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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - C0E0M
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - C0BSJ
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - A0BSW
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - C0FKW
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - C02SO
Document publié le Jeudi 1 janvier 2009
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - C02SO)
Thèmes du document : Banque, Budget, Union Européenne,
Doc 1
BUDGET PREVISIONNEL GLOBAL DE FONCTIONNEMEN
DE L'ASSOCIATION :
DEPENSES MONTANT RECETTES MONTANT EN EUROS EN EUROS
60 — Achats € 70— Ventes de produits finis, prestations - Achats d’études et de prestations de services L € de services
- Achats non stockés de matières et fournitures le | Marchandises |
-Foumitures non stockables (eau, énergie) ‘e | Prestations de services
- Foumitures d'entretien et de petit équipement € - Produit des activités annexes
- Fournitures administratives €
- Autres fournitures
61 — Services extérieurs
- sous traitance générale
- Locations mobilières et immobilières
- Entretien et réparation
- ASSUTANCES
- Documentation
- Divers
62 — Autres services extérieurs
- Rémunérations intermédiaires et honoraires
- Publicité, publications
- Déplacements, missions et réceptions
- Frais postaux et de télécommunication
- Service bancaires
- Divers
63 — Impôis ef taxes
- Impôts et taxes sur rémunérations
- Autres impôts et taxes
64— Charges de personnel
- Rémunérations du personnel
- Charges sociales
- Autres charges de personnel
65 — Autres charges de gestion courante
66 -- Charges financières
67 — Charges exceptionnelles
74 — Subventions d’exploitation
- Etat (à détailler) :
- Région(s) :
Département(s) :
- Fonctionnement
- Manifestation
- Projet spécifique
- Commune(s) :
- Organismes sociaux (à détailler) :
- Fonds européens
- CNASEA {emplois aidés}
- Autres (précisez) :
75- Autres produits de gestion courante
- Cotisations
- Autres
68 — Dotation aux amortissements, | € | 76- Produits financiers |... €
provisions et engagements
71- Produits exceptionnels
- Sur opérations de gestion
- Sur exercices antéricurs
78 — Reprise sur amortissements et |... €
provisions
TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES ......... € TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS €
NOM ET SIGNATURE DU PRESIDENT NOM ET SIGNATURE DU TRESORIER
OBLIGATOIRE OBLIGATOIRE
CUMPM
DIPOR Compte rendu financier de l’action (modèle proposé) (1)
CHARGES & Prévision | Réalisation % PRODUITS & Prévision Réalisation %
T- Charges directes affectées à l’action L Ressources directes affectées à l'action
60- Achat 70- Vente de produits
finis, prestations de
services marchandises
Prestations de services
Achats matières et
fournitures
74- Subventions
d'exploitation &)
Autres fournitures Etat : précisez le(s}
ministère(s) sollicité(s)
61- Services extérieurs
Locations immobilières
Entretien et réparation
Assurance
Documentation Région(s) : Divers =
62- Autres services Département(s) :
extérieurs
Rémunérations - CU MPM :
intennédiaires et
honoraires
Publicité, publication Communs(s) :
Déplacement, missions
Services bancaires, autres
63- Impôts et taxes Organismes sociaux (A détailler) :
Impôts et taxes sur
rémunération
Autres impôts et taxes
64- Charges de
personne]
Fonds européens
(Rémunération des
personnels, Charges
sociales, Autres charges
de personnel)
CNASEA (emploi aidés)
Autres aides, dons ou
subventions affectées
65- Autres charges
de gestion courante
75- Autres produits de
gestion courante
66- Charges financières
67- Charges
exceptionnelles
76- Produits financiers
68- Rotation aux
amortissements
78- Reports
Ressources non utilisées
d'opérations antérieures
F- Charges indirectes affectées à l’action 1- Ressources indirectes affectées à l’action
Charges fixes et
fonctionnement
Frais financiers
Auires
Total des charges Total des produits
86- Emplois des
contributions
volontaires en nature
87- Contributions
volontaires en nature
(Secours en nature
Mise à disposition
gratuite de biens et
prestations
Personnel bénévole}
(Bénévolat
Prestations en nature
Dons en nature)
TOTAL TOTAL
(} ef. arrêté du Premier ministre du 11 nctobre 2006 portant fixation des modalités de présentation du eampée rendu financier prévu par le quatrième
alinéa de l'article 10 de la loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leur relations avec les administrations. (2) L’attention du demandeur
est appelée sur Le fait que les indications sur Les financements demandés auprès d'autres financeurs publics valent déclaration sur l'honneur et tiennent
CUMPM
DIPOR Doc 2
DESCRIPTION DU PROJET DE MANIFESTATION
Vous ne devez remplir cette fiche que si la demande de subvention correspond à un projet
spécifique ou à une manifestation
Motivation du projet
Présentation de l’action
Nombre approximatif de personnes bénéficiaires :
Lieu(x) de réalisation :
Date de mise en œuvre prévue :
Durée de l’action (précisez le nombre de mois ou d’années) :
Moyens mis en œuvre :
- nombre bénévoles...
