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Compte-Rendu - cr cm 07 2020
Document publié le Jeudi 26 janvier 1984 par la commune d'Ogeu-les-Bains.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 07 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
OV
INS MAIRIE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
24
SEPTEMBRE
2020
LES
Le
vingt-quatre
septembre
deux
mille
vingt
à 20
heures,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi, dans
la salle
de
la
Mairie,
sous
la présidence
de
M.
Marc
OXIBAR,
Maire.
Etaient
présents
: Michel
LASSERRE,
Fabienne
MÈNE-SAFFRANÉ,
Jean-Pierre
ARRIUBERGÉ,
Corinne
LAGRAVE,
Véronique
MARTIN,
Didier
CAZENAVE-LARROCHE,
Laure
LABORDE,
Jean-Michel
DUTOYA,
Jean-Patrick
CAZENAVE,
Stéphanie
PERNA,
Nathalie
VINCENZI,
Olivier
BRIZION.
Absents
excusés
: Clara
SALLE,
Denis
MIQUEU.
Secrétaire
de
Séance
: Corinne
LAGRAVE
Date
de
la convocation
: 19
septembre
2020-
Date
d'affichage
: 21
septembre
2020.
Objet
: Création
d'un
emploi
non
permanent
Monsieur
le Maire
propose
au
conseil
municipal
la création
d’un
emploi
non
permanent
d’adjoint
technique
à temps
non
complet
pour
assurer
la mission
d'entretien
des
bâtiments
communaux
suivant
: la
mairie,
l’école
et
la
maison
des
associations.
L'emploi
serait
créé
pour
la
période
du
01
septembre
2020
au
31
août
2021.
La
durée
hebdomadaire
moyenne
de
travail
serait
fixée
à 13
heures.
Cet
emploi
appartient
à
la catégorie
hiérarchique
C.
Le
tableau
des
emplois
sera
complété
comme
suit
:
Temps
Fondement
du
Emploi
Grade(s)
Catégorie
hebdomadaire
recrutement
en
p
associé(s)
hiérarchique
moyen
de
qualité
de
travail
contractuel
+.
Art
3.1°
ge
,
se
c
13 heures
de la loi n° 84-53
q
du 26 janvier 1984
L'emploi
sera
pourvu
par
le recrutement
d’un
agent
contractuel
en
application
des
dispositions
de
l’article
3-1°
de
la
loi du
26 janvier
1984
modifiée
relative
à la
Fonction
publique
Territoriale
qui
permet
le
recrutement
d'agent
contractuel
pour
faire
face
à un
accroissement
temporaire
d'activité
pour
une
durée
maximale
cumulée
de
12
mois
par
période
de
18
mois
consécutifs.
La
rémunération
pourra
être
calculée
sur
la
base
de
l'indice
brut
350
applicable
à la fonction
publique.
Après
avoir
entendu
le
Maire
dans
ses
explications
complémentaires
et
après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
—
DÉCIDE
la création
à compter
du
01
septembre
2020,
d’un
emploi
non
permanent
à temps
non
complet
d’adjoint
technique
représentant
13
heures
de
travail
par
semaine
en
moyenne.
—
DÉCIDE
que
cet
emploi
sera
doté
d’un
traitement
afférent
à un
indice
brut
350.
—
AUTORISE
le Maire
à signer
le contrat
de
travail.
—
PRÉSICE
que
les crédits
suffisants
sont
prévus
au
budget
de
l'exercice.
Objet
: Modification
du
temps
de
travail d’un
emploi
occupé
par
un fonctionnaire.
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
la nécessité
de
modifier
la durée
hebdomadaire
de
travail
d’un
emploi
d’adjoint
d'animation
permanent
à temps
non
complet
du
service
scolaire. Dans
le
contexte
sanitaire
actuel,
la
commune,
en
lien
avec
la
directrice
de
l'école,
a
pris
la
décision
de
maintenir,
dans
la mesure
du
possible,
la différenciation
des
groupes
de
classes
durant
les temps
de
garderie
et
de
réaliser
la
garderie
des
maternelles
dans
le
bâtiment
maternel
et
la garderie
des
enfants
en
élémentaire
dans
le bâtiment
élémentaire.
Cette
disposition
explique
l'augmentation
du
temps
de
travail
pour
une
ATSEM.
Après
avoir
entendu
le Maire
dans
ses
explications,
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
-
DECIDE
de
porter,
à compter
du
1*
septembre
2020,
de
17
heures
à
18
heures
30
le temps
de
travail
hebdomadaire
d’un
emploi
d’adjoint
d'animation.
