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Déliberation - Liste Deliberation du 20230920
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lacoste.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberation du 20230920)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Aviation,
Département
de
République
Française
l'Hérault
LACOSTE
Nombre
de
membres
Séance
du
20
septembre
2023
en
exercice:
10
L'an
deux
mille
vingt-trois
et le vingt
septembre
l'assemblée
régulièrement
convoquée
le
13
septembre
2023,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Marc
Présents
: 9
CARAYON :
Votants:
9
Sont
présents:
Marc
CARAYON,
Philippe
ANINAT,
Carole
VIGNE,
Christian
DOIREAU,
Cathy
GENTY,
Patrice
CRISTOL,
Isabelle
TIPHON
VAYSSIERE,
Gisèle
OLLIER,
Christine
BOUNIOL
Excuses:
Philippe
SALVADOR
Secrétaire
de
séance:
Christian
DOIREAU
Ordre
du
jour :
- Motion
relative
à la création
d’un
quai
de
transfert
sur
la commune
de
Saint
Felix
de
Lodez,
dans
le cadre
de
la mise
en
œuvre
du
nouveau
schéma
de
collecte
des
déchets,
par
le
Syndicat
Centre
Hérault
et les
Communautés
de
communes
du
Clermontais,
du
Lodévois
&
Larzac
et de
la Vallée
de
l'Hérault
- Taxe
habitation
: majoration
de
la cotisation
due
au
titre
des
logements
meublés
non
affectés
à l'habitation
principale - Approbation
de
la charte
paysagère
départementale
"Economisons
l'eau,
ma
commune
s'engage
!"
- Présentation
des
conventions
pour
les
locaux
mis
à disposition
aux
associations
- Questions
diverses
Délibérations : Objet:
Motion
relative
à
la
création
d'un
quai
de
transfert
sur
la
commune
de
Saint-Félix-de-Lodez,
-
DE
2023
20
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 9
Pour
: 9
Objet:
Approbation
de
la
charte
départementale
"Economisons
l'eau,
ma
commune
s'engage!"
-
DE
2023
21
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 9
Pour: 9