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Déliberation - Liste1 del exam CM 251215
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste1 del exam CM 251215)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Investissement et développement économique,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES AU
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2025
001/ Rapport 2025 sur l’égalité entre les femmes et les hommes – délibération approuvée
002/ Rapport sur les orientations budgétaires (R.O.B.) pour 2026– délibération approuvée
003/ Convention relative au prêt d’un terrain pour l’installation d’un cantonnement de chantier– délibération approuvée
004/ Création de périmètres de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité– délibération approuvée
005/ Approbation de l’avenant n°02 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain de la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne avec, notamment l’État et la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne– délibération approuvée
006/ Modification de la liste des fonctions pouvant bénéficier de l’indemnité forfaitaire pour déplacements à l’intérieur de la commune
007/ Modification du tableau des emplois– délibération approuvée 008/ Convention de participation prévoyance MNT du centre de gestion de Seine et Marne – Avenant n°1– délibération approuvée
009/ Attribution d’une subvention exceptionnelle sur projet d’école à l’O.C.C.E. 77 de l’école maternelle du Luzard pour l’année scolaire 2025/2026– délibération approuvée
010/ Attribution d’une subvention exceptionnelle sur projet d’école à l’O.C.C.E. 77 de l’école élémentaire du Luzard pour l’année scolaire 2025/2026– délibération approuvée
011/ Organisation des mini-séjours de l’été 2026 par le service enfance– délibération approuvée
012/ Convention d’objectifs et de financements avec la Caisse d’allocation familiale de Seine-et-Marne relative au fond de modernisation des établissements petite enfance– délibération approuvée
013/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Tennis club Champs-sur-Marne– délibération approuvée
014/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Maubuée- Gondoire échecs– délibération approuvée
015/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association des Amis du Château de Champs et Jossigny– délibération approuvée
016/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Pôle territorial de coopération économique (P.T.C.E.) – délibération approuvée
017/ Demande de protection fonctionnelle– délibération approuvée
Publiée le : 16/02/2026