-
PRÉCISE
que
les
crédits
suffisants
sont
prévus
au
budget
de
l'exercice.
Objet
: Groupement
de
commande
pour
la fourniture
et/ou
la maintenance
et le contrôle
des
extincteurs
{modification}.
La
commune
d'OGEU-LES-BAINS
s'est
engagée
le 21
novembre
2019
par
délibération
n°2019-10-08
à
adhérer
au
groupement
de
commande
pour
la fourniture
et/ou
la maintenance
et
le contrôle
des
extincteurs
et a
nommé
Monsieur
LAURONCE
représentant
de
la collectivité
à
la Commission
d'Appel
d'Offres
(CAO).
Suite
aux
dernières
élections
Municipales,
il convient
de
modifier
cette
délibération.
Ainsi,
il est
proposé
de
nommer
un
nouveau
représentant.
Les
autres
dispositions
de
la délibération
susvisée
restent
inchangées. Après
avoir
entendu
le
Maire
dans
ses
explications,
et
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
-
DÉSIGNE
Mme
Fabienne
MÈNE-SAFFRANÉ
membre
de la Commission
d'Appel
d'Offres.
-
ADOPTE
le présent
rapport.
Obiet
: Plan
de
financement
: Aménagement
d’une
aire
multisport
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
projet
d'aménagement
d'une
aire
multisport
à
proximité
du
groupe
scolaire.
L'estimatif
prévisionnel
de
ces
travaux
s'élève
à 80
038€
HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
- _
APPROUVE
le
projet
relatif à l'aménagement
d’une
aire
multisport.
- _
ADOPTE
le plan
de
financement
suivant
:
| MONTANT
EN € HT
TAUX
ETAT
- DETR
32 015
40%
AUTOFINANCEMENT
48 023
60%
TOTAL
80 038
100%
-
SOLLICITE
une
subvention
auprès
de
l’ETAT
au
titre
de
la DETR
2020.
- _
AUTORISE
le Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à l’exécution
de
la présente
délibération.
-
PRÉCISE
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget. Obiet
: Plan
de financement
: Construction
d’un
local
de
rangement
à l’école.
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
projet
de
construction
d’un
local
de
rangement
dans
l’enceinte
du
groupe
scolaire,
derrière
le préau,
pour
les
besoins
de
stockage
de
l’école
et de
l’ALSH.
L'estimatif
prévisionnel
de
ces
travaux
s'élève
à 7 317€
HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
le projet
relatif
à
la construction
d’un
local
de
rangement
au
groupe
scolaire.
-
ADOPTE
le plan
de
financement
suivant
:
MONTANT
EN € HT
TAUX
ETAT
- DETR
2927
40%
AUTOFINANCEMENT
4 390
60%
TOTAL
7317
100%
-
SOLLICITE
une
subvention
auprès
de
l’ETAT
au
titre
de
la
DETR
2020.
-
AUTORISE
le Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
- _
PRÉCISE
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget.
Obiet
: Demande
de
subvention
auprès
du
département
pour
financer
les travaux
2020-2021
de
maintien
de
la
voirie
communale.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que,
dans
le
cadre
de
son
règlement
de
soutien
financier
aux
communes,
le département
des
Pyrénées
Atlantiques
subventionne
les travaux
de
maintien
de
la voirie
communale
à
hauteur
de
15%
d’un
montant
annuel
plafonné
à 60
175€
HT
pour
la commune
d'Ogeu-les-Bains.
Monsieur
le
Maire
propose
de
solliciter
une
aide
auprès
du
département
pour
deux
années
curmulables
: 2020
et
2021.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
-
APPROUVE
l'opération
de
réalisation
de
travaux
de
voirie
2020-2021
pour
un
montant
global
de
164
232,09€
HT.
-
SOLLICITE
une
subvention
pour
deux
années
cumulées
(2020
et
2021)
auprès
du
Département
conformément
au
règlement
du
soutien
financier
aux
communes.
-
AUTORISE
le Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
-
PRÉCISE
que
les crédits
suffisants
sont
prévus
au
budget
primitif
de
l'exercice
2020.
Communication
du
Maire
Présentation
du
permis
d'aménager
relatif au
lotissement
communal
situé
chemin
de
Parattes.
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
le permis
d'aménager
relatif au
lotissement
communal
situé
chemin
de
Parattes
a été
déposé
ce jeudi
24
septembre
2020.
