne
BRIENS Denis OGER-GALLEMAND Maryline
BROUT Cédric KAMBRUN Nicolas PETIN Claude
BUISSON Annick RIOULT Mélanie
DOUBET Gilbert LEMARCHAND Thierry RIVIERE Délia
CORNILLOT Olivier LETOUQ Marie-Claude SAEGAERT Elise
MAINIE Ludovic VAN DUFFEL Christine
Maire Conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES :
DEVAUX Anne Procuration à LETOUQ Marie-Claude
GINER Sophie Procuration à SAEGAERT Elise
HAILLIEZ Céline Procuration à LEMARCHAND Thierry
LEBAILLY Eric Procuration à BRIENS Denis
LESUEUR François Procuration à AUBIN Béatrice
ODIENNE André Procuration à MAINIE Ludovic
ABSENTS : ARGENTIN Patrick, GALLET Noëmie, MONNIER Fabrice
SECRETAIRE DE SEANCE : Madame Marie-Claude LETOUQ a été élue secrétaire de séance
DATE DE CONVOCATION : 03/04/2023 DATE D’AFFICHAGE : 03/04/2023
NOMBRE DE CONSEILLERS : en exercice : 29 présents : 20 votants : 26
Le procès-verbal de la dernière séance est approuvé avec les modifications suivantes demandées par Magalie NEVEU : « À la lecture du pv, je trouve que les échanges sont peu clairs concernant l'espace marchand. La question était de savoir si la réfection des panneaux solaires était sur le budget de l'espace marchand. La réponse était donc, non, elle dépend du budget de fonctionnement communal. Par ailleurs, j'ai indiqué que deux délibérations vélo électrique et robot tondeuse aurait été pertinentes car ce sont deux projets différents : mobilité douce et réduction des déchets. (et non pas car je suis contre) Concernant les broyeurs de végétaux, j'ai ajouté que Christine avait indiqué que le plus gros volume de déchets verts en déchetterie était dû aux branchages et taille de haies, d'où l'utilité de diminuer cet apport par une aide à l'achat d'un broyeur de végétaux.
Enfin, pour les deux, j'ai suggéré une augmentation du montant si l'achat était réalisé en reconditionné, dans une recyclerie par exemple. » 2
2023-024 Annule et Remplace – Taux d’imposition 2023
Approuvée à l’unanimité
2023-030 – Prestations interministérielles d’action sociale pour les agents Approuvée à l’unanimité
2023-031 – Convention avec le Centre de Gestion de l’Eure pour l’Inspection en matière d’hygiène et de sécurité du personnel
Approuvée à l’unanimité
2023-032 – Adoption du rapport de la CLECT du 23 janvier 2023
Approuvée à l’unanimité
2023-033 – Approbation des Attributions de compensations provisoires 2023 Approuvée à l’unanimité
2023-034 – Mode légal de publication
Approuvée à l’unanimité
2023-035 – Régularisation d’une cession à la commune de Thuit-Anger d’une bande de terrain
Approuvée à l’unanimité
2023-036 – Financement du projet voies douces 2023 – Liaison Thuit Anger/Thuit Signol et liaison Thuit Signol/Thuit Simer
Approuvée à l’unanimité
Séance levée à 18h50