- Nombre salariés...
Partenaires privés :
CUMPM
DIPOR DOCUMENTS SUPPLEMENTAIRES POUR LES PROJETS SPECIFIQUES ET
MANIFESTATIONS
o Le plan de financement équilibré et signé par le Président et le Trésorier faisant apparaître la
subvention sollicitée
o Le descriptif de l’action
CUMPM
DIPGR PIECES A FOURNIR APRES L'OBTENTION
D’UNE SUBVENTION
(Toutes les pièces sont obligatoires)
Tableau récapitulatif des documents attendus :
Nature de l’aide apportée Nature des pièces de compte
rendu d’activité exigées dès
le versement de la subvention
Subvention au - Compte de résultat, bilan,
fonctionnement général de rapport d'activités arrêtés ; ue ? au 31/12/2008 si
l'association au titre de d Le. A a locuments provisoires
l’année 2008 fournis iors du dépôt du dossier.
- Attestation sur l’honneur
d'utilisation de la tonalité
de la subvention du CG
pour le strict
fonctionnement général de
l'association (année 2008)
Subvention pour une action - compte rendu
ou une manifestation au titre financier de l’action
de l’année 2008 (année 2008)
- Rapport sur la
réalisation de l’action
(année 2008)
CUMPM
DIPOR PIECES À FOURNIR LORS DU DEPOT DU
DOSSIER DE SUBVENTION
(Toutes les pièces sont obligatoires)
1- DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ET BANCAIRES
o Les statuts
o Le récépissé de déclaration de création de l’association en Préfecture ou la parution au journal
officiel de la création de l’association.
o Le dernier récépissé de déclaration de modification de l’association en Préfecture ou la
parution au journal officiel de la modification (siège, titre, objet, bureau)
o Nom, adresse et profession des membres du bureau
© La liste des membres du Conseil d’Administration
o Atiestation d'agrément sport (pour les associations à caractère sportif) ou toute autre agrément
lorsque la législation l’impose dans le domaine d’activité concerné.
o Un programme global des activités prévues tout au long de l’année :
o Un compte-rendu global des activités réalisées tout au long de l’année :
o Un relevé d’identité bancaire ou postal libellé au nom de l’association
2- DOCUMENTS COMPTABLES
NB : Pour les associations n’ayant pas eu d’activité financière et/ou morale concernant les années n-1
et n-2, veuillez fournir une attestation sur l’honneur de non-activité, signée par le Président.
© Pour l’année 2007
Un compte de résultat (charges/produits) et un bilan définitifs
° _ Signés par le Président et le Trésorier de l’association si les subventions publiques
(Etat, Région, Conseil général, Communes...) sont inferieures à 150 000€
e _ Certifiés conforme par le Commissaires aux Comptes si les subventions publiques
sont supérieures ou égales à 150 000€
o Pour l’année 2008
Un compte de résultat définitif ou arrêté au 30/09/2008, signé par le Président et le Trésorier.
Ce document doit inclure tous les projets de fonctionnement de l’année concernée et doit
mentionner de façon détaillée les subventions votées par les différentes collectivités et l’Etat.
© Pour l’année 2009 :
Un budget prévisionnel global de fonctionnement, équilibré, (montant des dépenses = montant des
recettes), signé par le Président et le Trésorier (ne pas faire apparaître l’investissement). Les
subventions de fonctionnement, manifestations, projets spécifiques sollicitées auprès du Conseil
général doivent être détaillées sur le budget prévisionnel.
CUMPM
DIPOR PLAN DE FINANCEMENT DE L'ACTION
(TOTAL 1 = TOTAL 2)
À remplir dans le cadre d’un projet de manifestation
DEPENSES Montant en Euros RECETTES (1? Montant en Euros
1 - Ressources propres
2— Subventions
demandées
Etat : (précisez le(s)
ministère(s) sollicité(s)
Département :
Communauté Urbaine
Commune(s} :
mn
e®
Bénévolat :
CNASEA (emplois aidés)
Autres recettes attendues
(précisez)
Demande(s) de financement
communautaire :
Coût total du projet Total des recettes
NOM ET SIGNATURE DU PRESIDENT
OBLIGATOIRE
NOM ET SIGNATURE DU TRESORIER
OBLIGATOIRE
LD L'ATTENTION DU REMANDEUR EST APPELEL SUR LE FAIT QUE LES INDICATIONS SUR LES FIXANCEMENTS DEMANDES AUPRES D'AUTRE FINANCEURS PURLIES VALENT RECILARATION SUR L'HONNEUR ET TIENNENT LIEU DE
SUSTIRICATIFS. AUCUR DOCUMENT COMPLEMENT AIRE NE SERA SUSCEPTIOLE D'ETRE DEMANDE 81 CETTE PARTIE EST COMPLETEE EN LRDIQUANT LES AUTRES SERVICES ET CDLLÉCEIVITES SOLICITEES
CUMPM
DIPOR CUMPM