Le
délai
d'instruction
est
de
3
mois. Rencontre
avec
M.
Clavé
de
l’entreprise
KASO.
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la commission
« city stade
» a rencontré
Monsieur
Clavé
de
l’entreprise
KASO,
ce jeudi
24
septembre
à 17h00.
Lors
de
cette
rencontre,
Monsieur
Clavé
a présenté
son
projet
de
city stade
et
a remis
à la commune
un
premier
chiffrage.
Cette
estimation
va
permettre
de
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
au
titre
de
l’année
2020.
Ce
projet
sera
ensuite
réfléchi
au
sein
de
la commission
en
associant
également
les
différents
utilisateurs
de
ce
futur
équipement
à savoir
:
-
Les
jeunes
du
village,
-
L'équipe
enseignante
de
l’école,
-__
L'ALSH
géré
par
Sports
et
Loisirs.
“
Programme
de
voirie
2020.
À
la suite
du
travail
de
la commission
voirie
d'identification
des
voies
communales
nécessitant
une
réfection
et
compte
tenu
du
chiffrage
de
ces
travaux
et
du
montant
voté
au
budget
de
l’exercice
2020,
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le programme
de
voirie
pour
l’année
2020.
#
Opération
de
mise
en
sécurité
de
la
RN134
- ouverture
d’une
enquête
parcellaire.
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
l'opération
de
mise
en
sécurité
de
la
RN
134
entre
Bélair
et
Oloron
Sainte-Marie
a fait
l’objet
d’un
arrêté
déclarant
ce
projet
d'utilité
publique
le 15
octobre
2019.
La
DIR
Atlantique,
maître
d'ouvrage
de
cette
opération,
va
maintenant
engager
les
procédures
d’acquisitions
foncières,
assistée
par
le bureau
d’études
Systra
Foncier.
Ainsi,
du
29
septembre
au
13
octobre
2020
inclus,
il
sera
procédé
à une
enquête
parcellaire
sur
les
communes
de
Buziet
et d'Ogeu-les-Bains
en
vue
de
délimiter
exactement
les
biens
immobiliers
à acquérir
pour
permettre
la réalisation
de
l'opération
susvisée.
M.
Michel
DABADIE,
directeur
départemental
de
l’ALPE
en
retraite,
est
désigné
en
qualité
de
commissaire
enquêteur
unique.
Il se
tiendra
à la disposition
du
public
pour
recevoir
ses
observations
:
>
A
la mairie
de
Buziet
:
-
Le
mardi
29
septembre
2020
de
14h00
à 16h00,
-
Le
mardi
13
octobre
2020
de
14h00
à
16h00,
>
A
la mairie
d'Ogeu-les-Baïins
:
-
Le
mercredi 7
octobre
2020
de
15h00
à
18h00
De
plus,
lors d'une
réunion
du
mercredi
23
septembre
à
14h00,
les
services
de
la DIR
Atlantique
sont
venus
exposer
à la commune
le fait que
l'aménagement
de
la
RN134
par
l'Etat
était
assujetti
à des
mesures
compensatoires
visant
à apporter
une
contrepartie
aux
impacts
résiduels
négatifs
du
projet
sur
l'environnement.
Dans
ce
cadre,
ils demandent
à la commune :
-
La
mise
à disposition
de
la zone
de
l’ancienne
tourbière
nord
pour
valoriser
cet
espace
fortement
impacté
par
l’activité
des
Tourbes.
-
La
mise
à disposition
de
la zone
du
marais
des
Tembous
et
de
l'ancienne
tourbière
sud
pour
appliquer
des
mesures
de
reboisement.
-
La
mise
à disposition
de
7,8
ha
de
prairie
pour
réaliser
un
espace
de
prairies
bocagères.
Ces
mesures
compensatoires
impliquent
un
engagement
entre
l'Etat
et
la commune
pour
25
ans
et
donnent
lieu
à indemnisation
ou
financement
d’un
plan
de
gestion.
La
gestion
de
ces
terrains
serait
également
confiée
au
CEN
qui
travaille
déjà
en
collaboration
avec
la société
de
chasse
d’Ogeu. Le
budget
participatif
64
: projets
déposés
sur
la commune.
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
le Département
des
Pyrénées-Atlantiques
a lancé
son
premier
budget
participatif.
