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Procès Verbal - 60eefd
Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Malestroit.
Lien du pdf (Procès Verbal - 60eefd)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Justice et droit,
SALLE Dp
CONSEIL MUNICIPAL - VILLE DE MALESTROIT
SEANCE DU 31 MARS 2026
QU
are
MORBINAN
Ordre du jour
Le mardi 31 Mars 2026, à 20h, salle du Conseil municipal de Malestroit (salle Nominoë)
Affaires à l'ordre du jour soumis à délibération du Conseil municipal
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
Délibération portant sur l'indemnité de fonction du Maire, des adjoints et des délégués
Formation de la commission « Finances » et désignation de ses membres
Formation de la commission & Aménagement, travaux et environnement » et désignation de
ses membres
Formation de la commission « Sports et vie associative » et désignation de ses membres
Formation de la commission « Culture, Patrimoine et Évènementiel » et désignation de ses
membres
Formation de la commission « Economie, Commerce, Artisanat et Tourisme » et désignation de ses membres
Formation de la commission « Urbanisme - Plan Local d'Urbanisme » et désignation de ses
membres
Formation de la commission d'appel d'offres (CAO) et désignation de ses membres
Formation de la commission de contrôle des listes électorales et désignation de ses membres
Formation du CCAS, fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration et élection des représentants
Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
Informations et Questions diverses
Délégations de fonctions aux adjoints et aux conseillers délégués
Sie loue
Hôtel de Ville BP 15
0297751175 -
- 56140 MALESTROIT
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