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Ordre du Jour - OdJ CM 18 juin 2015
Document publié le Jeudi 18 juin 2015 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM 18 juin 2015)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2015 A 18 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
* Désignation du secrétaire de séance
* Approbation du compte-rendu du 7 Mai 2015
* Compte rendu des décisions de Monsieur le Maire
* AFFAIRES FINANCIERES :
- Budget Général :
* Approbation du Compte de Gestion 2014
* Approbation du Compte Administratif 2014
* Affectation des résultats 2014
- Budget annexe du service public d’assainissement :
* Approbation du Compte de Gestion 2014
* Approbation du Compte Administratif 2014
* Affectation des résultats 2014
- Budget annexe du service public de distribution d’eau potable :
* Approbation du Compte de Gestion 2014
* Approbation du Compte Administratif 2014
* Affectation des résultats 2014
- Budget annexe du cimetière communal :
* Approbation du Compte de Gestion 2014
* Approbation du Compte Administratif 2014
* Affectation des résultats 2014
* AFFAIRES GENERALES :
- Fin anticipée d’un contrat de bail avec l’association des Amis de l’Instruction Laïque : terrain situé quartier le
Safre section AD n°172 : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer l’avenant n°1 à intervenir
- Groupement de commandes initié par le SMED 13 pour l’achat d’électricité et de services en matière
d’efficacité énergétique : adhésion de la commune
- Rénovation des canalisations du Puits de l’Arc quartier Villevieille : autorisation donnée à Monsieur le
Maire à signer la convention de servitudes (Société du Canal de Provence)
- Alimentation en gaz naturel de la ZAC « complexe sportif » : autorisation donnée à Monsieur le Maire à
signer la convention de raccordement avec GRDF
- Mise à disposition de locaux municipaux au bénéfice des associations locales : autorisation donnée à
Monsieur le Maire à signer les conventions à intervenir pour l’année 2015
- Délégation de service public de traitement des effluents industriels : présentation du compte-rendu
technique et financier 2014 du GER OTV/SEM
- Délégation des services de l’eau et de l’assainissement domestique : présentation du compte-rendu technique
et financier 2014 de la SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE
* AFFAIRES DE PERSONNEL :
- Modification du tableau des emplois
- Prime de Fonctions et de Résultats (PFR) : modification de la délibération du 1/2/2013 suite à l’évolution du
nombre d’attachés
- Prise en charge des frais de transport et d’hébergement de Monsieur le Directeur des Affaires Economiques
* AFFAIRES SCOLAIRES/PETITE ENFANCE :
- Séjours de vacances Eté 2015 : Participation aux frais des jeunes roussetains
* AFFAIRES INTERCOMMUNALES :
- Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention de
collaboration entre la CPA et le Bureau Municipal de l’Emploi
- Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement conclu avec la Communauté du Pays d’Aix :
autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer l’avenant n°1 à intervenir
* AFFAIRES D’URBANISME :
- Dénomination impasse située sur la Zone Industrielle
- Classement des voies de la Zone Industrielle
- Cession d’un terrain à détacher de la parcelle communale située à Rousset Parc Club cadastrée section AW
n°575 à Monsieur Julien D’AMORE, Géomètre-Expert : autorisation donnée à Monsieur le Maire
* QUESTIONS DIVERSES