Ainsi,
du 1° juillet
au
21
septembre
2020,
toute
personne
de
plus
de
11
ans,
groupe
de
personnes
ou
association
domiciliés
dans
les
Pyrénées-Atlantiques
ont
pu
déposer
une
idée
de
projet
:
-
Qui
porte
sur
l’un
des
7 thèmes
suivants
: solidarités
/ éducation
/ déplacements
/ environnement
/
développement
territorial
/ culture
/ sport ;
-__
Qui
présente
un
intérêt
général
et
ne
génère
pas
d'intérêt
personnel ;
-__
Dont
le coût
total
n'excède
pas
50
000€
TTC
qui
porte
uniquement
sur des
dépenses
d'investissement.
Sur
notre
commune,
3
projets
ont
été
déposés
:
-
«Un
clic
pour
le Bien-Vieillir,
jouons
ensemble
» a été
déposé
par
l'association
l'ADMR
de
l'Ayguette
et
consiste
en
l'achat
de
10
tablettes.
-
__« OGEU
bouge
en
Bus
» a été
déposé
par
l'association
Sports
et
Loisirs
et consiste
en
l'acquisition
d’un
mini-bus
et de
matériel
pédagogique.
-
«RDV
au
city stade
! » a été
déposé
par
un
groupe
de jeunes
et consiste
en
l'aménagement
d’un
city
stade.
Le
détail
de
ces
projets
est
consultable
sur
le site www.budgetparticipatif64.fr
A compter
de
mi-novembre,
toute
personne
de
plus
de
11
ans
résidant
dans
les
Pyrénées-Atlantiques
pourra
voter
une
fois
pour
ses
trois
projets
favoris.
Les
projets
qui
obtiendront
le plus
de
voix
lors
du
vote
citoyen
seront financés
jusqu'à
100
%
du
coût
total
par
le
Département
dans
la limite
de
50
000€.
+
Concert
organisé
par
l'association
Haut
Béarn
Solidaire.
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
le concert
prévu
le 03
octobre
2020 à
l'Eglise
est
annulé.
L'association
Haut
Béarn
Solidaire
a
préféré
reporter
ultérieurement
cet
évènement
compte
tenu
du
contexte
sanitaire.
+
Demandes
de
subventions
pour
les
projets
de
l’année
2020
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
du
dépôt
dans
les
prochains
jours
de
deux
dossiers
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
2020
:
-
Le
projet
de
city-stade.
-
Un
projet
de
local
de
rangement
derrière
le préau
de
l'école.
ll rappelle
également
aux
conseillers
municipaux
qu’un
dossier
a été
déposé
dans
le cadre
de
l’Appel
à
projets
2020
«
Label
écoles
numériques
2020
» pour
l'acquisition
de
matériel
informatique
pour
l’école
(ordinateurs
portables,
tablettes,
robots).
+
Point
sur
les travaux
d'amélioration
et de
sécurisation
de
l’avenue
des
Fontaines.
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
les travaux
d'amélioration
de
l’avenue
des
Fontaines
vont
démarrer. I rappelle
que
ces
travaux
ont
pour
but,
d’une
part,
la réduction
du
risque
d'inondation
et
la sécurisation
de
l'avenue
des
fontaines
et d'autre
part,
de
permettre
à la SEMO
la réalisation
de
nouvelles
extensions
pour
répondre
aux
évolutions
de
la
production
et
de
la
logistique.
Afin
de
répondre
à ces
objectifs,
ce
projet
d'aménagement,
qui
a fait
l’objet
d’une
enquête
publique
du
28
janvier
au
28
février
2020
consiste
à :
-__
déplacer
la voirie
en
la faisant
cheminer
sur
le parking
actuel
des
employés
de
la SEMO,
-
construire
un
pont
en
amont,
-__
déconstruire
le pont
existant,
-__
rétrocéder
l'emprise
de
la voirie
actuelle
à la SEMO
afin
d’abriter
le parking
des
salariés. Ces
travaux,
réalisés
sous
la
maitrise
d'ouvrage
de
la Communauté
de
Communes
du
Haut-Béarn,
démarreront
le
28
septembre
2020
pour
se
terminer
à la fin du
mois
de
mars
2021.
Durant
cette
période,
la circulation
et
le stationnement
seront
perturbés.
Les
habitants
du
hameau
des
Fontaines
ont
reçu
un
courrier
d’information
dans
leur
boîte
aux
lettres
le mardi
22
septembre.
+
Concert
NADAU
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
de
la visite
de
Ninon
MAFFRAND
le 16
septembre
2020.
