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Déliberation - 20230227 Liste delib
Déliberation - 20250220 Liste deliberations
Déliberation - 20230227 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune de Miribel.
Lien du pdf (Déliberation - 20230227 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Transports, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
j
LE MAS RILLIER . LES ECHETS
Liste des délibérations soumises à l’approbation
du Conseil Municipal du 27 février 2023
1/2
N° DELIBERATION SUJET RAPPORTEUR VOTE
DL-20230227-001
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Commission « culture, animation de la ville,
communication, ressources humaines » -
Remplacement de deux membres
Jean-Pierre
GAITET
Approbation à
l’unanimité
DL-20230227-002
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Commission « patrimoine » - Remplacement d’un
membre
Jean-Pierre
GAITET
Approbation à
l’unanimité
DL-20230227-003
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Commission « finances, prospectives et plan digital
» - Remplacement d’un membre
Jean-Pierre
GAITET
Approbation à
l’unanimité
DL-20230227-004
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Commission « sport, jeunesse et vie associative » -
Remplacement d’un membre
Jean-Pierre
GAITET
Approbation à
l’unanimité
DL-20230227-005
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Théâtre Allegro - Remplacement d’un délégué au
conseil d’administration
Jean-Pierre
GAITET Retirée en séance
DL-20230227-006 FINANCES
Rapport sur les orientations budgétaires 2023
Guy MONNIN Approbation à l’unanimité
DL-20230227-007
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Groupement de commandes « travaux de voirie et
signalisation » - Renouvellement de la convention
avec la CCMP
Guy MONNIN
Approbation à 25
voix pour et 1
abstention
DL-20230227-008
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Groupement de commandes « transport scolaires
LILÔ et ALLEGRO » - Renouvellement de la
convention avec la CCMP
Guy MONNIN
Approbation à 25
voix pour et 1
abstention
DL-20230227-009
FINANCES
Opération de rénovation et de modernisation de
l’éclairage public – Demande de subvention
Anne-Christine
DUBOST
Approbation à
l’unanimité
DL-20230227-010
URBANISME
Pôle d’équipements collectifs et tertiaires PHILIPS -
Approbation de la déclaration de projet
Anne-Christine
DUBOST
Approbation à
l’unanimité
DL-20230227-011
DOMAINE ET PATRIMOINE
Chemin de Saint-Jacques-de-Compostelle –
Modification de la convention de passage et de
balisage
Anne-Christine
DUBOST
Approbation à
l’unanimité
DL-20230227-012
DOMAINE ET PATRIMOINE
Mise en accessibilité des quais des arrêts Miribel
Centre – Convention quadripartite
Anne-Christine
DUBOST
Approbation à
l’unanimité Liste des délibérations soumises à l’approbation
du Conseil Municipal du 27 février 2023
2/2
Fait à Miribel, le 20 janvier 2023.
Le Maire,
Jean-Pierre GAITET