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Ordre du Jour - OdJ 03 04 2015
Document publié le Vendredi 3 avril 2015 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ 03 04 2015)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2015 A 18 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
* Désignation du secrétaire de séance
* Approbation du compte-rendu du 22 Janvier 2015
* Compte-rendu des décisions de Monsieur le Maire
* AFFAIRES FINANCIERES
- Budget général :
* Fixation des 3 taxes directes locales année 2015
* Vote du budget primitif 2015
* Subventions aux associations 2015 : attribution
* Convention de ligne de trésorerie d’un montant de 3 millions d’euros à conclure avec la Caisse d’Epargne et de Prévoyance Alpes-Corse : autorisation donnée à Monsieur le Maire
- Service public d’assainissement :
* Fixation de la part communale des tarifs des services de distribution d’eau potable et d’assainissement domestique et industriel année 2015
* Vote du budget primitif 2015
* Convention de ligne de trésorerie d’un montant de 2 millions d’euros à conclure avec la Caisse d’Epargne et de Prévoyance Alpes-Corse : autorisation donnée à Monsieur le Maire * Instruction M49-Traitement comptable des provisions
- Service public de distribution d’eau potable :
* Vote du budget primitif 2015
- Cimetière communal :
* Vote du budget primitif 2015
* AFFAIRES GENERALES
* Demandes de subventions :
- Communauté du Pays d’Aix : Contrat pluriannuel programme 2015/2018 : Actualisation Demande de fonds de concours : Entrée de ville la Cairanne :
adduction eau potable, eaux usées et mise en discrétion réseau BT - Agence de l’Eau : Réalisation d’une station de filtration d’eau potable quartier Sauvet - Conseil Général : Travaux de proximité 2015
Contrat Départemental de développement et d’aménagement 2014/2016 : Actualisation Demande de subvention exceptionnelle accordée par le Conseil Général: construction de la nouvelle crèche quartier la Tuilière : Actualisation de la délibération n°70/2014 du 20 Juin 2014
- Syndicat Mixte d’Energie du Département/Conseil Général : travaux de mise en discrétion des ouvrages de distribution électrique de la montée du Safre
* Mandat spécial accordé pour l’exercice 2015 à Monsieur Bernard SIMONET, conseiller municipal, délégué à l’Animation et Fêtes
* Mise en œuvre du projet PACA LAB –Mygaloo : convention de partenariat entre la société GALOO SAS et la commune : autorisation donnée à Monsieur le Maire
* Aide aux vacances enfants (AVE) : convention de financement des séjours enfants en centres collectifs de vacances pour l’été 2015 avec la CAF des BDR (renouvellement) : autorisation donnée à Monsieur le Maire
* Séjours de vacances Hiver 2015 : participation aux frais des jeunes roussetains * Service Municipal de la Culture : fixation des tarifs 2015/2016
* Régie des recettes des droits de place « manifestations festives » : fixation des tarifs : complément à la délibération n°140/2011 du 28 Octobre 2011
* AFFAIRES DE PERSONNEL
* Modification du tableau des emplois
* Emplois saisonniers 2015 : recrutement
* Modification de la convention de mise à disposition de personnel de droit privé et de financement entre l’association ADL PACA et la commune : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer l’avenant n°1
* QUESTIONS DIVERSES
- Réalisation de la plaine sportive : minoration du projet suite aux remarques des AIL