Lors
de
cette
rencontre,
il a été
question
d'identifier
un
lieu
potentiel
pour
réaliser
le concert
de
Nadau
du
11
juin
2021. Après
s'être
rendu
aux
4
chênes,
sur
la
Place
Saint
Germain,
au
Stade
et
à
la Salle
polyvalente
;
les
lieux
retenus
sont
: -
La
Place
Saint
Germain
ou
le Stade.
-
La
Salle
polyvalente
en
solution
de
repli.
+
Conseillers
municipaux
d'Ogeu-les-Baïins
— synthèse
des
fonctions
Cf.
tableau
ci-joint
+
Organisation
d’une
réunion
plénière
relative
au
schéma
directeur
d'assainissement
-
le mercredi
07
octobre
2020
à 18h30
+
Organisation
de
commissions
communales
-
Prochaine
réunion
de
la commission
Information
et Communication
le 6-10-2020
à
19h00
-
Prochaine
réunion
de
la commission
communale
agricole
le 6-10-2020
à 21
h00
Ogeu-les-Bains,
le
2
octobre
2020
Le
Maire,
Marc
OXIBAR
a+
LA] GV
LE
S
ANS
Marc
OXIBAR,
Le
Maire
PRÉSENTATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Fonctions
municipales
Commission
des
finances
Commission
chasse
et forêts
Commission
Voirie
Commission
des
travaux
immobiliers
et
entretien
des
bâtiments
Commission
sportive
et
vie
associative
Commission
des
affaires
scolaires
et
périscolaires Commission
Urbanisme,
aménagement
de
l’espace
et environnement
Commission
Information
et
communication Commission
Culture
et animations
Commission
d’attribution
des
marchés
publics
à procédure
adaptée.
Michel
LASSERRE,
1°
Adjoint
Autres
fonctions
o
Conseiller
régional
o
Vice-président
en
charge
du
développement
économique
à la CCHB
o
Président
du
Syndicat
intercommunal
d’adduction
d’eau
potable
d’Ogeu
o
Vice-président
du
Syndicat
d’Energie
des
Pyrénées-Atlantiques
(SDEPA)
En
charge
de
l’économie,
de
l'urbanisme,
l'aménagement
de
l’espace
et l'environnement
et des
finances. Fonctions
municipales
Commission
des
finances
Commission
Urbanisme,
aménagement
de
l’espace
et environnement
Commission
Information
et
communication Commission
d'attribution
des
marchés
publics
à procédure
adaptée.
Commission
communale
des
impôts
directs
- membre
suppléante.
Fabienne
MÉNE-SAFFRANÉ,
2ère
Adjointe
Autres
fonctions
0 00 o
Élu relais au sein du SICTOM Membre
du
bureau
de
Valor
Béarn
Membre
de
la commission
Déchets
à
la
CCHB. Membre
de
la commission
développement
économique
et
numérique
/ économie
sociale
et
solidaire
à la CCHB.
En
charge
de
la gestion
de
la vie
associative
et de
la participation
et vie
citoyenne.
Fonctions
municipales
Commission
des
travaux
immobiliers
et
entretien
des
bâtiments
Commission
sportive
et vie
associative
Commission
des
affaires
scolaires
et
périscolaires Commission
Urbanisme,
aménagement
de
l’espace
et
environnement
Commission
Information
et
communication Commission
Culture
et
animation
Autres
fonctions
o o
Conseillère
communautaire
- CCHB
Représentante
pour
la commune
de
l'association
Sports
et
Loisirs
au
sein
de
la CCHB Membre
de
la commission
culture
et
patrimoine
à la CCHB. Jean-Pierre
ARRIUBERGE,
3è"® Adjoint
En
charge
de
l’agriculture,
les forêts
et la voirie.
Fonctions
municipales
e
Commission
chasse
et forêts
e
Commission
Voirie
+
Commission
Urbanisme,
aménagement
de
l’espace
et
environnement
e__
Commission
d'attribution
des
marchés
publics
à procédure
adaptée.
°__
Commission
communale
des
impôts
direct
- membre
titulaire.
Corinne
LAGRAVE,
4ème
Adjointe
Autres fonctions
o
Délégué
au
Syndicat
Intercommunal
d’Adduction
d'Eau
Potable
d’Ogeu
(SIAEP).
En
charge
de
la gestion
des
affaires
scolaires
et périscolaires
et des
affaires sociales.
