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Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Collectivités territoriales,
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25 JUL 2073
REPUBLIQUE FRANCAISE N°23-048
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE REÇU
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VAL-D’ARC
Séance du 30 juin 2023
L'an deux mil vingt-trois et le trente juin, le Conseil Municipal de la Commune de Val-d'Arc
dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil de Randens, sous la
présidence de Monsieur Hervé GENON, Maire.
Nombre de conseillers : Date de convocation: 27/06/2023
Enexercice: 23 Date d'affichage : 27/06/2023
Présents : 22
Votants : 22
Présents : MM. RICO-PEREZ José - GENON Hervé - DELWAL Jean-Luc - GACHET Roger -
MANENTI Rémi - MARTINET Frédéric - MARTINET Jacky - MELLAN Lionel -
MICHELLAND Bruno - RICHARD Denis - RIZZON Bruno
Mmes BAZIN Josyane - BOIVINEAU Myriam - COMBET Claire - GAZET Véronique
- GENON Marie -JABOUIELE Martine - JALLIFFIER-VERNE Christelle -
LEGRAND Alexandra - MASSUTTI Carole - PAVIET Laura - PEREZ Stéphanie
Excusé : M. BIBOLLET Nicolas
A été nommé secrétaire de séance : Lionel MELLAN
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Obiet_: Désignation d’un conseiller au conseil d’écoles de Val d’Arc
Monsieur le Maire rappelle la nécessité de désigner un conseiller siégeant au Conseil d'Ecole des Ecoles de Val-d’Arc.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l'unanimité, désigne :
e José RICO-PEREZ, comme Conseiller au Conseil d'Ecole de Val-d’Arc.
Ainsi fait et délibéré, les jours mois et an que dessus
Monsieur le Maire
Hervé GENON
Le secrétaire de séance
Lionel MELLAN