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unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC 23 11 23 Ordre du jour signe
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
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Thèmes du document : Travail et emploi, Transports, Énergies,
ORDRE DU JOUR
Conseil communautaire du 23 novembre 2023
Appel nominal
Désignation du secrétaire de séance
Recensement des conseillers intéressés au sens de l'article L.2131-11 du Code général des collectivités territoriales
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Communication : décisions du Bureau communautaire et du Président
Point d'information : Intervention de la Mission Locale Vernon Vexin Seine
Administration générale
1 Référent déontologue de l'élu local : Désignation d'un représentant
2 Comité régional de l'énergie Normandie : Désignation de représentants
3 Régie eau : Désignation d'un représentant
Développement économique
4 Convention d'attribution d'une subvention à la Mission Locale Vernon Seine Vexin
Finances & prospectives
5 Budget Principal SNA et budgets annexes : décisions modificatives 2 et 3
6 Nomenclature M57 au 1er janvier 2024 : Adoption du règlement budgétaire et financier
7 Reprise de provision pour risques et charges : créances douteuses
8 Rapport d'orientations budgétaires 2024
Ressources humaines & organisations de travail
9 Centre de gestion de l'Eure : convention d'adhésion à la mission conseil et assistance chômage
10 Protection sociale complémentaire du personnel territorial : Adhésion à la convention et participation financière pour la prévoyance maintien de salaire
11 Constitution de provision pour le compte épargne temps Culture
12 Projet d'un tiers-lieu culturel aux Andelys : plan de financement et sollicitations subventions
Transition écologique
13 Rénovation énergétique : Candidature et partenariat dans le cadre de l'AMI CHENE
Mobilité
14 Concession de service pour la gestion du réseau de transport public urbain : attribution
Sport
15 Stade de Vernonnet : Adoption du plan de financement pour la réalisation de travaux d'aménagement du terrain de football
16 Stade de Vernonnet : Adoption du plan de financement pour la création d'un centre de padel
17 DSP exploitation Espace Nautique de la Grande Garenne et de la piscine Robert Taron : avenant 6
Administration générale
18 Communication sur le rapport d'activités et du développement durable 2022 de Seine Normandie Agglomération
Frédéric DUCHÉ
Président de Seine Normandie Agglomération