Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 06 liste des deliberations du 20 03 2023
Déliberation - 30 liste des deliberations du 26 03 2026
Procès Verbal - 14 proces verbal du 27 03 2024
Déliberation - 27 liste des deliberations du 26 01 2026
Déliberation - 05 liste des deliberations du 13 03 2023
Déliberation - 31 liste de deliberations du 03 04 2026
Déliberation - 09 liste des deliberations du 18 09 2023
Déliberation - 28 liste des deliberations du 04 03 2026
Déliberation - 29 liste des deliberations du 20 03 2026
Déliberation - 03 liste des deliberations 28 11 2022
Déliberation - 14 liste des deliberations du 27 03 2024
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Saint-Pancrace.
Lien du pdf (Déliberation - 14 liste des deliberations du 27 03 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Économie et finances,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
séance du 27 Mars 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-sept mars à dix-neuf heure, le conseil municipal, légalement convoqué s’est réuni en Mairie
sous la présidence de Roger BLANC-COQUAND, Maire
Présents Christophe VALLOIRE , Serge MICHEL, Sophie MONNOIS, Benoit TRUCHET, Richard DOMPNIER,
Excusés : Brigitte VIOLA donne procuration à Benoit TRUCHET
Hassan BEN MANSOUR donne procuration Serge MICHEL
Absents : Noémie KURA, Jean-Michel MESCAM
Date de Convocation : 22/03/2024 Date d’affichage : 22/03/2024
Nombre de conseillers :
En Exercice : 10 Présents : 6 Votants : 8
Election du Secrétaire de séance : Benoit TRUCHET NUMERO DELIBERATIONS DECISION : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré VOTE
2024 03 27 1
ASSAINISSEMENT
APPROBATION
COMPTE ADMINISTRATIF 2023
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré :
Monsieur le Maire sort de la salle pour le vote
► approuve le Compte Administratif 2023 du Budget
Assainissement
Unanimité
Votants : 8
2024 03 27 2
ASSAINISSEMENT
APPROBATION
COMPTE DE GESTION 2023
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré :
►approuve le Compte de Gestion 2023 de la Trésorerie, qui
est conforme au Compte Administratif de la Commune.
Unanimité
Votants : 8
2024 03 27 3
ASSAINISSEMENT
AFFECTATION DE RESULTAT
2023
Le Conseil Municipal décide d’affecter le résultat 2023
de 16 577.61 de la façon suivante :
►Virement au compte 1068 « besoin de financement de
la section investissement » : la somme de 4 737.34
►Virement compte 002 « excédent de fonctionnement
reporté » : la somme de 11 840.27
Unanimité
Votants : 8
2024 03 27 4
ASSAINISSEMENT
VOTE
BUDGET PRIMITIF 2024
►approuve et valide le Budget Primitif
Assainissement 2024 de la Commune qui s’équilibre
comme suit :
En section fonctionnement à 73 940.27 € et
En Investissement à 24 237.34€
.
Unanimité
Votants : 8 NUMERO DELIBERATIONS DECISION : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré VOTE
2024 03 27 5
BUDGET COMMUNAL
APPROBATION
COMPTE ADMINISTRATIF 2023
Monsieur le Maire sort de la salle pour le vote
Le Conseil Municipal :
►approuve le Compte Administratif 2023 de la
Commune
Unanimité
Votants : 8
2024 03 27 6
BUDGET COMMUNAL
APPROBATION
COMPTE DE GESTION 2023
Le Conseil Municipal :
►approuve le Compte de Gestion 2023 de la
Trésorerie, qui est conforme au Compte Administratif de
la Commune.
Unanimité
Votants : 8
2024 03 27 7
BUDGET COMMUNAL
AFFECTATION DE RESULTAT
2023
Le Conseil Municipal décide, d’affecter le résultat 2023
de 627 539.19 € de la façon suivante :
►Virement au compte 1068 « besoin de financement de
la section investissement » : la somme de 14 557.89 €
►Virement compte 002 « excédent de fonctionnement
reporté » : la somme de 612 978.30 €
Unanimité
Votants : 8
2024 03 27 8
BUDGET COMMUNAL
VOTE
BUDGET PRIMITIF 2024
Suite à la présentation détaillée du budget et
consultable en Mairie, le Conseil Municipal, après en
avoir délibéré :
►Approuve et valide le Budget Primitif 2024 de la
Commune qui s’équilibre comme suit :
En section fonctionnement à 1 070 944.30 € et
En Investissement à 645 257.89 €
►Décide d’afficher en Mairie, la note détaillée relative
au Budget Communal
Unanimité
Votants : 8 NUMERO DELIBERATIONS DECISION : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré VOTE
2024 03 27 9
MARCHE PUBLIC
SIGNATURE
MARCHE SUBSEQUENT
ROUTE DE LA CHAVONNERIE
► APPROUVE le marché subséquent à passer aux conditions
tarifaires énoncées ci-dessus et précisées dans le marché, avec le
candidat COLAS – Saint-Julien-Mondenis.
► AUTORISE Monsieur le Maire, ou à son suppléant de droit, à
signer le marché correspondant, ainsi que l'ensemble des pièces
nécessaires à la bonne exécution de la délibération.
► INDIQUE que les crédits nécessaires à cette opération sont
inscrits au budget.
Unanimité
Votants : 8