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Déliberation - 9 avril 2026 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Déliberation - 9 avril 2026 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
ï ee Chantraine
COMMUNE DE CHANTRAINE
LISTE DES DELIBERATIONS
prises lors de la séance du conseil municipal
qui s’est tenue le 09 Avril 2026 à 18h30
à la Mairie de Chantraine
N°
1
-
Institutions
et
vie
politique
-
Délégations
de
Adopté
à
fonctions - Délégations accordées au Maire.
l'unanimité
N°
2
-
Institutions
et
vie
politique
-
Désignation
de
Adopté
à
représentants - Composition des commissions municipales.
l'unanimité
N°
3
-
Institutions
et
vie
politique
-
Désignation
de
er
représentants - Conseil d'administration des C.C.A.S. - Conseil
Pr
d'administration du C.C.A.S. : désignation des membres. N°
4
-
Institutions
et
vie
politique
-
Désignation
de
k
’
«
.
S
Adopté à
représentants - Désignation du Correspondant Défense de la
l'unanimité
commune et de son suppléant. N°
5
-
Institutions
et
vie
politique
-
Désignation
de
Adopté
à
représentants - Composition de la C.C.I.D.
l'unanimité
N°
6
-
Institutions
et
vie
politique
-
Désignation
de
représentants - Composition de la C.A.O.
Une seule liste ayant
obtenu
23
voix
N°
7
-
Institutions
et
vie
politique
-
Désignation
de
représentants
-
E.P.C.I.
-
Election
d’un
délégué
titulaire
et
d’un délégué suppléant au S.M.I.C.
Elus à la majorité
absolue
N°
8
-
Institutions
et
vie
politique
-
Désignation
de
représentants
-
E.P.C.I.
-
Election
d’un
délégué
titulaire
et
d'un délégué suppléant au S.D.E.V.
Elus à la majorité
absolue
N°
9
-
Institutions
et
vie
politique
-
Désignation
de
représentants - E.P.C.I. - Election de quatre délégués titulaires
Elus à la majorité
de quatre délégués suppléants au S.I.S.S.E.
absolue
N°
10
-
Institutions
et
vie
politique
-
Fonctionnement
des
PA
$
:
se
bses
‘
Adopté
à
assemblées
-
Adoption
du
règlement
intérieur
du
conseil
l'unanimité
municipal.
A Chantraine, le 10 Avril 2026
Affiché le 10/04/2026