Fonctions
municipales
e
Commission
des
travaux
immobiliers
et
entretien
des
bâtiments
Commission
sportive
et vie
associative
+
Commission
des
affaires
scolaires
et
périscolaires
+
Commission
Culture
et animations
e
Commission
communale
des
impôts
direct
- membre
suppléante.
Véronique
MARTIN,
conseillère
municipale
Autres
fonctions
o
Représentante
de
la commune
au
sein
du
Conseil
d'Ecole.
o
Représentante
de
la commune
au
sein
de
l'association
Perce
neige.
o
Membre
de
la commission
développement
social/santé
à la CCHB.
Fonctions
municipales
e
Commission
des
finances
e
Commission
des
travaux
immobiliers
et
entretien
des
bâtiments
e
Commission
des
affaires
scolaires
et
périscolaires
e__
Commission
Urbanisme,
aménagement
de
l’espace
et environnement
+
Commission
communale
des
impôts
direct
- membre
titulaire.
Didier
CAZENAVE-LARROCHE,
conseiller
municipal
Fonctions
municipales
e
Commission
des
finances
e
Commission
des
travaux
immobiliers
et
entretien
des
bâtiments
e
Commission
Urbanisme,
aménagement
de
l'espace
et environnement
e
Commission
Culture
et
animations
e
Commission
d'attribution
des
marchés
publics
à procédure
adaptée.
Autres
fonctions
o
Vice-président
du
Syndicat
Mixte
des
Gaves
d’Oloron,
Aspe,
Ossau
et
Affluents
(SMGOAO).
o
Représentante
de
la commune
au
sein
de
l'association
Perce
neige.
o
Membre
de
la commission
environnement
et développement
durable
à la CCHB.
o
Membre
de
la commission
urbanisme
/
habitant
/
logement
/
mobilité
à
la
CCHB. Laure
LABORDE,
conseillère
municipale
Fonctions
municipales
Commission
Voirie
Commission
des
travaux
immobiliers
et
entretien
des
bâtiments
Commission
Urbanisme,
aménagement
de
l’espace
et environnement
Commission
Information
et
communication Commission
communale
des
impôts
direct
- membre
titulaire.
Jean-Michel
DUTOYA,
conseiller
municipal
Autres
fonctions
o
Déléguée
suppléante
au
SDEPA.
Fonctions
municipales
Commission
chasse
et forêts
Commission
Voirie
Commission
des
travaux
immobiliers
et
entretien
des
bâtiments
Commission
sportive
et
vie
associative
Commission
Urbanisme,
aménagement
de
l’espace
et environnement
Commission
d'attribution
des
marchés
publics
à procédure
adaptée.
Commission
communale
des
impôts
direct
- membre
titulaire.
Clara
SALLE,
conseillère
municipale
Fonctions
municipales
Commission
des
travaux
immobiliers
et
entretien
des
bâtiments
Commission
sportive
et vie
associative
Commission
Information
et
communication
Jean-Patrick
CAZENAVE,
conseiller
municipal
Fonctions
municipales
Commission
chasse
et
forêts
Commission
Voirie
Commission
des
affaires
scolaires
et
périscolaires Commission
Urbanisme,
aménagement
de
l’espace
et
environnement
Commission
communale
des
impôts
direct
- membre
titulaire.
Stéphanie
PERNA,
conseillère
municipale
Fonctions
municipales
Commission
des
finances
Commission
sportive
et vie
associative
Commission
des
affaires
scolaires
et
périscolaires Commission
Information
et
communication Denis
MIQUEU,
conseiller
municipal
Fonctions
municipales
e
Commission
Voirie
es
Commission
Urbanisme,
aménagement
de
l’espace
et environnement
+
Commission
d'attribution
des
marchés
publics
à procédure
adaptée.
Nathalie
VINCENZI,
conseillère
municipale
Fonctions
municipales
e
Commission
sportive
et vie
associative
+ __
Commission
des
affaires
scolaires
et
périscolaires
e
Commission
Urbanisme,
aménagement
de
l’espace
et environnement
e
Commission
Culture
et animations
Olivier
BRIZION,
conseiller
municipal
Fonctions
municipales
Autres
fonctions
e
Commission
chasse
et
forêts
o
Correspondant
Défense
e
Commission
Voirie
e__
Commission
Urbanisme,
aménagement
de
l’espace
et
environnement
+
Commission
Culture
et
animations
e
Commission
communale
des
impôts
direct
- membre
titulaire.