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Déliberation - Delib 2024 05 11 57 tampon
Document publié le Vendredi 12 janvier 2024 par la commune de Saussines.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2024 05 11 57 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
= Envoyé en préfecture le 02/12/2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Reçu en préfecture le 02/12/2024
Publié le
Département de l'Hérault - Arrondissement de Montpelliel ;, . 534213402969-20241128-2024 05 11 57-DE Commune de SAUSSINES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE 28 NOVEMBRE 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le : 28 novembre
Le Conseil Municipal de la commune de Saussines dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la
présidence de Mme Isabelle De Montgolfier, Maire.
Date de convocation du Conseil : 22 novembre 2024
Nombre de Conseillers : En exercice: 15 Présents: 12 Votants: 15
Présents : Isabelle DE MONTGOLFIER, Gérard ESPINOSA, Catherine VIGNE, Nicolas BAUDESSEAU, Céline ROUX Claude
CATHELIN, Emilie AVESQUE, Julija SMISKAL, Stéphanie JACKOWSKI, Joël BEAUVIVRE, , Mathieu BOURGARIT, Pauline MIQUEL,
Absents représentés: Marie-Pascale MERIC représentée par Claude CATHELIN, Serge CHAPUS représenté par Catherine VIGNE, Gilles JANNARELLI représenté par Pauline MIQUEL.
Absents non représentés : /
Secrétaire de séance : Nicolas BAUDESSEAU
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Modification et mise à jour du tableau de composition des
commissions
Délibération n° 2024-05-11/57
Madame Le Maire informe le conseil municipal que Monsieur Gérard ESPINOSA souhaite se retirer de
la commission culture pour des raisons de surcharge d'activités communales. À cet effet, il convient de
procéder au remplacement au sein de la commission municipale « Culture, associations & cadre de
vie ».
L'article L.2121-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT) prévoit la possibilité pour les
conseils municipaux de créer en leur sein des commissions municipales destinées à améliorer le
fonctionnement de l'assemblée dans le cadre de la préparation des délibérations.
Leur rôle consiste à l'examen préparatoire des affaires qui doivent être soumises au conseil municipal.
Ce sont des commissions d’études, elles émettent de simples avis et ne disposent d'aucun pouvoir
propre.
Le maire est président de droit de chaque commission.
Madame Le Maire rappelle que le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des
commissions chargées d'étudier les questions soumises au conseil soit par l'administration, soit à
l'initiative d'un de ses membres. (article L 2121-22 du CGCT),
Madame Le Maire propose une composition des commissions,
La commission - Culture, associations & | Catherine Vigne, Serge Chapus, Julija Smiskal, Claude
cadre de vie Cathelin, Pauline Miquel, Joël Beauvivre.
Emilie Avesque, Serge Chapus, Julija Smiskal, Claude La commission - Communication 5
Cathelin.
Isabelle de Montgolfier, Gérard Espinosa, Catherine
La commission — Finances & budget Vigne, Nicolas Baudesseau, Stéphanie Jackowski, Mathieu Bourgarit et Gilles Jannarelli.
Gérard Espinosa, Nicolas Baudesseau, Emilie Avesque,
La commission - Urbanisme & travaux à : Pauline Miquel.
Nicolas Baudesseau, Emilie Avesque, Serge Chapus, Julija
Smiskal, Céline Roux. La commission - Enfance & jeunesse Envoyé en préfecture le 02/12/2024
Gérard Espinosa, Stéphani Reçu en préfecture le 02/12/2024
Claude Cathelin, Gilles Jannf Publié le
Baudesseau ID : 034-213402969-20241128-2024 05 11 57-DE
La commission - Environnement,
énergies & développement durable
Isabelle de Montgolfier, Céline Roux, Pauline Miquel,
Érèsrhnissoes SÉRIE Se pr atIE Gilles Jannarelli, Joël Beauvivre
Isabelle De Montgolfier, Claude Cathelin, Stéphanie
CCAS Jackowski, Serge Chapus et Catherine Vigne, Marie
Pascale Méric
Sie Ne . Gérard Espinosa, Pauline Miquel et Nicolas Baudesseau Syndic Interco Assainissement Vidourle sa : Supp : Emilie Avesque et Bénovie
3 titulaires 1 suppléant
Syndicat SMGC 2 titulaires pas de suppléant Isabelle De Montgolfier, Gérard Espinosa
Titulaires : Claude Cathelin, Serge Chapus, Mathieu
Bourgarit et Pauline Miquel
Suppléants : Julija Smiskal, Stéphanie Jackowski, Emilie
Avesque, Gilles Jannarelli
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2541-8,
Commission vérification listes électorales
Vu la délibération N° 2020-03-06/17-1 du 3 juin 2020 portant création des commissions municipales et
désignation de leurs membres,
Vu la délibération N° 2022-01-03/06 du 17 mars 2022 portant sur la modification des commissions
municipales,
Vu la délibération N°2023-05-12/53 du 07 décembre 2023 portant sur le la modification des
commissions,
Considérant qu'à la suite du retrait de Monsieur Gérard ESPINOSA, il convient de procéder à la mise à
jour du tableau de composition des commission municipales,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des voix des membres présents et
représentés :
e autorise l'inscription de Monsieur Joël BEAUVIVRE au tableau de la commission
municipale « Culture, associations & cadre de vie »
e prend dès lors acte du tableau de composition des commissions municipales mis à jour.
Pour extrait conforme,
Saussines, le 28 novembre 2024
La Maire,
Isabelle de Montgolfier.
Le secrétaire de séance,
Nicolas BAUDESSEAU
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accessible par le site Internet ww